Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu la loi no 90-587 du 4 juillet 1990 relative aux droits et obligations de l'Etat et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, à la maîtrise d'ouvrage de construction d'établissements d'enseignement supérieur et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale, à la jeunesse et aux sports, notamment son article 39;
Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976 modifié relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne;
Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif;
Vu l'arrêté du 25 octobre 1976 modifié relatif aux examens de la formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne;
Vu l'arrêté du 3 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 21 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'aspirant-guide du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 28 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 30 novembre 1992 fixant les contenus et les modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif;
Vu l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 29 novembre 1993 relatif à la qualification pratique de la moyenne montagne enneigée du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme:
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme du Conseil supérieur des sports de montagne,
Arrête:
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu la loi no 90-587 du 4 juillet 1990 relative aux droits et obligations de l'Etat et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, à la maîtrise d'ouvrage de construction d'établissements d'enseignement supérieur et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale, à la jeunesse et aux sports, notamment son article 39;
Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976 modifié relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne;
Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif;
Vu l'arrêté du 25 octobre 1976 modifié relatif aux examens de la formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne;
Vu l'arrêté du 3 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 21 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'aspirant-guide du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 28 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 30 novembre 1992 fixant les contenus et les modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif;
Vu l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'arrêté du 29 novembre 1993 relatif à la qualification pratique de la moyenne montagne enneigée du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme:
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme du Conseil supérieur des sports de montagne,
Arrête:
Fait à Paris, le 20 juillet 1994.
Pour le ministre et par délégation:
Le sous-directeur,
G. LESAGE