Arrêté du 5 mars 2002 portant nomination du président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 5 mars 2002, M. de Beaumarchais (Jean-Pierre), maître de conférences à l'université de Rouen, est nommé président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication.