Arrêté du 4 mars 1991 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts et chaussées)

Version INITIALE

NOR : EQUP9100250A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 4 mars 1991, sont inscrits au tableau d'avancement de l'année 1991 du corps autonome des ingénieurs des travaux publics pour le grade d'ingénieur général:
1o M. Jardin (Claude), en service détaché;
2o M. Belvalette (Jacques), en position normale d'activité.