Décision du 14 avril 2025 fixant la liste des véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL

Version INITIALE

NOR : ECOR2502531S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2025/4/14/ECOR2502531S/jo/texte

Texte n°39


Le directeur de l'énergie,
Vu les articles L. 641-4 et L. 641-5 du code de l'énergie ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2016 modifié relatif à la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ;
Vu l'arrêté du 28 février 2017 modifié relatif aux caractéristiques du gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL,
Décide :


  • Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé sont listés en annexes I, II et III.


  • La présente décision annule et remplace la décision du 2 juillet 2024 fixant la liste des véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL.


  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL


      Tout véhicule (véhicule léger ou camionnette), non répertorié ci-dessous, mais identifié par un marquage spécifique « XTL », sur le réservoir carburant ou sur la trappe à carburant, est un véhicule compatible avec l'utilisation du gazole XTL. Il est conseillé de consulter le manuel d'utilisation et de se conformer aux recommandations.
      BMW : tous les modèles diesel commercialisés à partir de 2018. De nombreux véhicules produits avant cette date sont cependant compatibles. Pour tout renseignement, contacter le service client BMW.
      Ford : les véhicules FORD à motorisation Diesel compatibles sont :
      Transit 2.0L EcoBlue.
      Transit Custom 2.0L EcoBlue.
      Tourneo Custom 2.0L EcoBlue.
      Ranger 2.0L EcoBlue/ 3.0L EcoBlue.
      Transit / Tourneo Connect 1.5L EcoBlue.
      Nouveau Transit Connect 2.0L EcoBlue.
      Nouveau Tourneo Connect 2.0L EcoBlue.
      Transit Courier 1.5L Duratorq.
      Nouveau Transit Courier 1.5L EcoBlue.
      ISUZU : les pick-up D-Max (livrés à partir de 2020) sont compatibles avec le gazole XTL.
      Mercedes-Benz - Véhicules Particuliers et Véhicules Utilitaires : seuls les véhicules portant le marquage spécifique « XTL » sur le réservoir sont compatibles. Dans tous les cas, consulter la notice d'utilisation.
      MINI : tous les modèles diesel commercialisés à partir de 2018. De nombreux véhicules produits avant cette date sont cependant compatibles. Pour tout renseignement, contacter le service client MINI.
      Renault Group : tous les véhicules Diesel des marques de Renault Group (Renault et Dacia) répondant aux normes émissions Euro 6 sont compatibles avec le gazole XTL.
      Véhicules utilitaires homologués selon les normes véhicules légers :


      Gamme

      Euro 3

      Euro 4

      Euro 5

      Euro 6

      Mascott

      Non Compatible

      Non Compatible

      Master

      Non Compatible

      Non Compatible

      Non Compatible

      Compatible

      Trafic

      Non Compatible

      Non Compatible

      Non Compatible

      Compatible


      Stellantis :
      Tous les véhicules Diesel particuliers et utilitaires légers en vente depuis novembre 2024 sont compatibles.
      Tous les véhicules Diesel particuliers et utilitaires légers, plus anciens, Euro 5 et Euro 6 identifiés par un marquage spécifique « XTL » sur la trappe à carburant sont compatibles.
      Les véhicules Diesel particuliers et utilitaires légers Euro 6 (à partir de septembre 2015) sans marquage « XTL » sur la trappe à carburant sont compatibles s'ils sont équipés de l'un des moteurs suivants :


      - 1.3 MultiJet ;
      - 1.6 MultiJet ;
      - 2.0 MultiJet ;
      - 2.2 MultiJet ;
      - New 2.2 MultiJet 4.0 ;
      - 3.0 V6 MultiJet ;
      - 2.3 MultiJet (F1A - Fiat Ducato).


      Toyota Motor Corporation : seuls les modèles Toyota équipés du marquage spécifique « XTL » mentionnés ci-dessous sont compatibles avec le gazole XTL :


      - Toyota Hilux (2,4 L et 2,8 L) et Toyota Landcruiser produits pour l'Europe de l'Ouest après fin janvier 2023 étiquetés avec l'étiquette XTL sur la trappe à carburant et mentionnant XTL dans le manuel d'utilisation ;
      - tous les véhicules Diesel Toyota ProAce équipés de l'étiquette XTL sur la trappe à carburant et mentionnant XTL dans le manuel du propriétaire.


      Tous les autres modèles des marques Toyota et Lexus ne sont pas compatibles.
      Volkswagen groupe : pour les véhicules des marques VW, SEAT, CUPRA, AUDI, SKODA et VW Véhicules Utilitaires : seuls les véhicules disposant du marquage spécifique « XTL » sur la trappe à carburant sont compatibles.
      Volvo Car : aucun véhicule n'est compatible avec le gazole XTL.


