Arrêté du 30 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France

Version INITIALE

NOR : AGRH9601658A

Le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation,
Vu la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi no 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret no 76-351 du 15 avril 1976 rendant applicables aux équidés les articles 2, 3, 7, 10-1, 10-2, 10-3 et 16 de la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi no 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret no 76-352 du 15 avril 1976 fixant les modalités d'application aux équidés de la loi du 28 décembre 1966 sur l'élevage ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1976 modifié relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France,
Arrête :

  • Art. 1er. - Les articles 2 et 3 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :


    < < Art. 2. - Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :


  • < < 1. Races de chevaux de sang


    < < Arabe.
    < < Pur-sang.
    < < Anglo-arabe.
    < < Trotteur français.
    < < Cheval de selle français.
    < < Camargue.
    < < Cheval de Castillon.


  • < < Races étrangères de chevaux de selle


    < < Barbe.
    < < Lipizzan.
    < < Trakehner.
    < < Lusitanien.
    < < Shagya.
    < < Quarter Horse.


  • < < 2. Races de chevaux de trait


    < < Ardennais.
    < < Trait du Nord.
    < < Auxois.
    < < Boulonnais.
    < < Breton.
    < < Cob normand.
    < < Comtois.
    < < Percheron.
    < < Poitevin (race mulassière).


  • < < 3. Races de poneys


    < < Connemara.
    < < Dartmoor.
    < < Fjord de Norvège.
    < < Français de selle.
    < < Haflinger.
    < < Highland.
    < < Islandais.
    < < Landais.
    < < De Merens.
    < < New Forest.
    < < Pottok.
    < < Shetland.
    < < Welsh.


    < < Art. 3. - Les races de l'espèce asine reconnues en France sont :
    < < Ane du Poitou.
    < < Ane Grand noir du Berry.
    < < Ane de Provence. > >

  • Art. 2. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 juillet 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des haras, des courses

et de l'équitation,

F. Clos

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 35,7 Mo