Arrêté du 6 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 portant nomination des membres du comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 6 novembre 1992, sont nommés membres du comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône:
M. Faure (Jacques), à Vercheny (Drôme);
M. Estève (Jean-Pierre), à Beaume-de-Transit (Drôme), en remplacement de MM. Redon (Serge) et Boyer (André).