Le directeur de l'énergie,
Vu les articles L. 641-4 et L. 641-5 du code de l'énergie ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2016 modifié relatif à la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ;
Vu l'arrêté du 28 février 2017 modifié relatif aux caractéristiques du gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL,
Décide :
Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé sont listés en annexes I, II et III.
La présente décision annule et remplace la décision du 2 juillet 2024 fixant la liste des véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL.
ANNEXES
ANNEXE I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL
Tout véhicule (véhicule léger ou camionnette), non répertorié ci-dessous, mais identifié par un marquage spécifique « XTL », sur le réservoir carburant ou sur la trappe à carburant, est un véhicule compatible avec l'utilisation du gazole XTL. Il est conseillé de consulter le manuel d'utilisation et de se conformer aux recommandations.
BMW : tous les modèles diesel commercialisés à partir de 2018. De nombreux véhicules produits avant cette date sont cependant compatibles. Pour tout renseignement, contacter le service client BMW.
Ford : les véhicules FORD à motorisation Diesel compatibles sont :
Transit 2.0L EcoBlue.
Transit Custom 2.0L EcoBlue.
Tourneo Custom 2.0L EcoBlue.
Ranger 2.0L EcoBlue/ 3.0L EcoBlue.
Transit / Tourneo Connect 1.5L EcoBlue.
Nouveau Transit Connect 2.0L EcoBlue.
Nouveau Tourneo Connect 2.0L EcoBlue.
Transit Courier 1.5L Duratorq.
Nouveau Transit Courier 1.5L EcoBlue.
ISUZU : les pick-up D-Max (livrés à partir de 2020) sont compatibles avec le gazole XTL.
Mercedes-Benz - Véhicules Particuliers et Véhicules Utilitaires : seuls les véhicules portant le marquage spécifique « XTL » sur le réservoir sont compatibles. Dans tous les cas, consulter la notice d'utilisation.
MINI : tous les modèles diesel commercialisés à partir de 2018. De nombreux véhicules produits avant cette date sont cependant compatibles. Pour tout renseignement, contacter le service client MINI.
Renault Group : tous les véhicules Diesel des marques de Renault Group (Renault et Dacia) répondant aux normes émissions Euro 6 sont compatibles avec le gazole XTL.
Véhicules utilitaires homologués selon les normes véhicules légers :
Gamme
Euro 3
Euro 4
Euro 5
Euro 6
Mascott
Non Compatible
Non Compatible
Master
Non Compatible
Non Compatible
Non Compatible
Compatible
Trafic
Non Compatible
Non Compatible
Non Compatible
Compatible
Stellantis :
Tous les véhicules Diesel particuliers et utilitaires légers en vente depuis novembre 2024 sont compatibles.
Tous les véhicules Diesel particuliers et utilitaires légers, plus anciens, Euro 5 et Euro 6 identifiés par un marquage spécifique « XTL » sur la trappe à carburant sont compatibles.
Les véhicules Diesel particuliers et utilitaires légers Euro 6 (à partir de septembre 2015) sans marquage « XTL » sur la trappe à carburant sont compatibles s'ils sont équipés de l'un des moteurs suivants :
- 1.3 MultiJet ;
- 1.6 MultiJet ;
- 2.0 MultiJet ;
- 2.2 MultiJet ;
- New 2.2 MultiJet 4.0 ;
- 3.0 V6 MultiJet ;
- 2.3 MultiJet (F1A - Fiat Ducato).
Toyota Motor Corporation : seuls les modèles Toyota équipés du marquage spécifique « XTL » mentionnés ci-dessous sont compatibles avec le gazole XTL :
- Toyota Hilux (2,4 L et 2,8 L) et Toyota Landcruiser produits pour l'Europe de l'Ouest après fin janvier 2023 étiquetés avec l'étiquette XTL sur la trappe à carburant et mentionnant XTL dans le manuel d'utilisation ;
- tous les véhicules Diesel Toyota ProAce équipés de l'étiquette XTL sur la trappe à carburant et mentionnant XTL dans le manuel du propriétaire.