    • ANNEXE II
      VÉHICULES LOURDS ET DE TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL


      Anadolu Isuzu : liste des modèles compatibles avec le gazole XTL :


      Type de véhicule

      Marque

      Dénomination
      commerciale

      Motoriste

      Série de moteur

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Citibus

      Cummins

      B/D

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Citiport

      Cummins

      B/D

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Grand Toro

      Cummins

      B/D

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Interliner Kendo

      Cummins

      C/L

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Novo

      Isuzu Motors Ltd

      4HK1

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Novociti Life

      FPT Industrial

      N45

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Turquoise

      Isuzu Motors Ltd

      4HK1

      Car & Bus

      Anadolu Isuzu

      Visigo

      Cummins

      B/D

      Car & Bus

      Tremonia Mobility

      Sprinter 45

      Mercedes-Benz AG

      654

      Car & Bus

      Tremonia Mobility

      Sprinter 75

      Mercedes-Benz AG

      654


      - pour les motorisations FPT Industrial : option nécessaire (ATS pack) ;
      - pour les motorisations Isuzu Motors Ltd, pour tous les modèles Euro 6 uniquement : les véhicules compatibles avec l'utilisation du gazole XTL sont identifiés par un marquage spécifique « XTL », sur le réservoir de carburant ou sur la trappe à carburant. Dans tous les cas, consulter le manuel d'utilisation ;
      - Mercedes-Benz AG : les véhicules portant le marquage spécifique « XTL » sur le réservoir sont compatibles. Dans tous les cas, consulter la notice d'utilisation.


      ALTAS AUTO : liste des modèles compatibles avec le gazole XTL :


      MARQUE

      Nom commercial

      Carrosserie

      Catégorie

      Moteur

      Norme

      Genre

      ALTAS AUTO -MERCEDES BENZ

      SPRINTER ALTAS

      BUS

      M2-M3

      OM654

      EURO 6- E

      TCP

      ALTAS AUTO -MERCEDES BENZ

      SPRINTER ALTAS

      CAR

      M2-M3

      OM654

      EURO 6- E

      TCP

      MERCEDES BENZ

      SPRINTER ALTAS

      BUS

      M2-M3

      OM654

      EURO 6- E

      TCP

      MERCEDES BENZ

      SPRINTER ALTAS

      CAR

      M2-M3

      OM654

      EURO 6- E

      TCP


      DAF : liste des modèles compatibles avec le gazole XTL :


      Série

      Type de moteur

      Classe d'émissions Euro

      Année de mise
      en circulation

      Cylindrée (cm3)

      XF95

      XE

      Euro III (et normes antérieures)

      1987

      11630

      CF65

      CE

      Euro III (et normes antérieures)

      1991

      5883

      CF75

      PE

      Euro III (et normes antérieures)

      1991

      9186

      LF

      CE

      Euro III (et normes antérieures)

      1991

      5883

      CF65

      BE

      Euro III (et normes antérieures)

      1991

      3922

      LF

      BE

      Euro III (et normes antérieures)

      1991

      3922

      CF85

      XE

      Euro III (et normes antérieures)

