Arrêté du 8 novembre 2024 fixant la liste des écoles autorisées à organiser l'examen conduisant au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

Version INITIALE

NOR : ESRS2429053A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/11/8/ESRS2429053A/jo/texte

Texte n°31

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps


Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 et D. 642-13 ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;
Vu le vote de la commission des titres d'ingénieur en date du 15 octobre 2024,
Arrête :


  • Les écoles dont la liste figure à l'annexe au présent arrêté sont autorisées à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat, conformément aux modalités fixées dans cette annexe.


  • L'autorisation est prononcée pour une durée de trois ans, à compter de la session 2025.


  • L'arrêté du 16 juillet 2021 portant habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État est abrogé.


  • Le directeur général de l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE


      SPÉCIALITÉS

      ÉCOLES AUTORISÉES À ORGANISER LES ÉPREUVES DE L'EXAMEN
      CONDUISANT AU TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PAR L'ÉTAT

      Sud-Ouest

      Paris

      Ile-de-France

      Sud-Est

      Nord-Ouest

      Nord-Est

      Agroalimentaire

      IPB - ENSCBP
      (ENSMAC)

      CNAM

      Université
      de Montpellier - EPU

      ESIAB

      Institut agro -
      Institut agro Dijon
      JUNIA - ISA

      Agronomie

      Institut agro -
      Institut agro Dijon
      JUNIA - ISA

      Automatique
      et informatique industrielle

      INSA Toulouse

      CNAM

      ECAM-EPMI
      ENSEA
      CESI

      Université de Montpellier - EPU
      Université Côte d'Azur- EPU

      JUNIA - HEI

      Bâtiment BTP TP

      INSA Toulouse (BTP)

      CNAM : BTP
      (bâtiment et travaux publics, topographie)

      ECAM-EPMI
      (Bâtiment)
      CESI (BTP)

      Clermont-Auvergne INP - Université Clermont-Auvergne - EPU (BTP)
      Université Aix-Marseille - EPU (BTP)
      Université Côte d'Azur- EPU (Bâtiment)

      IMT Lille Douai (Bâtiment et TP)
      INSA Strasbourg (BTP, bâtiment, topographie)
      JUNIA - HEI
      (Bâtiment et bâtiment et travaux publics)

      Chimie

      INP - ENSIACET

      CNAM

      Clermont-Auvergne INP - SIGMA

      INSA Rouen

      JUNIA - HEI

      Électronique

      CNAM

      Université Gustave-Eiffel - ESIEE Paris
      ENSEA
      CESI

      Université Côte d'Azur- EPU
      Université d'Orléans - EPU

      ENIB Brest
      SAINT-CYR COETQUIDAN

      JUNIA - ISEN Lille

      Énergétique

      Université
      de Poitiers - ENSI Poitiers
      Université des Antilles

      CNAM (thermique et techniques nucléaires)

      ECAM-EPMI
      CESI

      Université d'Orléans - EPU
      Université de Corse - Paolitech
      Université d'Aix-Marseille - EPU
      Université de Lyon I - EPU

      INSA Rouen (thermique)

      IMT Lille Douai (thermique)
      INSA Strasbourg
      JUNIA - HEI

      Génie biologique

      INSA Toulouse

      CNAM

      Clermont-Auvergne INP - Université Clermont-Auvergne - EPU
      Université d'Aix-Marseille - EPU
      Université Côte d'Azur- EPU

      Université de Rouen - ESITECH

      Génie de l'eau
      et de l'environnement

      Université de Poitiers - ENSI Poitiers

      CNAM

      Université de Montpellier - EPU
      Université Côte d'Azur- EPU

      JUNIA - ISA

      Génie des procédés

      INP - ENSIACET

      CNAM

      Génie électrique

      CNAM

      ECAM-EPMI
      CESI

      Université de Lyon-I - EPU
      Université d'Aix-Marseille - EPU

      INSA Strasbourg
      JUNIA - HEI

      Génie industriel

      INP - ENSIACET

      CNAM

      ECAM-EPMI
      CESI

      Université d'Orléans - EPU
      Clermont-Auvergne INP - SIGMA
      Université d'Aix-Marseille - EPU

      IMT Lille Douai
      JUNIA HEI

      Génie physique

      INSA Toulouse

      Université de Rouen - ESITECH

      Gestion des risques

      INP - ENSIACET

      CNAM

      CESI

      Horticulture et paysage

      JUNIA - ISA

      Informatique

      INSA Toulouse

      CNAM

      Université Gustave-Eiffel - ESIEE Paris
      CESI

      Université d'Aix-Marseille - EPU
      Université Côte d'Azur- EPU
      Université de Montpellier - EPU
      Clermont-Auvergne INP - ISIMA

