Arrêtés du 4 novembre 1997 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
    Pour représenter le département de la Haute-Marne :
    Titulaire : M. Schwab (Jean) ;
    Suppléant : M. Deguis (André).
    Pour représenter les communes :
    Titulaire : M. Franchet (Christian) ;
    Supppléant : M. Dahout (Bernard).
    Pour représenter les usagers, au titre de l'agriculture :
    Titulaires :
    M. Habig (Michel) ;
    M. Defloraine (Michel).
    Suppléants :
    M. Schwein (Gérard) ;
    M. Lalevée (Denis).