Décrète:

Art. 1er.. - M. le commissaire général de 2e classe Breton (Paul, Léon,
Charles, Georges), en position de service détaché, chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins, est réintégré dans les cadres des officiers généraux de la marine à compter du 1er septembre 1990.

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er septembre 1990:
M. le vice-amiral Sainte-Claire Deville (Philippe, Maurice).
M. le commissaire général de 1re classe Lourdelet (Emmanuel, Marie,
François).
M. le commissaire général de 2e classe Breton (Paul, Léon, Charles,
Georges).

Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de vice-amiral

Pour prendre rang du 1er septembre 1990

M. le contre-amiral Deramond (François, Dominique, Alexandre). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er octobre 1990

M. le contre-amiral Merlo (Marc, Marie, Maurice). Maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Picart (Jean-François, Marie). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er septembre 1990

M. le commissaire général de 2e classe Voisard (Bertrand, Marie, Jean).

Au grade de commissaire général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er septembre 1990

M. le commissaire en chef de 1re classe Delorme (Louis, Marie, Jean).
Maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire en chef de 1re classe Combes (René, Joseph, Fernand).

Art. 4. - M. le vice-amiral Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles,
Joseph) est nommé préfet maritime de la 2e région maritime et commandant en chef pour l'Atlantique à compter du 6 septembre 1990.
M. le vice-amiral Calmon (Pierre, André) est nommé directeur du personnel militaire de la marine à compter du 11 septembre 1990.
M. le contre-amiral Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand) est nommé sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine à compter du 1er septembre 1990.
M. le contre-amiral Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges) est nommé adjoint Marine auprès du général commandant la force d'action rapide à compter du 1er août 1990.
M. le commissaire général de 1re classe Voisard (Bertrand, Marie, Jean) est nommé directeur central du commissariat de la marine à compter du 1er septembre 1990.
M. le commissaire général de 2e classe Bourdais (Yves, Marie, Jean) est nommé directeur du commissariat de la marine, à Toulon, à compter du 1er septembre 1990.
M. le commissaire général de 2e classe Combes (René, Joseph, Fernand) est mis à la disposition du directeur central du commissariat de la marine et placé en service détaché pour être chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins à compter du 1er septembre 1990.

Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.