Arrêté du 5 avril 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : TEFF9500385A

Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété par les arrêtés des 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 16 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 novembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 28 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7 février 1990, 9 avril 1990, 10 juillet 1990, 23 août 1990, 5 novembre 1990, 16 septembre 1991, 13 avril 1992, 22 mai 1992, 10 juillet 1992, 14 octobre 1992, 15 décembre 1992, 4 février 1993, 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 25 juin 1994, 22 septembre 1994, 23 septembre 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, 30 janvier 1995, 31 janvier 1995 et 1er février 1995;
Vu l'arrêté du 4 février 1993 portant révision de titres homologués,
complété par les arrêtés des 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 28 octobre 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 27 juin 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, 31 janvier 1995 et 1er février 1995,
Arrête:

  • Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la Nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0105 du 04/05/95 Page 7003 a 7005
    ......................................................





  • Art. 2. - L'arrêté du 24 septembre 1994 susvisé est modifié comme suit:



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0105 du 04/05/95 Page 7003 a 7005
    ......................................................





  • Art. 3. - L'arrêté du 5 décembre 1994 susvisé est modifié comme suit:



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0105 du 04/05/95 Page 7003 a 7005
    ......................................................





  • Art. 4. - Il est mis fin, à compter du 19 janvier 1995, à la demande de l'organisme, à l'homologation du titre suivant:



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0105 du 04/05/95 Page 7003 a 7005
    ......................................................





  • Art. 5. - Il est mis fin, à compter du 25 juillet 1992, à la demande de l'organisme, à l'homologation du titre suivant:



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0105 du 04/05/95 Page 7003 a 7005
    ......................................................





  • Art. 6. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants:



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0105 du 04/05/95 Page 7003 a 7005
    ......................................................





  • Art. 7. - L'arrêté du 31 janvier 1995 susvisé est modifié comme suit:



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0105 du 04/05/95 Page 7003 a 7005
    ......................................................





  • Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 avril 1995.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur du cabinet,

H. ROUANET

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 35,7 Mo