Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 14 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

Représentants des départements

Haute-Marne

Suppléant: M. Rocard (Bernard), en remplacement de M. Escudier (Philippe).

Haute-Corse

Suppléant: M. Olmeta (Claudy), en remplacement de M. Motroni (Jean).

Jura

Titulaire: M. Chavetnoir (Michel), en remplacement de M. Muyard (Claude).
Suppléant: M. Millet (René), en remplacement de M. Bailly (Gérard).

Gard

Suppléant: M. Vidal (Jean), en remplacement de M. Benedetti (Georges).

Hérault

Suppléant: M. Maurel (Pierre).

Pyrénées-Orientales

Titulaire: Mme Pons (Marie-Cécile), en remplacement de M. Marques (René).
Suppléant: M. Marti (Alain), en remplacement de M. Ey (Michel).

Alpes-de-Haute-Provence

Suppléant: M. Gibelin (Jean-Marie), en remplacement de M. Rinaldi (Pierre).

Vaucluse

Titulaire: M. Agu (Henri), en remplacement de M. Deroudilhe (Régis).
Suppléant: M. Deroudilhe (Régis), en remplacement de M. Agu (Henri).

Isère

Titulaire: M. Pichon-Martin (Jacques), en remplacement de M. Bonzy (Denis). Suppléant: M. Perazio (Bernard), en remplacement de M. Pichon-Martin (Jacques).

Loire

Suppléant: M. Vigne (Jean-Noël), en remplacement de M. Escot (Claude).

Rhône

Titulaire: M. Rollet (Albert), en remplacement de M. Fenech (Roger).

Haute-Savoie

Titulaire: M. Vionnet (Roger), en remplacement de M. Meylan (Michel).

Représentants des différentes catégories d'usagers

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Suppléant: M. Espitalier (Roger), en remplacement de M. Michel (Yvon).

Industries pétrolières

Suppléant: M. Ripoche (Jacques), en remplacement de M. Lemonde (Jean-Paul).

Industries agricoles et alimentaires de type végétal

Suppléant: M. Ployart (Alain), en remplacement de M. Balland (Albert).

Coopératives agro-alimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Suppléant: M. Laurens (Noël), en remplacement de M. Hammel (Olivier).

Représentants des milieux socioprofessionnels

Sur proposition du Comité économique et social

de la région Languedoc-Roussillon

Titulaire: M. Blanc (Jean-Louis), en remplacement de M. Cliche (Bernard).
Suppléant: M. Pelegrin (Elie), en remplacement de M. Michel (Pierre-Marie).