Par arrêté du ministre de l’industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, du ministre de l’équipement, des transports et du tourisme et du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 juillet 1993, l’arrêté du 19 mars 1990 portant nomination au comité d’évaluation et de prospective du programme de recherche et de développement pour l’innovation et la technologie dans les transports terrestres est modifié comme suit :
Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence scientifique et technique :
« M. Moreau de Saint-Martin (Jean) », en remplacement de « M. Charpentier (Jean-Claude) ».
Au titre des personnalités choisies en raison de leur action au sein d’organismes et d’entreprises industrielles ou de services conduisant des opérations de recherche et de développement en matière de transports terrestres :
« M. Roumeguere (Philippe) », en remplacement de « M. Walrave (Michel) ».
Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence en matière d’insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale :
« M. Petit (Michel) », en remplacement de « M. Mousel (Michel) ».
« M. Descours (Charles) », en remplacement de « M. Parriaud (Jean-Claude) ».
« Mme Pecheur (Pascale) », en remplacement de « M. Robert (Yvon) ».
« M. Soupault (Thierry) », en remplacement de « M. Bourgeois (Guy). »