Arrêté du 16 juin 1994 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9430222A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie:

    Représentants des départements

    Nord


    Suppléant: M. Ducarne (André), en remplacement de M. Grasset (Michel).
    Titulaire: M. Grasset (Michel), en remplacement de Mme Deffontaines (Eugénie).
    Suppléant: M. Lemaire (Adolphe), en remplacement de M. Bommart (Norbert).
    Suppléant: M. Salengros (Elie), en remplacement de M. Chevalier (Francis).


  • Pas-de-Calais


    Titulaire: M. Herbert (Martial), en remplacement de M. Petit (Christian).
    Suppléant: M. Allan (Claude), en remplacement de M. Herbert (Martial).


  • Somme


    Titulaire: M. Gest (Alain), en remplacement de M. Bamiere (Pierre).