Par arrêté du ministre de la santé et de l'action humanitaire et du ministre de la recherche et de l'espace en date du 9 juin 1992:
Sont nommés membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé:
1o Au titre des personnalités désignées par le Président de la République et appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles:
M. Atlan (Henri).
Mme Quere (France).
M. Sève (Lucien).
2o Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique:
Sur désignation du président du Sénat:
M. Miroudot (Michel).
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat:
Mme Questiaux (Nicole).
Sur désignation du Premier ministre:
Mme Roudy (Yvette).
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice:
Mme Gobert (Michelle), en remplacement de M. Grimaldi (Michel),
démissionnaire, et pour la durée du mandat restant à courir.
Sur désignation du ministre chargé de la recherche:
M. Caillavet (Henri).
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie:
M. Sautier (René).
3o Au titre des professions de santé:
Sur désignation du ministre chargé de la santé:
Mme Vellay (Anne) en remplacement de Mme Aubeny (Elisabeth).
Mme David (Anne-Marie), en remplacement de M. David (Georges).
M. René (Louis), en remplacement de M. Villey (Raymond).
Mme Barrier (Geneviève).
Sur désignation du ministre chargé de la famille:
M. Royer (Pierre).
4o Au titre des personnalités appartenant au secteur de la recherche:
Sur désignation du président de l'académie des sciences:
M. Jacob (François), en remplacement de M. Dausset (Jean).
Sur désignation du président de l'académie de médecine:
M. Laroche (Claude), en remplacement de M. Bastin (Raymond).
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale:
Mme Novaes (Simone), en remplacement de Mme Chombart de Lauwe (Marie-Josée). Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique:
Mme Fichot (Odile), en remplacement de Mme Chancerel (Anne-Marie).
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre des universitaires et hospitalo-universitaires figurant sur les listes électorales de cet institut: M. Lellouch (Joseph), en remplacement de M. Schwartz (Daniel).
M. Boue (André).
Sur désignation de la conférence des présidents d'université:
M. Durry (Georges), en remplacement de M. Jacque (Jean-Paul),
démissionnaire, et pour la durée du mandat restant à courir.
Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique:
M. Kahn (Axel), en remplacement de M. Renard (Jean-Paul).
Sont nommés membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé:
1o Au titre des personnalités désignées par le Président de la République et appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles:
M. Atlan (Henri).
Mme Quere (France).
M. Sève (Lucien).
2o Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique:
Sur désignation du président du Sénat:
M. Miroudot (Michel).
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat:
Mme Questiaux (Nicole).
Sur désignation du Premier ministre:
Mme Roudy (Yvette).
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice:
Mme Gobert (Michelle), en remplacement de M. Grimaldi (Michel),
démissionnaire, et pour la durée du mandat restant à courir.
Sur désignation du ministre chargé de la recherche:
M. Caillavet (Henri).
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie:
M. Sautier (René).
3o Au titre des professions de santé:
Sur désignation du ministre chargé de la santé:
Mme Vellay (Anne) en remplacement de Mme Aubeny (Elisabeth).
Mme David (Anne-Marie), en remplacement de M. David (Georges).
M. René (Louis), en remplacement de M. Villey (Raymond).
Mme Barrier (Geneviève).
Sur désignation du ministre chargé de la famille:
M. Royer (Pierre).
4o Au titre des personnalités appartenant au secteur de la recherche:
Sur désignation du président de l'académie des sciences:
M. Jacob (François), en remplacement de M. Dausset (Jean).
Sur désignation du président de l'académie de médecine:
M. Laroche (Claude), en remplacement de M. Bastin (Raymond).
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale:
Mme Novaes (Simone), en remplacement de Mme Chombart de Lauwe (Marie-Josée). Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique:
Mme Fichot (Odile), en remplacement de Mme Chancerel (Anne-Marie).
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre des universitaires et hospitalo-universitaires figurant sur les listes électorales de cet institut: M. Lellouch (Joseph), en remplacement de M. Schwartz (Daniel).
M. Boue (André).
Sur désignation de la conférence des présidents d'université:
M. Durry (Georges), en remplacement de M. Jacque (Jean-Paul),
démissionnaire, et pour la durée du mandat restant à courir.
Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique:
M. Kahn (Axel), en remplacement de M. Renard (Jean-Paul).