Décision n° 2025-399 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence

Version INITIALE


L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation des cahiers des missions et des charges de la société Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 89-95 du 6 juin 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Roussillon de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 89-99 du 6 juin 1989, modifiée notamment par la décision n° 91-1003 du 24 mai 1991, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-770 du 13 septembre 1991 portant modification d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 95-1097 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu les demandes de modification technique présentées par la société nationale de programme Radio France ;
Vu les avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à XII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences qui ont été attribuées à la société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XIII à XV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à la ligne 9 de l'annexe de la décision n° 91-770 du 13 septembre 1991 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques de diffusion du service de radio ici Roussillon dans la zone d'Amélie-les-Bains, fixées par la décision n° 89-95 du 6 juin 1989 susvisée, sont remplacées par les conditions prévues à l'annexe XVI de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XVII et XVIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à la ligne 8 de l'annexe de la décision n° 89-99 du 6 juin 1989 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques de diffusion du service de radio France Culture dans la zone d'Amélie-les-Bains, fixées par la décision n° 89-99 du 6 juin 1989 susvisée, sont remplacées par les conditions prévues à l'annexe XIX de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XX à XXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à la ligne 54 de l'annexe de la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 susvisée.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Freissinières.
      Fréquence : 88,9 MHz.
      Adresse du site : chemin de l'Aiguille, Pallon, Freissinières (05).
      Altitude du site (NGF) : 1 222 mètres.
      Hauteur d'antenne : 7 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      15

      90

      12

      180

      3

      270

      10

      10

      20

      100

      8

      190

      5

      280

      7

      20

      32

      110

      5

      200

      9

      290

      6

      30

      37

      120

      3

      210

      13

      300

      6

      40

      49

      130

      1

      220

      19

      310

      6

      50

      36

      140

      0

      230

      24

      320

      7

      60

      41

      150

      0

      240

      21

      330

      9

      70

      32

      160

      0

      250

      16

      340

      11

      80

      19

      170

      1

      260

      13

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Freissinières.
      Fréquence : 91,0 MHz.
      Adresse du site : chemin de l'Aiguille, Pallon, Freissinières (05).
      Altitude du site (NGF) : 1 222 mètres.
      Hauteur d'antenne : 7 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      15

      90

      11

      180

      3

      270

      9

      10

      21

      100

      7

      190

      6

      280

      7

      20

      36

      110

      5

      200

      9

      290

      7

      30

      38

      120

      3

      210

      13

      300

      7

      40

      31

      130

      1

      220

      20

      310

      7

      50

      33

      140

      0

      230

      22

      320

      8

      60

      40

      150

      0

      240

      19

      330

      10

      70

      28

      160

      0

      250

      15

      340

      12

      80

      17

      170

      1

      260

      13

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Freissinières.
      Fréquence : 96,0 MHz.
      Adresse du site : chemin de l'Aiguille, Pallon, Freissinières (05).
      Altitude du site (NGF) : 1 222 mètres.
      Hauteur d'antenne : 7 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      21

      90

      8

      180

      6

      270

      7

      10

      46

      100

      5

      190

      9

      280

      7

      20

      31

      110

      3

      200

      13

      290

      6

      30

      31

      120

      1

      210

      19

      300

      7

      40

      29

      130

      0

      220

      23

      310

      7

      50

      37

      140

      0

      230

      20

      320

      9

      60

      28

      150

      0

      240

      16

      330

      11

      70

      18

      160

      1

      250

      13

      340

      13

      80

      12

      170

      3

      260

      10

      350

      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : ici Gard Lozère.
      Zone géographique : Nîmes.
      Fréquence : 90,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mas des Capitelles, Nîmes (30).
      Altitude du site (NGF) : 201 mètres.
      Hauteur d'antenne : 55 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 6 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      3

