Arrêté du 3 mai 1991 portant modification de l'arrêté du 20 septembre 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur de l'université Nancy-I

Version INITIALE

NOR : MENZ9100970A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 20 septembre 1990 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 20 septembre 1990 susvisé est abrogé.
  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 mai 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS

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