Tous les autres modèles des marques Toyota et Lexus ne sont pas compatibles.
Volkswagen groupe : pour les véhicules des marques VW, SEAT, CUPRA, AUDI, SKODA et VW Véhicules Utilitaires : seuls les véhicules disposant du marquage spécifique « XTL » sur la trappe à carburant sont compatibles.
Volvo Car : aucun véhicule n'est compatible avec le gazole XTL.
ANNEXE II
VÉHICULES LOURDS ET DE TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL
Anadolu Isuzu : liste des modèles compatibles avec le gazole XTL :
Type de véhicule
Marque
Dénomination
commerciale
Motoriste
Série de moteur
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Citibus
Cummins
B/D
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Citiport
Cummins
B/D
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Grand Toro
Cummins
B/D
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Interliner Kendo
Cummins
C/L
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Novo
Isuzu Motors Ltd
4HK1
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Novociti Life
FPT Industrial
N45
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Turquoise
Isuzu Motors Ltd
4HK1
Car & Bus
Anadolu Isuzu
Visigo
Cummins
B/D
Car & Bus
Tremonia Mobility
Sprinter 45
Mercedes-Benz AG
654
Car & Bus
Tremonia Mobility
Sprinter 75
Mercedes-Benz AG
654
- pour les motorisations FPT Industrial : option nécessaire (ATS pack) ;
- pour les motorisations Isuzu Motors Ltd, pour tous les modèles Euro 6 uniquement : les véhicules compatibles avec l'utilisation du gazole XTL sont identifiés par un marquage spécifique « XTL », sur le réservoir de carburant ou sur la trappe à carburant. Dans tous les cas, consulter le manuel d'utilisation ;
- Mercedes-Benz AG : les véhicules portant le marquage spécifique « XTL » sur le réservoir sont compatibles. Dans tous les cas, consulter la notice d'utilisation.
ALTAS AUTO : liste des modèles compatibles avec le gazole XTL :
MARQUE
Nom commercial
Carrosserie
Catégorie
Moteur
Norme
Genre
ALTAS AUTO -MERCEDES BENZ
SPRINTER ALTAS
BUS
M2-M3
OM654
EURO 6- E
TCP
ALTAS AUTO -MERCEDES BENZ
SPRINTER ALTAS
CAR
M2-M3
OM654
EURO 6- E
TCP
MERCEDES BENZ
SPRINTER ALTAS
BUS
M2-M3
OM654
EURO 6- E
TCP
MERCEDES BENZ
SPRINTER ALTAS
CAR
M2-M3
OM654
EURO 6- E
TCP
DAF : liste des modèles compatibles avec le gazole XTL :
Série
Type de moteur
Classe d'émissions Euro
Année de mise
en circulation
Cylindrée (cm3)
XF95
XE
Euro III (et normes antérieures)
1987
11630
CF65
CE
Euro III (et normes antérieures)
1991
5883
CF75
PE
Euro III (et normes antérieures)
1991
9186
LF
CE
Euro III (et normes antérieures)
1991
5883
CF65
BE
Euro III (et normes antérieures)
1991
3922
LF
BE
Euro III (et normes antérieures)
1991
3922
CF85
XE
Euro III (et normes antérieures)
1992
11630
CF65
FR
Euro IV / V
2006
4462
CF65
GR
Euro IV / V
2006
6692
CF75
PR
Euro IV / V
2006
9186
CF85
MX
Euro IV / V
2006
12902
LF
FR
Euro IV / V
2006
4462
LF
GR
Euro IV / V
2006
6692
XF105
MX
Euro IV / V
2006
12902
CF
PX-7
Euro VI
2012
6700
LF
PX-4
Euro VI
2012
3800
LF
PX-5
Euro VI
2012