      270

      0

      10

      0

      100

      1

      190

      3

      280

      0

      20

      0

      110

      2

      200

      3

      290

      1

      30

      1

      120

      4

      210

      4

      300

      2

      40

      2

      130

      6

      220

      5

      310

      3

      50

      3

      140

      8

      230

      7

      320

      3

      60

      3

      150

      6

      240

      6

      330

      2

      70

      2

      160

      5

      250

      4

      340

      1

      80

      1

      170

      4

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Revin.
      Fréquence : 87,8 MHz.
      Adresse du site : Roche des Mintch, Mont Malgré Tout, Revin (08).
      Altitude du site (NGF) : 322 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      13

      180

      2

      270

      0

      10

      9

      100

      13

      190

      2

      280

      0

      20

      11

      110

      13

      200

      1

      290

      1

      30

      13

      120

      11

      210

      1

      300

      1

      40

      13

      130

      9

      220

      0

      310

      2

      50

      13

      140

      8

      230

      0

      320

      2

      60

      13

      150

      6

      240

      0

      330

      3

      70

      12

      160

      4

      250

      0

      340

      4

      80

      13

      170

      3

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Revin.
      Fréquence : 94,8 MHz.
      Adresse du site : Roche des Mintch, Mont Malgré Tout, Revin (08).
      Altitude du site (NGF) : 322 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      13

      180

      2

      270

      0

      10

      9

      100

      13

      190

      2

      280

      0

      20

      11

      110

      13

      200

      1

      290

      1

      30

      13

      120

      11

      210

      1

      300

      1

      40

      13

      130

      9

      220

      0

      310

      2

      50

      13

      140

      8

      230

      0

      320

      2

      60

      13

      150

      6

      240

      0

      330

      3

      70

      12

      160

      4

      250

      0

      340

      4

      80

      13

      170

      3

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Revin.
      Fréquence : 97,9 MHz.
      Adresse du site : Roche des Mintch, Mont Malgré Tout, Revin (08).
      Altitude du site (NGF) : 322 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      13

      180

      2

      270

      0

      10

      9

      100

      13

      190

      2

      280

      0

      20

      11

      110

      13

      200

      1

      290

      1

      30

      13

      120

      11

      210

      1

      300

      1

      40

      13

      130

      9

      220

      0

      310

      2

      50

      13

      140

      8

      230

      0

      320

      2

      60

      13

      150

      6

      240

      0

      330

      3

      70

      12

      160

      4

      250

      0

      340

      4

      80

      13

      170

      3

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Saint-André-les-Alpes.
      Fréquence : 88,1 MHz.
      Adresse du site : montagne de Maurel, La Mure-Argens (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 751 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      7

      180

      0

      270

      3

      10

      13

      100

      5

      190

      0

      280

      4

      20

      13

      110

      4

      200

      0

      290

      5

      30

      13

      120

      3

      210

      0

      300

      7

      40

      13

      130

      2

      220

      0

      310

      8

      50

      13

      140

      1

      230

      0

      320

      10

      60

      12

      150

      1

      240

      1

      330

      12

      70

      10

      160

      0

      250

      1

      340

      13

      80

      8

      170

      0

      260

      2

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Saint-André-les-Alpes.
      Fréquence : 96,6 MHz.
      Adresse du site : montagne de Maurel, La Mure-Argens (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 751 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      7

      180

      0

      270

      3

      10

      13

      100

      5

      190

      0

      280

      4

      20

      13

      110

      4

      200

      0

      290

      5

      30

      13

      120

      3

      210

      0

      300

      7

      40

      13

      130

      2

      220

      0

      310

      8

      50

      13

      140

      1

      230

      0

      320

      10

      60

      12

      150

      1

      240

      1

      330

      12

      70

      10

      160

      0

      250

      1

      340

      13

      80

      8

      170

      0

      260

      2

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Tonnerre.
      Fréquence : 88,9 MHz.
      Adresse du site : Le Replat des Champs Boudons, Tonnerre (89).
      Altitude du site (NGF) : 220 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      5