      1992

      11630

      CF65

      FR

      Euro IV / V

      2006

      4462

      CF65

      GR

      Euro IV / V

      2006

      6692

      CF75

      PR

      Euro IV / V

      2006

      9186

      CF85

      MX

      Euro IV / V

      2006

      12902

      LF

      FR

      Euro IV / V

      2006

      4462

      LF

      GR

      Euro IV / V

      2006

      6692

      XF105

      MX

      Euro IV / V

      2006

      12902

      CF

      PX-7

      Euro VI

      2012

      6700

      LF

      PX-4

      Euro VI

      2012

      3800

      LF

      PX-5

      Euro VI

      2012

      4500

      LF

      PX-7

      Euro VI

      2012

      6700

      CF MY2017

      MX-11

      Euro VI

      2017

      10837

      CF MY2017

      MX-13

      Euro VI

      2017

      12902

      XF MY2017

      MX-11

      Euro VI

      2017

      10837

      XF MY2017

      MX-13

      Euro VI

      2017

      12902

      XF NGD

      MX-11

      Euro VI

      2021

      10837

      XF NGD

      MX-13

      Euro VI

      2021

      12902

      XG

      MX-11

      Euro VI

      2021

      10837

      XG

      MX-13

      Euro VI

      2021

      12902

      XG+

      MX-11

      Euro VI

      2021

      10837

      XG+

      MX-13

      Euro VI

      2021

      12902

      XD

      MX-11

      Euro VI

      2022

      10837

      XDC

      MX-11

      Euro VI

      2023

      10837

      XFC

      MX-11

      Euro VI

      2023

      10837

      XFC

      MX-13

      Euro VI

      2023

      12902

      XB

      PX-5

      Euro VI

      2024

      4500

      XB

      PX-7

      Euro VI

      2024

      6700

      XBC

      PX-7

      Euro VI

      2024

      6700


      EVOBUS :
      Moteurs EvoBus/Daimler Buses (marques Mercedes-Benz et Setra) Catégorie M3 compatibles avec le gazole XTL :


      Moteur

      Norme

      OM 934

      Euro VI E

      OM 936/936 h

      Euro VI E

      OM 470 FE0/FE1

      Euro VI E

      OM 471 FE0/FE1

      Euro VI E


      Moteurs EvoBus/Daimler Buses (marques Mercedes-Benz) Catégorie M2 et M3 compatibles avec le gazole XTL :


      Moteur

      Norme

      OM 654

      Euro VI E


      IVECO :
      CAMIONS IVECO : la compatibilité des camions IVECO avec le gazole XTL est attesté par la présence d'une étiquette indiquant la compatibilité avec le gazole XTL sur leurs réservoirs.
      Listes des véhicules compatibles uniquement en cas de présence de l'étiquette « XTL » sur le réservoir :


      Modèles

      Motorisation

      Date 1re immatriculation

      Classe environnementale
      (champ V9 de la carte grise)

      EUROCARGO

      TECTOR 5 (4,5 L) et TECTOR 7 (6,7 L)

      A partir du 1er janvier 2022

      595/2009*2020/1181 EURO6

      S-WAY
      X-WAY
      T-WAY

      CURSOR 9 (8.7 L)

      A partir du 1er janvier 2022

      595/2009*2020/1181EURO6

      S-WAY
      X-WAY

      CURSOR 11 (11,1L)

      A partir du 01/09/2019

      595/2009*2018/932EURO6

      S-WAY
      X-WAY
      T-WAY

      Cursor 13 (12,9 L)

      A partir du 01/09/2019

      595/2009*2018/932EURO6


      VÉHICULES UTILITAIRES IVECO :
      A partir de 2024, la compatibilité des IVECO Daily avec le gazole XTL est attestée par la présence d'une étiquette au niveau des réservoirs ou de la trappe à carburant.
      Pour les Daily plus anciens, ne disposant pas d'étiquette au niveau des réservoirs ou de la trappe à carburant, la compatibilité est fonction de leur motorisation et de leur classe environnementale.
      Listes des véhicules compatibles :


      Véhicules Utilitaire IVECO compatibles avec le gazole XTL

      Modèles

      Motorisation

      Date 1re immatriculation

      Classe environnementale
      (champ V9 de la carte grise)

      Option nécessaire

      DAILY

      F1A (2.3 L) Light Duty

      A partir du 1er janvier 2022

      715/2007*2018/1832EURO6

      -

      DAILY

      F1A (2.3 L) Heavy Duty

      A partir du 1er janvier 2022

      595/2009*2020/1181EURO6

      -

      DAILY

      F1C (3.0 L) Heavy Duty

      A partir du 1er janvier 2022

      595/2009*2020/1181EURO6

      Option 72391 « Caractéristiques spéciales carburant » obligatoire


      IVECO BUS et HEULIEZ :
      La compatibilité des autobus et autocars IVECO BUS et HEULIEZ avec le gazole XTL est attestée par la présence d'une étiquette indiquant la compatibilité avec le gazole XTL au niveau de la trappe à carburant. Pour les modèles où ne figure pas l'étiquette XTL, et immatriculés postérieurement aux dates figurant dans ce tableau, il est recommandé de se rapprocher du constructeur pour la compatibilité.
      Listes des véhicules compatibles :


      Modèles

      Motorisation

      Date 1re immatriculation

      Classe Emission

      URBANWAY, CREALIS

      TECTOR 7

      à partir de juin 2018

      EURO VI Step C / D et E

      CURSOR 9

      à partir de janvier 2018

      EURO VI Step C / D et E

      GX 137, GX337

      TECTOR 7

      à partir de juin 2018

      EURO VI Step C / D et E

      GX 437

      TECTOR 7 ou CURSOR 9

      à partir d'octobre 2018

      EURO VI Step C / D et E

      CROSSWAY, RECREO,
      EVADYS

      TECTOR 7 ou CURSOR 9

      à partir de décembre 2017

      EURO VI Step C / D et E

      CROSSWAY LE

      TECTOR 7 ou CURSOR 9

      à partir de juillet 2018

      EURO VI Step C / D et E


      Concernant les MINIBUS/MINICARS IVECO BUS DAILY, les mêmes règles que les règles appliquées au DAILY Transport de marchandises s'appliquent concernant sa compatibilité au carburant gazole XTL.
      MAN :
      Cette liste est indicative. Tous les véhicules disposants d'une étiquette XTL sur le réservoir sont compatibles.


