Arrêté du 7 août 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire des astronomes et physiciens et astronomes adjoints et physiciens adjoints

Version INITIALE

Accéder à la version consolidée

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, et le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget,
Vu le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général de retraites, ensemble les décrets qui l'ont modifié,
notamment les décrets no 86-411 du 12 mars 1986 et no 90-401 du 11 mai 1990; Vu le décret no 86-434 du 12 mars 1986 modifié portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints,

  • Arrêtent:


  • Art. 1er. - Les échelonnements indiciaires applicables aux astronomes et physiciens et aux astronomes adjoints et physiciens adjoints sont fixés ainsi qu'il suit:


  • Astronomes et physiciens



    Indices bruts

    -

    1re classe:
    ......................................................

    1015

    2e classe:
    ......................................................

    1015

    ......................................................


    958

    ......................................................


    901

    ......................................................


    852

    ......................................................


    801



  • Astronomes adjoints et physiciens adjoints


    Hors-classe:
    ......................................................

    1015

    ......................................................


    958

    ......................................................


    901

    ......................................................


    852

    ......................................................


    801

    1re classe:
    ......................................................


    1015

    ......................................................


    966

    ......................................................


    920

    ......................................................


    882

    ......................................................


    821

    ......................................................


    755

    ......................................................

    691

    2e classe:
    ......................................................


    677

    ......................................................


    608

    ......................................................


    530


  • Art. 2. - L'arrêté du 6 juin 1986 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux astronomes et physiciens, astronomes adjoints et physiciens adjoints est abrogé.


  • Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 7 août 1990.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels

d'enseignement supérieur,

J. GASOL

Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives,



Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général de l'administration et de la fonction publique:



Le sous-directeur,

L. MARIOTTE

Le ministre délégué auprès du ministre d'Etat,

ministre de l'économie, des finances et du budget,

chargé du budget,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur du budget:

Le sous-directeur,

C. BLANCHARD-DIGNAC

(1) La carrière dans l'emploi se poursuit hors échelle.