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      7

      240

      3

      330

      0

      70

      2

      160

      7

      250

      2

      340

      0

      80

      3

      170

      7

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Tonnerre.
      Fréquence : 93,5 MHz.
      Adresse du site : Le Replat des Champs Boudons, Tonnerre (89).
      Altitude du site (NGF) : 220 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      5

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      7

      240

      3

      330

      0

      70

      2

      160

      7

      250

      2

      340

      0

      80

      3

      170

      7

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Tonnerre.
      Fréquence : 97,1 MHz.
      Adresse du site : Le Replat des Champs Boudons, Tonnerre (89).
      Altitude du site (NGF) : 220 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      5

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      7

      240

      3

      330

      0

      70

      2

      160

      7

      250

      2

      340

      0

      80

      3

      170

      7

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Val-d'Isère.
      Fréquence : 90,9 MHz.
      Adresse du site : Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2766 mètres.
      Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      22

      90

      1

      180

      15

      270

      25

      10

      14

      100

      2

      190

      17

      280

      33

      20

      11

      110

      4

      200

      17

      290

      20

      30

      9

      120

      7

      210

      15

      300

      16

      40

      6

      130

      9

      220

      15

      310

      16

      50

      4

      140

      13

      230

      18

      320

      17

      60

      2

      150

      21

      240

      24

      330

      17

      70

      0

      160

      26

      250

      23

      340

      17

      80

      0

      170

      16

      260

      22

      350

      23

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Val-d'Isère.
      Fréquence : 93,9 MHz.
      Adresse du site : Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2766 mètres.
      Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      20

      90

      0

      180

      21

      270

      24

      10

      17

      100

      1

      190

      15

      280

      22

      20

      14

      110

      2

      200

      14

      290

      20

      30

      9

      120

      4

      210

      18

      300

      19

      40

      5

      130

      7

      220

      24

      310

      18

      50

      2

      140

      12

      230

      24

      320

      17

      60

      1

      150

      17

      240

      23

      330

      18

      70

      0

      160

      24

      250

      25

      340

      23

      80

      0

      170

      42

      260

      26

      350

      32

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Val-d'Isère.
      Fréquence : 98,0 MHz.
      Adresse du site : Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2766 mètres.
      Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      20

      90

      0

      180

      21

      270

      24

      10

      17

      100

      1

      190

      15

      280

      22

      20

      14

      110

      2

      200

      14

      290

      20

      30

      9

      120

      4

      210

      18

      300

      19

      40

      5

      130

      7

      220

      24

      310

      18

      50

      2

      140

      12

      230

      24

      320

      17

      60

      1

      150

      17

      240

      23

      330

      18

      70

      0

      160

      24

      250

      25

      340

      23

      80

      0

      170

      42

      260

      26

      350

      32

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : ici Roussillon.
      Zone géographique : Amélie-les-Bains-Palalda.
      Fréquence : 93,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Can Kirc, Montbolo (66).
      Altitude du site (NGF) : 700 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      28

      90

      8

      180

      1

      270

      5

      10

      25

      100

      5

      190

      1

      280

      8

      20

      20

      110

      2

      200

      1

      290

      14

      30

      16

      120

      1

      210

      1

      300

      18

      40

      12

      130

      0

      220

      1

      310

      16

      50

      13

      140

      0

      230

      0

      320

      13

      60

      16

      150

      1

      240

      0

      330

      12

      70

      17

      160

      2

      250

      1

      340

      14

      80

      14

      170

      1

      260

      2

      350

      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Amélie-les-Bains-Palalda.
      Fréquence : 88,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Can Kirc, Montbolo (66).
      Altitude du site (NGF) : 700 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      28

