Arrêtés du 9 novembre 1992 relatifs à l'agrément et au retrait d'agrément des villages de vacances

Version INITIALE

NOR : TOUR 9203621A


  • Par arrêtés du ministre délégué au tourisme en date du 9 novembre 1992 :
    L’arrêté du 20 juillet 1981 portant l’agrément 81-34-335 est abrogé et l’agrément retiré.
    Le village de vacances de Brillac (16500), géré par l’association Les Amis du village de vacances de Brillac, est agréé définitivement pour une capacité de 126 personnes, sous le numéro 92-16-717.
    Le village de vacances du centre familial du comité interentreprises Chapelle-Darblay Navarre, à Saint-Georges-de-Didonne (17110), géré par le C.I.E. Chapelle-Darblay Navarre, est agréé provisoirement pour une capacité de 55 personnes, sous le numéro 92-17-718.
    Le village de vacances Ré la Blanche, au Bois-Plage-en-Ré (17580), géré par la Ligue française de l’enseignement et de l’éducation permanente, est agréé définitivement pour une capacité de 190 personnes, sous le numéro 92-17-719.
    Le village de vacances Paese Di Lava, à Alata (20167), Mezzavia, géré par l’Association centrale des activités sociales, est agréé définitivement pour une capacité de 520 lits, sous le numéro 92-20-720.
    Le village de vacances Les Chalets Louis-Forestiers, à Seignosse (40510), géré par la Fédération des oeuvres laïques du Lot, est agréé définitivement pour une capacité de 192 personnes, sous le numéro 92-40-721.
    L’arrêté du 14 juin 1985 portant l’agrément définitif 85-43-482 est abrogé : le village de vacances La Bageasse, à Vieille-Brioude (43100), géré par l’association Cap’Vacances, est agréé définitivement pour une capacité de 279 personnes, sous le numéro 92-43-722.
    L’arrêté du 12 août 1980 portant l’agrément définitif 74-43-138 est abrogé : le village de vacances de Pont-d’Alleyras, à Alleyras (43580), géré par l’association Cap’Vacances, est agréé définitivement pour une capacité de 330 lits, sous le numéro 92-43-723.
    Le village de vacances de la Mutche, à Morhange (57340), géré par le syndicat d’initiative de Morhange, est agréé définitivement pour une capacité de 90 personnes, sous le numéro 92-57-724.
    L’arrêté du 10 février 1977 portant l’agrément définitif 74-63-145 est abrogé : le village de vacances de Vernet-la-Varenne (63580), géré par l’association Cap’Vacances, est agréé définitivement pour une capacité de 206 personnes, sous le numéro 92-63-725.
    L’arrêté du 10 février 1977 portant l’agrément provisoire 74-63-144 est abrogé : le village de vacances de Saint-Rémy-sur-Durolle (63550), géré par l’association Cap’Vacances, est agréé définitivement pour une capacité de 424 personnes, sous le numéro 92-63-726.
    L’arrêté du 30 août 1991 portant l’agrément provisoire 91-64 698 est abrogé : le village de vacances Untxin, à Urrugne (64122), géré par l’association V.V.F., est agréé définitivement pour une capacité de 307 personnes, sous le numéro 92-64-728.
    L’arrêté du 11 mai 1981 portant l’agrément définitif 81-85-333 est abrogé : le village de vacances Les Rivières, à Maché (85190), géré par la Mutualité Vendée, est agréé définitivement pour une capacité de 164 lits, sous le numéro 92-85-727.