Arrêté du 5 février 1990 portant nomination à une commission de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 5 février 1990, l'arrêté du 8 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne est complété conformément aux dispositions du présent arrêté:
< Morello (Maurice) et M. Casanova (Gérard), en remplacement de M.
Delbreil-Berges (B.) et de M. Carlier (Pierre).
< en qualité de représentants des collectivités locales: M. Recapet (Jean) et M. Quereillahc (Jean-Louis), en remplacement de M. Ricci (Georges) et de M.
Mandin (Christian).>>