Arrêtés du 4 novembre 1997 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre des distributeurs d'eau :
    Titulaire : M. Cavelius (Serge), en remplacement de M. Olivier (Dominique) ; Suppléant : M. Bertrand (Jacques), en remplacement de M. Saint-Laurent (Gérard).