Décrète:

Art. 1er. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Peyrard (Jean-Marc), placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1990 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pujol (Jean-Claude,
Joseph), placé en position de service détaché auprès de la société Thomson S.A., est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1990 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande à compter du 1er octobre 1990:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Schrumpf (Bernard,
Charles, Edouard).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cuny (Alain, Henri).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Vogel (Jean-Luc).

Art. 3. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er août 1990 avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cadet (Jean-François).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Brouard (Dominique, Emile, Charles).

Art. 4. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er octobre 1990:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Schoen (Françis, Pierre).

Art. 5. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Delaye (Michel, Joseph, André) est, sur sa demande, détaché auprès de l'Aérospatiale à compter du 1er février 1990 et placé, à la même date, en position hors cadres auprès de la même société (régularisation).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Roger (Jacques, Marie,
Camille) est nommé directeur des constructions et armes navales de Toulon à compter du 30 septembre 1990.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pasquay (Jean, Ernest,
Auguste, Nicolas) est nommé directeur du service hydrographique et océanographique de la marine à compter du 15 octobre 1990.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Fulachier (Georges,
Edouard, Henri, Jean) est chargé de la sous-direction de la défense nucléaire, biologique et chimique de la direction des recherches, études et techniques d'armement à compter du 11 septembre 1990.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Milard (François, Louis) est nommé directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, à Brest, à compter du 15 octobre 1990.

Art. 6. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.