      Type de véhicule

      Appellation MAN

      Type Moteur

      Norme

      Eligible XTL

      Camions

      TGL

      D0834

      Euro 4 et 5 sans EGR et avec SCR
      Euro 6C/D/E

      OUI

      TGL

      D0836

      Euro 4 et 5 sans EGR et avec SCR
      Euro 6C/D/E

      OUI

      TGM

      D0836

      Euro 4 et 5 sans EGR et avec SCR
      Euro 6C/D/E

      OUI

      TGS

      D1556

      Euro 6D/E

      OUI

      TGS

      D2066

      Euro 2/3/4/5/6C

      OUI

      TGS

      D2676

      Euro 2/3/4/5/6A/C/D/E

      OUI

      TGX

      D2676

      Euro 2/3/4/5/6A/C/D/E

      OUI

      TGX

      D3876

      Euro 6C/D/E

      OUI

      TGS

      D3066

      Euro 6E

      OUI

      TGX

      D3066

      Euro 6E

      OUI

      TGL

      D0834

      Euro 4 et 5 avec EGR
      Euro 6A/B

      NON

      TGL

      D0836

      Euro 4 et 5 avec EGR
      Euro 6A/B

      NON

      TGM

      D0836

      Euro 4 et 5 avec EGR
      Euro 6A/B

      NON

      TGS

      D2676

      Euro 6B

      NON

      TGX

      D2676

      Euro 6B

      NON

      TGX

      D3876

      Euro 6A/B

      NON

      CARS et BUS

      R60 - R61 - R62

      D0836

      Euro 6A/B/C

      NON

      R60 - R61 - R62

      D0836

      Euro 6D/E

      OUI

      R60 - R61 - R62

      D1556

      Euro 6E

      OUI

      R07-R10-P21-P10

      D2676

      Euro 6A/B/C

      NON

      R07-R10-P21-P10

      D2676

      Euro 6D/E

      OUI

      P14-P15-P16

      D2676

      Euro6D/E

      OUI

      R08-R09-P20-P22

      D2676

      Euro 6A/B/C

      NON

      R08-R09-P20-P22

      Euro 6D/E

      OUI

      P06

      D2676

      Euro 6A/B/C

      NON

      P06

      Euro 6D/E

      OUI

      10C-12C-18-19C

      D0836

      Euro 6D/E

      OUI

      10C-12C-18-19C

      D1556

      Euro 6E

      OUI

      32C-33C-42C-43C

      D0836

      Euro 6D/E

      OUI

      32C-33C-42C-43C

      D1556

      Euro 6D/E

      OUI

      Utilitaires

      TGE

      Toutes motorisations à partir de production semaine 25/2021

      OUI


      Mercedes-Benz Trucks :


      Marque

      Modèle

      Date de production

      Type moteur

      Cylindrée (cm3)

      Mercedes-Benz

      Actros / Arocs

      20/02/2015

      OM936

      7698

      Mercedes-Benz

      Actros / Arocs

      20/02/2015

      OM470

      10677

      Mercedes-Benz

      Actros / Arocs

      20/02/2015

      OM471

      12809

      Mercedes-Benz

      Actros / Arocs

      01/04/2018

      OM473

      15569

      Mercedes-Benz

      Antos

      20/02/2015

      OM936

      7698

      Mercedes-Benz

      Antos

      20/02/2015

      OM470

      10677

      Mercedes-Benz

      Antos

      20/02/2015

      OM471

      12809

      Mercedes-Benz

      Atego

      10/03/2015

      OM934

      5132

      Mercedes-Benz

      Atego

      10/03/2015

      OM936

      7698

      Mercedes-Benz

      Econic

      20/07/2015

      OM936

      7698

      Mercedes-Benz

      Unimog

      03/08/2015

      OM934

      5132

      Mercedes-Benz

      Unimog

      03/08/2015

      OM936

      7698


      OTOKAR : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :


      Gamme

      Moteur

      Euro VI

      CENTRO

      CUMMINS F2.8E

      Compatible

      NAVIGO

      CUMMINS ISB4.5E

      Compatible

      TERRITO
      ULYSO
      VECTIO
      KENT

      CUMMINS ISB6.7E

      Compatible

      KENT Articulé

      DAF MX11

      Compatible


      Renault Trucks : les véhicules qui peuvent fonctionner au gazole XTL :


      Gamme

      Euro III

      Euro IV

      Euro V

      Euro VI

      Mascott

      Non compatible

      Non compatible

      Master

      Non compatible

      Non compatible

      Non compatible

      Compatible

      Midlum / D

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      Premium / Lander / D Wide / C cab 2.3

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      DTI 8 : Compatible
      DTI 11 : Euro VI step C et + / fabrications post juillet 2016

      Magnum

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      T-C-K

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      Euro VI step C et + / fabrications post juillet 2016


      SCANIA :
      Scania approuve l'utilisation du gazole XTL dans ses moteurs Diesel Euro 3, Euro 4, Euro 5 et Euro 6 pour camions et bus. A l'exception du DC07 101.
      Les n° de châssis à partir desquels ce carburant peut être utilisé sont les suivants :


      Site de production

      Type de moteur

      Numéro de série de châssis, Camion

      Numéro de série de châssis, Bus

      Angers

      DC9, DC12, DC13

      9172513

      DC16

      9172445

      Södertälje

      DC9, DC12, DC13

      2082023

      1883515

      DC16

      2081940

      Zwolle

      DC9, DC12, DC13

      5307129

      DC16

      5306936


      Solaris : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :


      Modèles

      Moteur

      Norme

      Date 1re immatriculation

      Urbino Diesel, Urbino Diesel Mild Hybrid, Urbino Hybrid, InterUrbino

      Cummins B6.7E6D 250B

      EURO VI Step D

      01.09.2019

      Cummins B6.7E6D 280B

      EURO VI Step D

      01.09.2019

      Cummins B6.7E6D 300B

      EURO VI Step D

      01.09.2019

      Cummins B6.7E6D 320C

      EURO VI Step D

      01.09.2019

      Cummins B4.5E6D 210H

      EURO VI Step D

      01.09.2019

      Cummins B6.7E6D 300H

      EURO VI Step D

      01.09.2019

      Cummins B6.7E6E 250B

      EURO VI Step E

      01.01.2022

      Cummins B6.7E6E 280B

      EURO VI Step E

      01.01.2022

      Cummins B6.7E6E 300B

      EURO VI Step E

      01.01.2022

      Cummins B4.5E6E 210H

      EURO VI Step E

      01.01.2022

      Cummins B6.7E6E 300H

      EURO VI Step E

      01.01.2022

      DAF MX-11 220 H4

      EURO VI Step E

      01.01.2022

      DAF MX-11 250 H4

      EURO VI Step E

      01.01.2022

      DAF MX-11 270 H4

      EURO VI Step E

      01.01.2022


      VDL Bus & Coach : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :


      Type de Moteur

      Classe d'Emissions Euro

      Série

      MX-11/MX-13

      Euro VI

      CF/XF AM 2017

      MX-11/MX-13

      Euro III/V

      CF/XF AM 2017

      MX-11/MX13

      Euro VI

      XD / XF NewGen / XG /
      XG + nouvelle génération DAF


      Volvo Trucks : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :


      Gamme

      Euro III

      Euro IV

      Euro V

      Euro VI

      FL6/FL

      Non compatible

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      FE

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      FM-FH-FMX-FH16

      Compatible

      Compatible

      Compatible

      A partir de Step C
      (fabrications post juillet 2016)


      Volvo Bus : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL


      Gamme

      Moteur

      Euro VI

      7900
      B5LH / B5TL

      D5K240

      Compatible, à partir de Step C

      8600/8900/9500
      SB3/SC5
      B8R

      D8K

      Compatible, à partir de Step C

      9700/9900
      SC5/SC7
      B11R

      D11K

      Compatible, à partir de Step C

      9700/9900
      SC5/SC7
      B13R

      D13K

      Compatible, à partir de Step E


    • ANNEXE III
      AUTRES ENGINS À MOTEURS DIESEL COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL


      Seuls les autres engins à moteur Diesel, identifiés par un marquage spécifique « XTL », au niveau du réservoir à carburant, sont des engins compatibles avec l'utilisation du gazole XTL tel que défini par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé.


Fait le 14 avril 2025.


L. Kueny