4500
LF
PX-7
Euro VI
2012
6700
CF MY2017
MX-11
Euro VI
2017
10837
CF MY2017
MX-13
Euro VI
2017
12902
XF MY2017
MX-11
Euro VI
2017
10837
XF MY2017
MX-13
Euro VI
2017
12902
XF NGD
MX-11
Euro VI
2021
10837
XF NGD
MX-13
Euro VI
2021
12902
XG
MX-11
Euro VI
2021
10837
XG
MX-13
Euro VI
2021
12902
XG+
MX-11
Euro VI
2021
10837
XG+
MX-13
Euro VI
2021
12902
XD
MX-11
Euro VI
2022
10837
XDC
MX-11
Euro VI
2023
10837
XFC
MX-11
Euro VI
2023
10837
XFC
MX-13
Euro VI
2023
12902
XB
PX-5
Euro VI
2024
4500
XB
PX-7
Euro VI
2024
6700
XBC
PX-7
Euro VI
2024
6700
EVOBUS :
Moteurs EvoBus/Daimler Buses (marques Mercedes-Benz et Setra) Catégorie M3 compatibles avec le gazole XTL :
Moteur
Norme
OM 934
Euro VI E
OM 936/936 h
Euro VI E
OM 470 FE0/FE1
Euro VI E
OM 471 FE0/FE1
Euro VI E
Moteurs EvoBus/Daimler Buses (marques Mercedes-Benz) Catégorie M2 et M3 compatibles avec le gazole XTL :
Moteur
Norme
OM 654
Euro VI E
IVECO :
CAMIONS IVECO : la compatibilité des camions IVECO avec le gazole XTL est attesté par la présence d'une étiquette indiquant la compatibilité avec le gazole XTL sur leurs réservoirs.
Listes des véhicules compatibles uniquement en cas de présence de l'étiquette « XTL » sur le réservoir :
Modèles
Motorisation
Date 1re immatriculation
Classe environnementale
(champ V9 de la carte grise)
EUROCARGO
TECTOR 5 (4,5 L) et TECTOR 7 (6,7 L)
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181 EURO6
S-WAY
X-WAY
T-WAY
CURSOR 9 (8.7 L)
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181EURO6
S-WAY
X-WAY
CURSOR 11 (11,1L)
A partir du 01/09/2019
595/2009*2018/932EURO6
S-WAY
X-WAY
T-WAY
Cursor 13 (12,9 L)
A partir du 01/09/2019
595/2009*2018/932EURO6
VÉHICULES UTILITAIRES IVECO :
A partir de 2024, la compatibilité des IVECO Daily avec le gazole XTL est attestée par la présence d'une étiquette au niveau des réservoirs ou de la trappe à carburant.
Pour les Daily plus anciens, ne disposant pas d'étiquette au niveau des réservoirs ou de la trappe à carburant, la compatibilité est fonction de leur motorisation et de leur classe environnementale.
Listes des véhicules compatibles :
Véhicules Utilitaire IVECO compatibles avec le gazole XTL
Modèles
Motorisation
Date 1re immatriculation
Classe environnementale
(champ V9 de la carte grise)
Option nécessaire
DAILY
F1A (2.3 L) Light Duty
A partir du 1er janvier 2022
715/2007*2018/1832EURO6
-
DAILY
F1A (2.3 L) Heavy Duty
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181EURO6
-
DAILY
F1C (3.0 L) Heavy Duty
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181EURO6
Option 72391 « Caractéristiques spéciales carburant » obligatoire
IVECO BUS et HEULIEZ :
La compatibilité des autobus et autocars IVECO BUS et HEULIEZ avec le gazole XTL est attestée par la présence d'une étiquette indiquant la compatibilité avec le gazole XTL au niveau de la trappe à carburant. Pour les modèles où ne figure pas l'étiquette XTL, et immatriculés postérieurement aux dates figurant dans ce tableau, il est recommandé de se rapprocher du constructeur pour la compatibilité.
