Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre délégué au budget en date du 11 décembre 1990, l'arrêté du 15 juin 1990 est modifié comme suit:
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<<(1) Ce plan est consultable à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.), service juridique, 147, rue de l'Université, 75700 Paris.>>