      ENIB Brest
      SAINT-CYR Coëtquidan

      Université de Lorraine - Télécom-Nancy
      JUNIA - ISEN Lille
      IMT Lille Douai

      Instrumentation

      INSA Toulouse

      CNAM (méthodes physiques d'analyse chimique)

      Université de Lyon-I - EPU

      IMT Lille Douai

      Logistique

      ECAM-EPMI

      JUNIA - HEI

      Matériaux

      INP - ENSIACET
      Université des Antilles

      CNAM

      ESFF (fonderie et forges)

      Université d'Aix-Marseille - EPU
      Université d'Orléans - EPU

      ENIB Brest

      ENSAIT (textile)
      IMT Lille Douai
      ESSA (soudage)

      Mathématiques
      appliquées

      CNAM

      Université Côte d'Azur - EPU

      SAINT-CYR COETQUIDAN

      Mécanique

      INSA Toulouse

      CNAM

      CESI

      Clermont-Auvergne INP - SIGMA
      Université de Montpellier - EPU

      INSA Rouen
      SAINT-CYR COETQUIDAN

      IMT Lille Douai
      JUNIA - HEI
      INSA Strasbourg

      Mécatronique

      CNAM

      JUNIA - HEI

      Télécommunications
      & réseaux

      INP - ENSEEIHT

      CNAM

      ENSEA
      CESI

      Université d'Aix-Marseille - EPU

      ENIB Brest

      JUNIA - ISEN LILLE

      Nota. - Les indications entre parenthèses précisent la compétence de l'école dans la spécialité et ne seront pas mentionnées dans le libellé du diplôme in fine.


      ÉCOLES AUTORISÉES À ORGANISER LES ÉPREUVES CONDUISANT AU TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PAR L'ÉTAT
      (Classement par inter région)
      INTER-RÉGION : SUD-OUEST
      RÉGION ACADÉMIQUE NOUVELLE-AQUITAINE
      ACADÉMIE DE BORDEAUX


      Institut polytechnique de Bordeaux - Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP / ENSMAC) :
      Spécialité : agroalimentaire.


      ACADÉMIE DE POITIERS


      Ecole nationale supérieure de Poitiers (ENSI POITIERS) :
      Spécialités : énergétique. - génie de l'eau et de l'environnement.


      RÉGION ACADÉMIQUE OCCITANIE
      ACADÉMIE DE MONTPELLIER


      Université de Montpellier - Ecole polytechnique universitaire de l'université de Montpellier (POLYTECH MONTPELLIER) :
      Spécialités : agroalimentaire - automatique et informatique industrielle - génie de l'eau et de l'environnement - informatique - mécanique.


      ACADÉMIE DE TOULOUSE


      Institut national polytechnique de Toulouse - Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT) :
      Spécialité : télécommunications et réseaux.
      Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) :
      Spécialités : chimie - génie des procédés - génie industriel - gestion des risques - matériaux.
      Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA TOULOUSE) :
      Spécialités : automatique et informatique industrielle - bâtiment et travaux publics - génie biologique - génie physique - informatique - instrumentation. - mécanique.


      ACADÉMIE DE GUADELOUPE


      Université des Antilles (UA) :
      Spécialités : énergétique - matériaux.


      INTERRÉGION : ILE-DE-FRANCE
      RÉGION ACADÉMIQUE ILE-DE-FRANCE
      ACADÉMIE DE CRÉTEIL


      Université Gustave-Eiffel - ESIEE PARIS :
      Spécialités : électronique - informatique.


      ACADÉMIE DE PARIS


      Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) :
      Spécialités : agroalimentaire - automatique et informatique industrielle - bâtiment et travaux publics (géométrie, géologie, topographie) - chimie - électronique - énergétique (compétence en thermique et techniques nucléaires) - génie biologique - génie de l'eau et de l'environnement - génie des procédés - génie électrique - génie industriel - gestion des risques - informatique - instrumentation (compétence en méthodes physiques d'analyse chimique) -matériaux - mathématiques appliquées - mécanique - mécatronique - télécommunication et réseaux.


      ACADÉMIE DE VERSAILLES


      ECAM-EPMI :
      Spécialités : automatique et informatique industrielle - bâtiment - énergétique - génie électrique - génie industriel - logistique.
      Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA) :
      Spécialités : automatique et informatique industrielle - électronique - télécommunications et réseaux.
      CESI :
      Spécialités : automatique et informatique industrielle - bâtiment - bâtiment et travaux publics - électronique - énergétique - génie électrique - génie industriel - gestion des risques - informatique - mécanique - télécommunications et réseaux.
      Ecole supérieure de fonderie et de forge (ESFF) :
      Spécialité : matériaux (fonderie et forges).