Listes des véhicules compatibles :
Modèles
Motorisation
Date 1re immatriculation
Classe Emission
URBANWAY, CREALIS
TECTOR 7
à partir de juin 2018
EURO VI Step C / D et E
CURSOR 9
à partir de janvier 2018
EURO VI Step C / D et E
GX 137, GX337
TECTOR 7
à partir de juin 2018
EURO VI Step C / D et E
GX 437
TECTOR 7 ou CURSOR 9
à partir d'octobre 2018
EURO VI Step C / D et E
CROSSWAY, RECREO,
EVADYS
TECTOR 7 ou CURSOR 9
à partir de décembre 2017
EURO VI Step C / D et E
CROSSWAY LE
TECTOR 7 ou CURSOR 9
à partir de juillet 2018
EURO VI Step C / D et E
Concernant les MINIBUS/MINICARS IVECO BUS DAILY, les mêmes règles que les règles appliquées au DAILY Transport de marchandises s'appliquent concernant sa compatibilité au carburant gazole XTL.
MAN :
Cette liste est indicative. Tous les véhicules disposants d'une étiquette XTL sur le réservoir sont compatibles.
Type de véhicule
Appellation MAN
Type Moteur
Norme
Eligible XTL
Camions
TGL
D0834
Euro 4 et 5 sans EGR et avec SCR
Euro 6C/D/E
OUI
TGL
D0836
Euro 4 et 5 sans EGR et avec SCR
Euro 6C/D/E
OUI
TGM
D0836
Euro 4 et 5 sans EGR et avec SCR
Euro 6C/D/E
OUI
TGS
D1556
Euro 6D/E
OUI
TGS
D2066
Euro 2/3/4/5/6C
OUI
TGS
D2676
Euro 2/3/4/5/6A/C/D/E
OUI
TGX
D2676
Euro 2/3/4/5/6A/C/D/E
OUI
TGX
D3876
Euro 6C/D/E
OUI
TGS
D3066
Euro 6E
OUI
TGX
D3066
Euro 6E
OUI
TGL
D0834
Euro 4 et 5 avec EGR
Euro 6A/B
NON
TGL
D0836
Euro 4 et 5 avec EGR
Euro 6A/B
NON
TGM
D0836
Euro 4 et 5 avec EGR
Euro 6A/B
NON
TGS
D2676
Euro 6B
NON
TGX
D2676
Euro 6B
NON
TGX
D3876
Euro 6A/B
NON
CARS et BUS
R60 - R61 - R62
D0836
Euro 6A/B/C
NON
R60 - R61 - R62
D0836
Euro 6D/E
OUI
R60 - R61 - R62
D1556
Euro 6E
OUI
R07-R10-P21-P10
D2676
Euro 6A/B/C
NON
R07-R10-P21-P10
D2676
Euro 6D/E
OUI
P14-P15-P16
D2676
Euro6D/E
OUI
R08-R09-P20-P22
D2676
Euro 6A/B/C
NON
R08-R09-P20-P22
Euro 6D/E
OUI
P06
D2676
Euro 6A/B/C
NON
P06
Euro 6D/E
OUI
10C-12C-18-19C
D0836
Euro 6D/E
OUI
10C-12C-18-19C
D1556
Euro 6E
OUI
32C-33C-42C-43C
D0836
Euro 6D/E
OUI
32C-33C-42C-43C
D1556
Euro 6D/E
OUI
Utilitaires
TGE
Toutes motorisations à partir de production semaine 25/2021
OUI
Mercedes-Benz Trucks :
Marque
Modèle
Date de production
Type moteur
Cylindrée (cm3)
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
20/02/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
20/02/2015
OM470
10677
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
20/02/2015
OM471
12809
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
01/04/2018
OM473
15569
Mercedes-Benz
Antos
20/02/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Antos
20/02/2015
OM470
10677
Mercedes-Benz
Antos
20/02/2015
OM471
12809
Mercedes-Benz
Atego
10/03/2015
OM934
5132
Mercedes-Benz
Atego
10/03/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Econic
20/07/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Unimog
03/08/2015
OM934
5132
Mercedes-Benz
Unimog
03/08/2015
OM936
7698
OTOKAR : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :
Gamme
Moteur
Euro VI
CENTRO
CUMMINS F2.8E
Compatible
NAVIGO
CUMMINS ISB4.5E
Compatible
TERRITO
ULYSO
VECTIO
KENT
CUMMINS ISB6.7E
Compatible
KENT Articulé
DAF MX11
Compatible
Renault Trucks : les véhicules qui peuvent fonctionner au gazole XTL :
Gamme
Euro III
Euro IV
Euro V
Euro VI
Mascott
Non compatible
Non compatible
Master
Non compatible
Non compatible
Non compatible
Compatible
Midlum / D
Compatible
Compatible
Compatible
Compatible
Premium / Lander / D Wide / C cab 2.3
Compatible
Compatible
Compatible
DTI 8 : Compatible
DTI 11 : Euro VI step C et + / fabrications post juillet 2016
Magnum
Compatible
Compatible
Compatible
T-C-K
Compatible
Compatible
Compatible
Euro VI step C et + / fabrications post juillet 2016
SCANIA :
Scania approuve l'utilisation du gazole XTL dans ses moteurs Diesel Euro 3, Euro 4, Euro 5 et Euro 6 pour camions et bus. A l'exception du DC07 101.
