Art. 1er. - L'état-major interarmées de planification opérationnelle est chargé, dans le cadre des directives du chef d'état-major des armées,
d'élaborer les plans d'emploi des forces et les planifications opérationnelles sous réserve des dispositions particulières aux forces nucléaires.
Il relève directement du chef d'état-major des armées et est dirigé par un officier général.

Art. 2. - L'état-major interarmées de planification opérationnelle est associé aux études concernant les doctrines d'emploi des forces.
Il est également chargé selon les directives du chef d'état-major des armées de la préparation et de la direction des exercices et manoeuvres interarmées dans le cadre national et multinational.

Art. 3. - L'état-major interarmées de planification opérationnelle participe à la constitution d'états-majors nationaux et internationaux chargés de conduire les opérations.

Art. 4. - L'organisation et le fonctionnement de l'état-major interarmées de planification opérationnelle sont fixés par le chef d'état-major des armées.

Art. 5. - L'arrêté du 10 février 1993 portant création des états-majors interarmées < < Europe > > et < < Théâtres extérieurs > > est abrogé.

Art. 6. - Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.