      INTERRÉGION : SUD-EST
      RÉGION ACADÉMIQUE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
      ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE


      Université d'Aix-Marseille - École polytechnique universitaire de l'université d'Aix-Marseille :
      Spécialités : bâtiment et travaux publics - Énergétique - Génie biologique - Génie électrique - Génie industriel - Informatique - Matériaux - Télécommunications et réseaux.


      ACADÉMIE DE CLERMONT-FERRAND


      Clermont-Auvergne INP - Ecole polytechnique universitaire (POLYTECH CLERMONT) - (Université de Clermont-Auvergne) :
      Spécialités : bâtiment et travaux publics - génie biologique.
      Clermont-Auvergne INP - Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont (SIGMA) :
      Spécialités : chimie - génie industriel - mécanique.
      Clermont-Auvergne INP - Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) :
      Spécialité : informatique.


      ACADÉMIE DE CORSE


      Université de Corse - Ecole d'ingénieurs Paoli Tech :
      Spécialité : énergétique.


      ACADÉMIE DE LYON


      Université de Lyon-I - Ecole polytechnique universitaire de l'université Lyon-I (POLYTECH LYON) :
      Spécialités : énergétique - génie électrique - instrumentation.


      ACADÉMIE DE NICE


      Université Côte d'Azur - Ecole polytechnique universitaire de l'université Côte d'Azur (POLYTECH NICE) :
      Spécialités : automatique et informatique industrielle - bâtiment - électronique - génie biologique - génie de l'eau et environnement - informatique - mathématiques appliquées.


      ACADÉMIE D'ORLÉANS-TOURS


      Université d'Orléans - Ecole polytechnique universitaire de l'université d'Orléans (POLYTECH ORLÉANS) :
      Spécialités : électronique - énergétique - génie industriel - matériaux.


      INTERRÉGION : NORD-OUEST
      ACADÉMIE DE NORMANDIE


      Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA ROUEN) :
      Spécialités : chimie - énergétique (compétence en thermique) - mécanique.
      Université de Rouen - Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) :
      Spécialités : génie physique - génie biologique.


      RÉGION ACADÉMIQUE BRETAGNE
      ACADÉMIE DE RENNES


      Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Coëtquidan (SAINT-CYR) :
      Spécialités : électronique - informatique - mécanique - mathématiques appliquées.
      Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) :
      Spécialités : électronique, - informatique - matériaux- télécommunications et réseaux.
      Université de Brest - École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique (ESIAB) :
      Spécialité : agroalimentaire.


      INTERRÉGION : NORD-EST
      RÉGION ACADÉMIQUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
      ACADÉMIE DE DIJON


      Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro) - École nationale supérieure des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Institut Agro Dijon) :
      Spécialités : agroalimentaire - agronomie.


      RÉGION ACADÉMIQUE HAUTS-DE-FRANCE
      ACADÉMIE DE LILLE


      Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) :
      Spécialité : matériaux (compétence en textile).
      Institut Mines-Télécom - Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai (IMT LILLE-DOUAI) :
      Spécialités : bâtiment - énergétique (compétence en thermique) - génie industriel - informatique - instrumentation - matériaux - mécanique - travaux publics.
      JUNIA - (HEI LILLE) :
      Spécialités : automatique et informatique industrielle - bâtiment - bâtiment et travaux publics - chimie - énergétique - génie électrique - génie industriel - logistique - mécanique - mécatronique.
      JUNIA - Institut supérieur de l'électronique et du numérique de Lille (ISEN LILLE) :
      Spécialités : électronique - informatique - télécommunications et réseaux.
      JUNIA - Institut supérieur de l'agriculture (ISA LILLE) :
      Spécialités : agroalimentaire - agronomie - génie de l'eau et de l'environnement - horticulture et paysage.


      RÉGION ACADÉMIQUE GRAND EST
      ACADÉMIE DE NANCY-METZ


      Université de Lorraine - Télécom-Nancy :
      Spécialité : informatique.
      Ecole supérieure du soudage et de ses applications (ESSA) :
      Spécialité : matériaux (compétence en soudage).


      ACADÉMIE DE STRASBOURG


      Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA Strasbourg) :
      Spécialités : bâtiment, BTP, TP (BTP, bâtiment, topographie) - énergétique - génie électrique - mécanique.


Fait le 8 novembre 2024.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
O. Ginez