Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 août 1992, l'arrêté du 28 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse est modifié ainsi qu'il suit:
M. Jean Senegas, M. Henri Moine, M. Pierre Eymeoud, M. Claude Ferry et M.
Claude Muyard sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants des collectivités locales, en remplacement de M. Henri Didier, M. Jean Monpeyssen, M. Jean Garcin, M. Jean Vitel et M. Georges Vaillat.
M. Jean Perraudin, M. André Cuinet, M. Jean-Claude Bonaccorsi et M. André Samat sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants des collectivités locales, en remplacement de M. Patrick Lucotte, de M. Gérard Grivet, de M.
Renaud Vignal et de M. Claude Girard.
M. Jacques Mordant et M. Jean Cauquil sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants de catégories d'usagers, en remplacement de M. Henri Pommeret et de M.
Jean-Henri Moneger.
M. Yvon Michel, M. Jacques Plantey et M. Patrick Jeambar sont nommés membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants de catégories d'usagers, en remplacement de M. Marcel Pottier, de M. André Arvieu et de M. Michel Bouteille.