Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les régions :

Rhône-Alpes

Titulaire : M. Gaucher (Jean-Paul), en remplacement de M. Gilbert (Eric).
Pour représenter les départements :

Pyrénées-Orientales

Suppléant : M. Bordaneil (Jacques), en remplacement de M. Marti (Alain).

Hautes-Alpes

Titulaire : M. Arnaud (André), en remplacement de M. Eymeoud (Pierre).
Pour représenter les communes :

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Assante (Robert), en remplacement de M. Vigouroux (Robert).

Etablissements publics exerçant

une compétence dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Bertin-Hugault (Pierre), en remplacement de M. Hugo (Bernard).

Autres

Titulaire : M. Gilbert (Michel), en remplacement de M. Delahais (Jean-François) ;
Titulaire : M. Alaize (Stéphane), en remplacement de M. Blanc (Fernand).
Pour représenter les usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Nicoud (Jacques), en remplacement de M. Bouscail (Marcel) ;
Suppléant : M. Granjon (Pierre), en remplacement de M. Nicoud (Jacques).

Industries d'élimination des déchets

Titulaire : M. Botrel (Michel), en remplacement de M. Horgen (Jean).

Electricité de France

Suppléant : M. Weisrock (Ghislain), en remplacement de M. Masson (Jacques).

Sociétés d'aménagement régional

Titulaire : M. Mathis (Christian), en remplacement de M. Astier (Jacky).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Franche-Comté

Titulaire : M. Gomot (Lucien), en remplacement de M. Serette (Jacques) ;
Suppléant : M. Lachambre (François), en remplacement de M. Gomot (Lucien).