Arrêtés du 20 août 1992 portant nomination à des commissions de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 août 1992, l'arrêté du 20 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Artois-Picardie est modifié ainsi qu'il suit:
M. Jean-Bernard Laborie et M. Alain Lamiot sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Artois-Picardie, en qualité de représentants de catégories d'usagers, en remplacement de M. Michel Lasnier et de M. Emile Benoit.
M. Emile Benoit et M. Jean Caugan sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Artois-Picardie, en qualité de représentants de catégories d'usagers, en remplacement de M. Bernard Leleu et de M. Maurice Vincent.
M. Maxime Henoque est nommé membre titulaire de la Commission de bassin Artois-Picardie, en qualité de représentant des collectivités locales, en remplacement de M. Alfred Roy.
M. Michel Caron, M. Michel Grasset et M. Michel Dovergne sont nommés membres suppléants, en qualité de représentants des collectivités locales, en remplacement de M. Maxime Henoque, de M. François-Xavier Decuwe et de M.
Daniel Capon.