Arrêté du 4 novembre 1991 relatif à l'ouverture de préparations au diplôme universitaire de technologie à des candidats ayant suivi un enseignement supérieur de deux ans

Version INITIALE

NOR : MENZ9102663A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 4 et 8;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie concernées;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 octobre 1991,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Une préparation au diplôme universitaire de technologie destinée à des candidats ayant suivi un enseignement supérieur de deux ans est ouverte, à compter de la rentrée universitaire de 1991, dans les instituts universitaires de technologie et les spécialités ci-après énumérés:




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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 30/11/1991
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  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 novembre 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS

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