Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 9 juillet 1990, les ingénieurs désignés ci-après, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1990, sont nommés à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant:
Arrêté du 9 juillet 1990 portant nomination et titularisation (ingénieurs des mines)
NOR : INDM9000487A