      90

      8

      180

      1

      270

      5

      10

      25

      100

      5

      190

      1

      280

      8

      20

      20

      110

      2

      200

      1

      290

      14

      30

      16

      120

      1

      210

      1

      300

      18

      40

      12

      130

      0

      220

      1

      310

      16

      50

      13

      140

      0

      230

      0

      320

      13

      60

      16

      150

      1

      240

      0

      330

      12

      70

      17

      160

      2

      250

      1

      340

      14

      80

      14

      170

      1

      260

      2

      350

      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Amélie-les-Bains-Palalda.
      Fréquence : 98,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Can Kirc, Montbolo (66).
      Altitude du site (NGF) : 700 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      28

      90

      8

      180

      2

      270

      5

      10

      25

      100

      5

      190

      2

      280

      8

      20

      20

      110

      2

      200

      2

      290

      14

      30

      16

      120

      1

      210

      1

      300

      18

      40

      12

      130

      0

      220

      0

      310

      16

      50

      13

      140

      0

      230

      0

      320

      13

      60

      16

      150

      1

      240

      0

      330

      12

      70

      17

      160

      1

      250

      1

      340

      14

      80

      14

      170

      1

      260

      2

      350

      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Amélie-les-Bains-Palalda.
      Fréquence : 101,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Can Kirc, Montbolo (66).
      Altitude du site (NGF) : 700 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      28

      90

      8

      180

      2

      270

      5

      10

      25

      100

      5

      190

      2

      280

      8

      20

      20

      110

      2

      200

      2

      290

      14

      30

      16

      120

      1

      210

      1

      300

      18

      40

      12

      130

      0

      220

      0

      310

      16

      50

      13

      140

      0

      230

      0

      320

      13

      60

      16

      150

      1

      240

      0

      330

      12

      70

      17

      160

      1

      250

      1

      340

      14

      80

      14

      170

      1

      260

      2

      350

      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Faverges-Seythenex.
      Fréquence : 95,7 MHz.
      Adresse du site : Télésiège Sambuy, Faverges-Seythenex (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 830 mètres.
      Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      15

      180

      24

      270

      20

      10

      0

      100

      22

      190

      21

      280

      25

      20

      0

      110

      37

      200

      20

      290

      41

      30

      0

      120

      24

      210

      21

      300

      22

      40

      1

      130

      21

      220

      24

      310

      15

      50

      3

      140

      19

      230

      23

      320

      10

      60

      4

      150

      20

      240

      20

      330

      7

      70

      7

      160

      21

      250

      18

      340

      4

      80

      10

      170

      24

      260

      18

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Faverges-Seythenex.
      Fréquence : 97,8 MHz.
      Adresse du site : Télésiège Sambuy, Faverges-Seythenex (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 830 mètres.
      Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      17

      180

      22

      270

      21

      10

      0

      100

      26

      190

      20

      280

      28

      20

      0

      110

      31

      200

      20

      290

      30

      30

      1

      120

      22

      210

      23

      300

      19

      40

      2

      130

      20

      220

      24

      310

      13

      50

      3

      140

      19

      230

      22

      320

      9

      60

      5

      150

      20

      240

      19

      330

      6

      70

      8

      160

      22

      250

      18

      340

      4

      80

      12

      170

      24

      260

      19

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Faverges-Seythenex.
      Fréquence : 99,9 MHz.
      Adresse du site : Télésiège Sambuy, Faverges-Seythenex (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 830 mètres.
      Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      15

      180

      24

      270

      20

      10

      0

      100

      22

      190

      21

      280

      25

      20

      0

      110

      37

      200

      20

      290

      41

      30

      0

      120

      24

      210

      21

      300

      22

      40

      1

      130

      21

      220

      24

      310

      15

      50

      3

      140

      19

      230

      23

      320

      10

      60

      4

      150

      20

      240

      20

      330

      7

      70

      7

      160

      21

      250

      18

      340

      4

      80

      10

      170

      24

      260

      18

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 25 juin 2025.


Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le conseiller,
D. Rapone