Arrêtés du 29 novembre 1995 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9540382A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :
    Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes :

    Communes de moins de 10 000 habitants


    Suppléant : Mme Algudo (Marie-Thérèse), en remplacement de M. Gendrillon (Bernard).


  • Communes de plus de 100 000 habitants


    Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), en remplacement de M. Duval (Bruno).
    Suppléant : M. Jacqueson (Bernard), en remplacement de M. Vigier (Michel).


  • Etablissements publics exerçant une compétence

    dans le domaine de l'eau


    Suppléant : M. Barriquand (Bruno), en remplacement de M. Thierry (Jean).


  • Autres


    Suppléant : M. Leonet (René), en remplacement de M. Lampson (Serge).