Décret du 10 janvier 1992 portant nomination et titularisation (ingénieurs des mines)

Version INITIALE

Par décret du Président de la République en date du 10 janvier 1992, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1991, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général et titularisés dans le grade correspondant.


  • A compter du 1er juin 1991


    M. Claude Mandil (en service détaché).
    M. Jean Scherrer.