Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 10 mai 1991:
Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France.
M. Arziari (Alain), vice-président du Conseil national de l'ordre des architectes.
M. Caillard (Jean-François), professeur de médecine du travail au centre hospitalier régional universitaire (C.H.R.U.) de Rouen.
M. Dally (Sylvain), professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII.
Mme le docteur Demogeot (Françoise), médecin du travail de l'Association lorraine des services médicaux de Nancy.
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Fournier (Etienne), professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII.
M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université Lille-II.
M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et métiers.
M. Moisan (Alphonse), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.
M. le docteur Perdrix (Alain), maître de conférences en médecine du travail à l'université de Grenoble.
M. Pomonti (Jacques), président d'Images et caméras.
M. Rebiere (André), ingénieur général des mines.
M. Royez (Marcel), secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (F.N.A.T.H.).
M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Pomonti (Jacques), président d'Images et caméras.
M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
M. Pomonti (Jacques) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France.
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université Lille-II.
M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et métiers.
M. Guette (Jean-Paul) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Moisan (Alphonse), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.
M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
M. Moisan (Alphonse) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France.
M. Arziari (Alain), vice-président du Conseil national de l'ordre des architectes.
M. Caillard (Jean-François), professeur de médecine du travail au centre hospitalier régional universitaire (C.H.R.U.) de Rouen.
M. Dally (Sylvain), professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII.
Mme le docteur Demogeot (Françoise), médecin du travail de l'Association lorraine des services médicaux de Nancy.
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Fournier (Etienne), professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII.
M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université Lille-II.
M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et métiers.
M. Moisan (Alphonse), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.
M. le docteur Perdrix (Alain), maître de conférences en médecine du travail à l'université de Grenoble.
M. Pomonti (Jacques), président d'Images et caméras.
M. Rebiere (André), ingénieur général des mines.
M. Royez (Marcel), secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (F.N.A.T.H.).
M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Pomonti (Jacques), président d'Images et caméras.
M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
M. Pomonti (Jacques) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France.
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université Lille-II.
M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et métiers.
M. Guette (Jean-Paul) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques, en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence:
M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
M. Moisan (Alphonse), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.
M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
M. Moisan (Alphonse) est nommé président de cette commission.