Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont ouverts à la mutation, au détachement et, en application de l'article 46 (1o) du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

TITRE Ier

MUTATION

Art. 2. - Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les professeurs des universités ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation,
donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux professeurs des universités et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Art. 3. - Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Le dossier comportera:
1o Une demande de mutation (annexe C);
2o Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs visés à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement justifiant de son accord et des avis favorables requis à l'article 2,
deuxième alinéa, du présent arrêté;
4o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B);

5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement,
section, profil);
6o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat.

Art. 4. - Le dossier devra parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) le 9 mars 1995 au plus tard ou être déposé à cette même date avant 17 heures.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l'alinéa précédent.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture du dépôt des candidatures.

TITRE II

DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature:
1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités;
2o Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'échelle lettre A correspondant au dernier échelon des professeurs des universités de 2e classe;
3o Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie;
4o Les fonctionnaires et les magistrats de l'ordre judiciaire titulaires d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Le dossier comportera:
1o Une demande de détachement (annexe D);
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture des candidatures;
3o Pour les candidats mentionnés au 4o de l'article 7 ci-dessus, une copie de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat;
4o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B);
5o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat;
6o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement,
section, profil);
7o Une copie du rapport de soutenance de thèse (s'il y a lieu) en deux exemplaires.

Art. 9. - Le dossier devra parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) le 9 mars 1995 au plus tard ou être déposé à cette même date avant 17 heures.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l'alinéa précédent.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

TITRE III

RECRUTEMENT

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et de détachement ainsi que ceux pourvus, le cas échéant, par la réintégration d'enseignants-chercheurs en détachement sont retirés des concours de recrutement.

Art. 12. - Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation,
détachement ou réintégration, sont ouverts au recrutement au titre de l'article 46 (1o) du décret du 6 juin 1984 susvisé.
Les candidats doivent être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités.
Ils doivent en outre être titulaires: soit d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat; soit de diplômes universitaires,
qualifications et titres étrangers de niveau équivalent et avoir été dispensés, par le Conseil national des universités siégeant en application de l'article 45 du décret du 6 juin 1984 modifié susvisé, de l'habilitation à diriger des recherches.

Art. 13. - Les candidats ne possédant pas la nationalité française qui remplissent les conditions énumérées à l'article 12 du présent arrêté peuvent présenter leur candidature.

Art. 14. - Les candidats établiront deux dossiers distincts destinés l'un au recteur chancelier de l'académie dont relève l'établissement affectataire de l'emploi postulé, l'autre au chef de cet établissement.
En ce qui concerne l'université française du Pacifique, le premier dossier sera adressé au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (bureau D.G.A. 4), 45, rue des Saints-Pères, 75270 Paris Cedex 06 et le second dossier à l'université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete,
Tahiti (Polynésie française).

Art. 15. - Le dossier destiné au recteur chancelier, ou au ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, comportera:
1o Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l'annexe E;
2o Une notice individuelle, curriculum vitae, établie sur le modèle de l'annexe B;
3o Une fiche individuelle d'état civil ou une photocopie d'une pièce d'identité;

4o Deux enveloppes timbrées autocollantes à l'adresse du candidat;
5o Une attestation d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités;
6o Une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés au dernier alinéa de l'article 12 ci-dessus.
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Art. 16. - Le dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé comportera:
1o Une déclaration de candidature (annexe E);
2o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B), dûment complétée;
3o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat;
4o Une attestation d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités;
5o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune:
- un exemplaire de la notice individuelle, curriculum vitae (annexe B),
dûment complétée;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe B;
- une copie du rapport de soutenance de thèse, s'il y a lieu.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi,
établissement, section, profil).

Art. 17. - Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) le 9 mars 1995 au plus tard ou être déposés à cette même date avant 17 heures.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l'alinéa précédent.

Art. 18. - Les services du rectorat ou du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, donnent aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions; toutefois l'attestation d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités, délivrée au titre de l'année 1995, pourra être produite au plus tard lors de la première réunion de la commission de spécialistes.

Art. 19. - Le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, arrête, après examen des dossiers, la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 20. - Les résultats des concours de recrutement de professeur des universités, ouverts par le présent arrêté, sont enregistrés jusqu'au 24 mai 1995 sur un centre serveur accessible par voie télématique.

Art. 21. - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, au plus tard le 12 juin 1995, soit par voie télématique,
soit par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Art. 22. - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats inscrits sur les listes de qualification, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. Cet accès est ouvert du 31 mai au 12 juin 1995 inclus.
A l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date prévue au présent article.

Art. 23. - A défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d'affectation en indiquant:
- leur nom patronymique et leur prénom;
- le cas échéant, leur nom marital;
- leur date de naissance;
- leur adresse personnelle;
- pour chaque emploi: l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (professeur des universités), la discipline, le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de leur inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités.
Ce document doit être daté et signé.

Art. 24. - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d'affectation différents, seul le document écrit peut tre pris en considération sous réserve qu'il ait été reçu dans le délai prévu à l'article 22 ci-dessus.

