Décret du 25 janvier 1990 fixant la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990

Version INITIALE

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu le décret no 82-138 du 8 février 1982 fixant les attributions des chefs d'état-major;
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. le général d'armée Forray (Gilbert), chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président.
    M. le général d'armée Coullon (Jean-Claude), inspecteur général de l'armée de terre, membre de droit.
    M. le général d'armée Fennebresque (Michel, Marie, Jacques, Gustave).
    M. le général de corps d'armée Guillon (Daniel, Maurice).
    M. le général de corps d'armée Farret (Robert, Auguste, Antoine).
    M. le général de corps d'armée Baffeleuf (Georges, Joseph, Jean).
    M. le général de corps d'armée Valéry (Daniel).
    M. le général de corps d'armée Clarke de Dromantin (Christian, Octave,
    Marie, Roger).
    M. le général de corps d'armée Préaud (Henry, Marie, Pierre).
    M. le général de corps d'armée Lemoine (Jean-Marie).
    M. le général de corps d'armée Dupuy de la Grand'Rive (André).
    M. le général de corps d'armée Codet (Jacques, Jean, Numa).
    M. le général de corps d'armée Roué (Jean, Louis).
    M. le général de division Carbonneaux (Jean, Francis).


  • Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. l'amiral Louzeau (Bernard), chef d'état-major de la marine,
    vice-président.
    M. l'amiral Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne),
    inspecteur général de la marine, membre de droit.
    M. le vice-amiral d'escadre Duthoit (Alain, Joseph, Paul, Louis).
    M. le vice-amiral d'escadre Coatanéa (Alain).
    M. le vice-amiral d'escadre Lefebvre (Dominique, Léon, Marie, Joseph).
    M. le vice-amiral d'escadre Le Mélédo (Gilbert, Yves, Marie).
    M. le vice-amiral d'escadre Goupil (Yves, Jean, Marie, Marcel).
    M. le vice-amiral d'escadre de Langre (Ghislain).


  • Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée ainsi qu'il suit:
    M. le général d'armée aérienne Fleury (Jean, André, Anne), chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président.
    M. le général d'armée aérienne Lanata (Vincent, Paul, André), inspecteur général de l'armée de l'air, membre de droit.
    M. le général de corps aérien Chollet (Jean-Paul).
    M. le général de corps aérien Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain).
    M. le général de corps aérien Lartigau (Claude, Jean, Régis).
    M. le général de corps aérien Vallat (François, Claude, Alphonse).
    M. le général de corps aérien Deveaud (Jacques, Antoine, Mary).
    M. le général de division aérienne Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace).


  • Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 janvier 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT