Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 28 décembre 1995 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Au a) Allemagne :

1o Dans le paragraphe «Rheinisch-Westfåliche Technische Hochschule Aachen », supprimer les mots : « sciences de l'ingénieur en combustion » et remplacer les mots : « génie électrique » par le mot : « électrotechnique » ;

2o Dans le paragraphe « Technische Hochschule Darmstadt », remplacer le mot : « Hochschule » par le mot : « Universitåt » et les mots : « énergie électrique » par le mot : « électrotechnique » ;

3o Dans le paragraphe « Technische Hochschule Stuttgart », remplacer les mots : « Technische Hochschule » par le mot : « Universitåt » ;

4o Dans le paragraphe « Technische Universitåt München », remplacer les mots : « électronique et informatique » par les mots : « électrotechnique et techniques de l'information ».

II. - Au b) Canada :

Remplacer les mots : « génie électrique et informatique » par les mots : « génie électrique ».

III. - Au d) Etats-Unis :

1o Dans le paragraphe « Stanford University », remplacer les mots : « génie civil » par les mots : « génie civil et environnemental » et supprimer les mots : « applications biomédicales » ;

2o Dans le paragraphe « University of California, Los Angeles », remplacer les mots : « génie civil » par les mots : « génie civil et environnemental » ;

3o Dans le paragraphe « Rensselaer Polytechnic Institute », remplacer les mots : « Master of Engineering » par les mots : « Master of Engineering with thesis (deux ans) » ; remplacer les mots : « applications biomédicales » par les mots : « génie biomédical » ; remplacer les mots : « génie civil et de l'environnement » par les mots : « génie civil » et les mots : « génie de l'environnement » ; remplacer les mots : « énergie électrique, informatique et systèmes » par les mots : « génie électrique » et par les mots : « génie informatique et des systèmes » ; remplacer les mots : « génie nucléaire et physique » par les mots : « génie nucléaire » et « génie physique ».

IV. - Au i) Pays-Bas :

Remplacer les mots : « génie mécanique et génie maritime » par les mots : « génie mécanique » et les mots : « génie maritime ».

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 28 décembre 1995 susvisé est ainsi rédigé :

« Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves admis à l'Ecole polytechnique en 1992, 1993 et 1994, ainsi qu'en 1995 et 1996. »

Art. 3. - Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.