Art. 25. - Le directeur général de l'administration, des ressources humaines et des affaires financières, les recteurs d'académie, chanceliers des universités et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E A

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET AU RECRUTEMENT AU TITRE DES ARTICLES 51, 58-1 ET 46-1 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE

7e section Sciences du langage linguistique

et phonétique générale

Université des Antilles-Guyane: Directeur d'études 1995, institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane: 0254 S.
Université de Caen Linguistique française 0132 S.
Université de Dijon Histoire de la langue française, XVIe et XVIIe siècles 0926 S.
Université de Dijon Linguistique 1112.
Université Grenoble-III: Linguistique générale didactique, français langue étrangère: 0032 S.
Université Lille-III Linguistique française 0703.
Université Lyon-II Linguistique cognitive 0810.
Université de Nantes Linguistique générale morphologie et phonologie 0083 S.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire): Sciences du langage: techniques d'expression: 0791.
Université d'Orléans Linguistique 0727.
Université Paris-III Linguistique française 0132.
Université Paris-III Linguistique africaine 0213 S.
Université Paris-V Linguistique générale 0009.
Université Rennes-II Linguistique française, 1er novembre 1995 0279 S.
Université de Rouen Français langue étrangère, phonétique 1129.
Université Strasbourg-II: Directeur d'études 1995, institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg: 0460.

8e section: Langues et littératures anciennes

Université Grenoble-III Langue et littérature latines 0156 S.
Université Lille-III Grec 0006 S.
Université Lille-III Linguistique latine 0017 S.
Université Lille-III Littérature latine 0504 S.
Université Montpellier-III Grec 0159.
Université de Mulhouse Latin 0051.
Université de Nantes Langue et littérature grecques 0224 S.
Université de Nice Littérature latine 0240 S.
Ecole normale supérieure de Paris Latin 0089.
Ecole normale supérieure de Paris: Directeur de la recherche et des études littéraires, 1er novembre 1995: 0120 S.
Université Paris-IV Latin, religion romaine 0708.
Université Paris-X: et 9e section, Directeur d'études 1995, institut universitaire de formation des maîtres de Versailles, certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré lettres: 1111.
Université de Rouen Linguistique ancienne 0076.
Université de Rouen Langue et littérature grecques 0188 S.

9e section: Langue et littérature françaises

Université Aix-Marseille-III: 0785.
Université d'Avignon: 0163.
Université Bordeaux-III Littérature contemporaine et francophone 0052.
Université Bordeaux-III Littérature française du XVIIIe siècle 0063.
Université Bordeaux-III Langue française 0070 S.
Université de Brest: 0056 S.
Université de Caen: 0128 S.
Université de Chambéry: 0016.
Université de Corte: 0013.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B): 0150 S.
Université Grenoble-III: Langue, littérature française moderne et contemporaine XXe siècle: 0003 S.
Université Grenoble-III Langue et littérature françaises XVIIIe siècle 0030 S.
Université de La Réunion: 0008 S.
Université du Mans Littérature française, Renaissance et XVIIe siècle 0013.
Université de Limoges Littérature française du XIXe et du XXe siècle 0202. Université Lyon-II Langue et littérature du Moyen Age 0028 S.
Université Lyon-II Philologie française moderne 0090 S.
Université Lyon-II: directeur d'études 1995, institut universitaire de formation des maîtres de Lyon, formation des maîtres, premier et second degrés: 0808 S.
Université Lyon-II Littérature du XVIIe siècle 0816.
Université Lyon-III Grammaire française et histoire de la langue 0205 S.
Université Lyon-III Littérature du XVIIIe siècle 0289 S.
Université de Metz: Langue et littérature françaises des XVIe et XVIIe siècles: 0004.
Université de Metz: 0005 S.
Université Montpellier-III XIXe siècle 0029 S.
Université Montpellier-III XIXe siècle 0045.
Université Montpellier-III XVIe siècle 0066.
Université Montpellier-III XXe siècle 0221 S.
Université de Mulhouse Littérature française du XIXe siècle 0023.
Université de Nantes: XVIIIe-XXe siècles, didactique du français langue maternelle, 1er octobre 1995: 0418 S.
Université de Nice: Langue française grammaire historique, 1er novembre 1995: 0669 S.
Université d'Orléans Littérature classique XVIIe-XVIIIe siècles 0184.
Université Française du Pacifique Nouméa, lettres modernes 0022 S.
Université Française du Pacifique Papeete 0117.
Université Paris-IV Littérature française du Moyen Age 0074 S.
Université Paris-IV Etudes théâtrales du XVIIe siècle 0700.
Université Paris-V: 0015 S.
Université Paris-VIII XIXe-XXe siècles 0023.
Université Paris-X Littérature française du XVIIIe siècle 0907.
Université Paris-XII Littératures francophones 0351 S.
Université de Pau Littérature française du XVIe siècle 0295.
Université de Perpignan: 0241 S.
Université de Reims: Directeur d'études 1995, institut universitaire de formation des maîtres de Reims: 1082 S.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims): 0243. Université Strasbourg-II Littérature française du XVIe siècle 0103.
Université de Toulon Lettres modernes spécialiste XVIe siècle 0305.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Littérature française 0311.

10e section: Littératures comparées

Université de Metz Littérature générale et comparée 0242 S.
Université Montpellier-III: 0517.
Université de Nantes: 1518.
Université Paris-VII Littérature générale et comparée 1949 S.
Université Rennes-II Littérature générale et comparée 0163 S.
Université de Saint-Etienne: 0011 S.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines: 0238.

11e section: Langues et littératures anglaises

et anglo-saxonnes

Université Aix-Marseille-I Littérature anglaise du XIXe siècle 1001.
Université d'Amiens Anglais médiéval 0051 S.
Université d'Avignon Littérature anglaise 0060.
Université Bordeaux-I Anglais 1097.
Université de Caen: 0505 S.
Université de Caen: 0522 S.
Université Clermont-Ferrand-II Etudes britanniques 0001.
Université Clermont-Ferrand-II Etudes anglo-américaines 0095 S.
Université Grenoble-III Civilisation anglaise histoire des idées 0006.
Université Grenoble-III Civilisation américaine histoire des idées 0191 S. Université Grenoble-III: et 7e section, directeur d'études 1995, institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble, didactique de l'anglais: 0312 S.
Université du Havre Littérature du XVIIe siècle 0174.
Université du Mans: 0010.
Université Lille-III: Littérature et civilisation de l'Angleterre victorienne et édouardienne: 0053 S.
Université Lille-III Anglais de spécialité 0056 S.
Université Lille-III Traduction et lexicologie 0122 S.
Université Lille-III Linguistique anglaise 0267 S.
Université Lille-III Anglais, langue étrangère appliquée 0287 S.
Université Lille-III Anglais, langue étrangère appliquée 0467 S.
Université Lille-III Littérature anglaise des XVIe-XVIIe siècles 0580 S.
Université d'Artois Arras, littératures comparées 0235 S.
Université du Littoral Anglais 0072 S.
Université Lyon-II: Traduction et langue de spécialité, langue étrangère appliquée: 0610 S.
Université Lyon-III: 0386.
Université de Mulhouse: 0163.
Université de Mulhouse: 0328.
Université Nancy-II: 0078 S.
Université de Nantes Linguistique 0930.
Université de Nantes Littérature britannique 1223.
Université d'Orléans Langue et civilisation des pays anglophones 0494.
Université Française du Pacifique Nouméa, anglais 0012.
Université Paris-III Etudes américaines 0033.
Université Paris-III Linguistique et grammaire anglaises 0037.
Université Paris-IV Anglais élisabéthain 0703.
Université Paris-VII: 2065.
Université Paris-VIII Littérature anglaise (théâtre) 0056 S.
Université Paris-VIII Civilisation américaine 0256.
Université Paris-IX: 0041.
Université Paris-IX: 0237.
Université Paris-XIII: 0174 S.
Université de Pau: Littérature et civilisation anglaises des XVIIIe et XIXe siècles: 0155.
Université de Pau: 0530.
Université de Poitiers Langues et littératures anglaises 1404.
Université de Reims Littérature anglaise des XIXe et XXe siècles 0005 S.
Université de Reims: Directeur d'études 1995, institut universitaire de formation des maîtres de Reims: 1057.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims):
Charleville-Mézière, Civilisation britannique et langue technique anglo-américaine: 1060.
Université Rennes-II Littérature et civilisation anglaises 0443 S.
Université Rennes-II Anglais linguistique 0568 S.
Université Rennes-II Anglais 0586.
Université de Rouen Littérature civilisation anglophones 0002 S.
Université de Saint-Etienne: 0534 S.
Université Strasbourg-II Civilisation américaine 0136.
Université de Toulon: 0197 S.
Université Toulouse-II: Langue, littérature et civilisation des pays anglophones: 0024 S.
Université Toulouse-II Anglais 0690.
Université de Tours: 0827.
Université de Tours: 1011.
Université de Valenciennes: 0295 S.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines: Linguistique de l'anglais: 0301.

12e section: Langues et littératures germaniques et scandinaves

Université Aix-Marseille-I Langue, littérature et civilisation allemandes 0100.
Université Bordeaux-III Allemand 0422.
Université Lille-III Langue et littérature germaniques 0529.
Université du Littoral Littérature allemande 0260.
Université Lyon-II Linguistique appliquée (didactique), 1er octobre 1995 0115 S.
Université de Metz Linguistique allemande 0407.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie A): 0096.
Université de Nantes Didactique des langues vivantes 1517.
Université Paris-VIII Histoire et civilisation 0140 S.
Université de Poitiers Langues et littératures germaniques 0123 S.
Université Rennes-II Allemand 0039 S.
Université de Saint-Etienne Linguistique allemande 0373 S.
Université Strasbourg-II Littérature du XXe siècle 0126 S.
Université Strasbourg-II: Etudes germaniques (Allemagne et Autriche),
télé-enseignement: 0284.
Université Toulouse-II Allemand 0666.

13e section: Langues et littératures slaves

Université Grenoble-III Littérature, civilisation russe 0161 S.
Université Lille-III Polonais 0285 S.
Université Montpellier-III Russe 0467.

14e section Langues et littératures romanes espagnol,