- Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 1er octobre 1996, sont nommés membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.) :
Au titre des planteurs de betteraves :
M. Cornichon (Etienne) ;
M. Demazure (Luc) ;
M. Ducroquet (Dominique) ;
M. Hamot (Jean-Luc) ;
M. Jeanroy (Alain) ;
M. Mabire (Christian) ;
M. Patenotre (Jean) ;
M. Prot (Pascal),
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S.
M. Ancelin (Guy) ;
M. Belleville (Jean-Claude) ;
M. Burger (André) ;
M. Cuni (Roland) ;
M. Demaux (Michel) ;
M. Dore (Jacques) ;
M. Ferriere (Alain) ;
M. Salentey (André),
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S.
Au titre des fabricants de sucre métropolitains :
M. Bourges (Jean-Marie, Bruno) ;
M. Deloye (Jean-Claude) ;
M. Halliot (Guy) ;
M. Hue (Roland) ;
M. Lefevre (Alain) ;
M. Meulnart (Alain) ;
M. Ouvre (Vincent) ;
M. de Pelleport (Jérôme),
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S.
M. Bruandet (Dominique) ;
M. Delloye (Georges) ;
M. Jacquinet (Bernard) ;
M. de Larminat (Stanislas) ;
M. Lejosne (Hervé) ;
M. Lesaffre (Francis) ;
M. Religieux (Jean-Claude) ;
M. du Teilhet (Philippe),
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S.
L'arrêté du 18 août 1993 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères est abrogé.
Arrêté du 1er octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
NOR : AGRG9602067A