Les n° de châssis à partir desquels ce carburant peut être utilisé sont les suivants :
Site de production
Type de moteur
Numéro de série de châssis, Camion
Numéro de série de châssis, Bus
Angers
DC9, DC12, DC13
9172513
DC16
9172445
Södertälje
DC9, DC12, DC13
2082023
1883515
DC16
2081940
Zwolle
DC9, DC12, DC13
5307129
DC16
5306936
Solaris : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :
Modèles
Moteur
Norme
Date 1re immatriculation
Urbino Diesel, Urbino Diesel Mild Hybrid, Urbino Hybrid, InterUrbino
Cummins B6.7E6D 250B
EURO VI Step D
01.09.2019
Cummins B6.7E6D 280B
EURO VI Step D
01.09.2019
Cummins B6.7E6D 300B
EURO VI Step D
01.09.2019
Cummins B6.7E6D 320C
EURO VI Step D
01.09.2019
Cummins B4.5E6D 210H
EURO VI Step D
01.09.2019
Cummins B6.7E6D 300H
EURO VI Step D
01.09.2019
Cummins B6.7E6E 250B
EURO VI Step E
01.01.2022
Cummins B6.7E6E 280B
EURO VI Step E
01.01.2022
Cummins B6.7E6E 300B
EURO VI Step E
01.01.2022
Cummins B4.5E6E 210H
EURO VI Step E
01.01.2022
Cummins B6.7E6E 300H
EURO VI Step E
01.01.2022
DAF MX-11 220 H4
EURO VI Step E
01.01.2022
DAF MX-11 250 H4
EURO VI Step E
01.01.2022
DAF MX-11 270 H4
EURO VI Step E
01.01.2022
VDL Bus & Coach : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :
Type de Moteur
Classe d'Emissions Euro
Série
MX-11/MX-13
Euro VI
CF/XF AM 2017
MX-11/MX-13
Euro III/V
CF/XF AM 2017
MX-11/MX13
Euro VI
XD / XF NewGen / XG /
XG + nouvelle génération DAF
Volvo Trucks : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :
Gamme
Euro III
Euro IV
Euro V
Euro VI
FL6/FL
Non compatible
Compatible
Compatible
Compatible
FE
Compatible
Compatible
Compatible
FM-FH-FMX-FH16
Compatible
Compatible
Compatible
A partir de Step C
(fabrications post juillet 2016)
Volvo Bus : compatibilité des véhicules avec le gazole XTL
Gamme
Moteur
Euro VI
7900
B5LH / B5TL
D5K240
Compatible, à partir de Step C
8600/8900/9500
SB3/SC5
B8R
D8K
Compatible, à partir de Step C
9700/9900
SC5/SC7
B11R
D11K
Compatible, à partir de Step C
9700/9900
SC5/SC7
B13R
D13K
Compatible, à partir de Step E
ANNEXE III
AUTRES ENGINS À MOTEURS DIESEL COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL
Seuls les autres engins à moteur Diesel, identifiés par un marquage spécifique « XTL », au niveau du réservoir à carburant, sont des engins compatibles avec l'utilisation du gazole XTL tel que défini par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé.
Fait le 14 avril 2025.
L. Kueny
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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