Arrêté du 12 décembre 1990 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat

Version INITIALE

NOR : MAES9005005A

Le secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Olivier Gaussot en qualité de directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales.


  • Art. 2. - Est nommé au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales:
    Directeur du cabinet:
    M. Joël de Zorzi, conseiller des affaires étrangères.


  • Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 décembre 1990.

THIERRY DE BEAUCE

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