Décret du 18 juin 1990 portant réintégration dans les cadres, admission par anticipation dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'officiers généraux de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFM9000042D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - M. le général de brigade Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé,
    Marie, François), en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1990.


  • Art. 2. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er août 1990:
    M. le général de division Duguet (Jean, Louis, André).


  • Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:



  • Au grade de général de division


    Pour prendre rang du 1er juillet 1990


    M. le général de brigade Plantier (Maurice, Jacques, Jean). Maintenu dans ses fonctions.



  • Pour prendre rang du 1er août 1990


    M. le général de brigade Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse).
    Maintenu dans ses fonctions.
    M. le général de brigade Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie,
    François).



  • Au grade de général de brigade


    Pour prendre rang du 1er juillet 1990


    M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Voruz (François, Raoul,
    Gustave, Georges). Maintenu dans ses fonctions.


  • Art. 4. - M. le général de division Brisac (Michel, Robert, Adrien) est nommé major régional de la 2e région militaire à compter du 18 juin 1990.
    M. le général de division Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie,
    François) est nommé adjoint au général commandant les écoles de l'armée de terre à compter du 1er août 1990.


  • Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juin 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT