Décret du 3 avril 1991 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9100534D

Par décret du Président de la République en date du 3 avril 1991, Mme Chames (Geneviève), épouse Teston, est nommée, titularisée et affectée, en qualité de professeur des universités (sciences de gestion), auprès de l'université Grenoble-II (I.U.T. de Valence) à compter du 1er octobre 1989.
Le décret du 13 novembre 1990 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) est abrogé à compter de la même date en ce qu'il concerne Mme Chames.
Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, précisera le classement de l'intéressée dans le corps des professeurs des universités.