Arrêté du 4 janvier 2024 fixant la liste des médicaments et produits ou objets mentionnés à l'article L. 4211-1 du code de la santé publique ou des dispositifs médicaux stériles pouvant être délivrés par la pharmacie à usage intérieur de la Polyclinique olympique et paralympique

Version INITIALE

NOR : SPRH2400214A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/1/4/SPRH2400214A/jo/texte

Texte n°42

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La ministre de la santé et de la prévention,
Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions, notamment son article 1er ;
Vu l'avis de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits en date du 19 décembre 2023,
Arrête :


  • Les médicaments et produits ou objets mentionnés à l'article L. 4211-1 du code de la santé publique ou les dispositifs médicaux stériles pouvant être délivrés par la pharmacie à usage intérieur de la Polyclinique olympique et paralympique figurent dans les tableaux I et II annexés au présent arrêté.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      Tableau I. - Liste des médicaments et autres produits pouvant être délivrés par la pharmacie à usage intérieur de la Polyclinique olympique et paralympique


      I. - Anesthésiques

      1° Anesthésiques généraux :
      - étomidate ;
      - kétamine ;
      - méthoxyflurane ;
      - propofol ;
      - rocuronium ;
      - suxaméthonium.
      2° Anesthésiques locaux :
      - articaïne / adrénaline en solution injectable à usage dentaire ;
      - lidocaïne injectable ;
      - lidocaïne en solution pour pulvérisation buccale ;

      - lidocaïne en emplâtre médicamenteux ;
      - lidocaïne / adrénaline en solution injectable ;
      - lidocaïne / cétrimide en gel gingival et pulvérisation buccale ;
      - lidocaïne / naphazoline pour application cutanée ;
      - lidocaïne / prilocaïne pour application cutanée ;
      - mépivacaïne en solution injectable à usage dentaire.

      II. - Antalgiques et anti-inflammatoires

      1° Anti-inflammatoires non stéroïdiens :
      - célécoxib (voie orale) ;
      - diclofénac (voie orale, topique cutané) ;
      - ibuprofène (voie orale) ;
      - kétoprofène (voies orale et injectable) ;
      - naproxène (voie orale) ;
      - piroxicam (voies orale et injectable).
      2° Corticostéroïdes :
      - bétaméthasone (voies orale et cutanée) ;
      - bétaméthasone / diprostène (voie injectable) ;
      - dexaméthasone (voies orale et injectable) ;
      - hydrocortisone (voies injectable et cutanée) ;
      - méthylprednisolone (voie injectable) ;

      - prednisolone (voies orale et injectable) ;
      - triamcinolone (voie injectable).
      3° Antalgiques opioïdes :
      - fentanyl (voie injectable) ;
      - morphine (voies orale et injectable) ;
      - oxycodone (voie orale) ;
      - sufentanil (voie injectable) ;
      - tramadol (voies orale et injectable).
      4° Antalgiques non opioïdes :
      - néfopam (voie injectable) ;
      - paracétamol (voies orale et injectable) ;
      - paracétamol / codéïne (voie orale).
      5° Anti-migraineux :
      - sumatriptan (voie nasale) ;
      - zolmitriptan ou autre médicament de la classe des triptans destiné à la voie orale (voie orale).

      III. - Anti-infectieux

      1° Antibiotiques :
      - acide fusidique (topique cutané) ;
      - amoxicilline (voies orale et injectable) ;
      - amoxicilline / acide clavulanique (voies orale et injectable) ;
      - azithromycine (voie orale) ;
      - benzoyle peroxyde (topique cutané) ;
      - benzylpenicilline (voie injectable) ;
      - céfalexine (voie orale) ;
      - ceftriaxone (voie injectable) ;
      - ciprofloxacine (voie orale) ;
      - clindamycine (voie orale) ;
      - clotrimazole (topique cutané et voie vaginale) ;
      - cloxacilline (voie orale) ;
      - doxycycline (voie orale) ;
      - érythromycine (voie orale) ;
      - fosfomycine (voie orale) ;
      - métronidazole (voie orale) ;
      - mupirocine (topique cutané) ;
      - nitrofurantoïne (voie orale) ;
      - ofloxacine (en instillation auriculaire) ;
      - phénoxyméthylpénicilline (voie orale) ;

      - spiramycine (voie orale) ;
      - sulfadiazine argentique (topique cutané) ;
      - triméthoprime / sulfaméthoxazole (voie orale) ;
      - association de corticoïdes et d'antibiotiques en gouttes auriculaires.
      2° Antifongiques :
      - éconazole (topique cutané) ;
      - fluconazole (voie orale) ;
      - nystatine (voie orale) ;
      - terbinafine (topique cutané).
      3° Antiparasitaires :
      - diméticone (lotion pour usage externe) ;
      - perméthrine (topique cutané).
      4° Antiviraux :
      - aciclovir (voie orale et topique cutané) ;
      - emtricitabine + ténofovir (voie orale) ;
      - oseltamivir (voie orale) ;
      - raltégravir (voie orale).

      IV. - Antiseptiques et désinfectants

      1° Antiseptiques :
      - chlorhexidine alcoolique 0,5% et 2% ;
      - chlorhexidine aqueuse 0,2% ;
      - chlorhexidine en bain de bouche ;
      - chlorhexidine / benzalkonium ;
      - eau oxygénée ;
      - éosine ;
      - éthanol 70% ;
      - hypochlorite de sodium en solution topique ;

      - povidone iodée 10% solution vaginale ;
      - povidone iodée alcoolique 5% ;
      - povidone iodée bain de bouche 10% ;
      - povidone iodée dermique 10% ;
      - povidone iodée moussante 4%.
      2° Désinfectants : gel hydroalcoolique.

      V. - Immunoglobulines et immunosérums

      - Immunoglobulines anti-tétaniques ;
      - vaccin contre le virus de l'hépatite B.

      VI. - Médicaments divers et autres produits

      1° Antidotes :
      - atropine sulfate ;
      - flumazenil ;
      - naloxone.
      2° Emollients :
      - crème hydratante pour le visage ;
      - crème hydratante pour les mains ;
      - dexpanthénol ;
      - paraffine / vaseline / glycérol ;
      - trolamine ;
      - vaseline.
      3° Huiles essentielles :
      - huile essentielle de Gaulthérie ;
      - huile essentielle de Lavandin super ;
      - huile essentielle d'Helichryse italienne ;
      - huile essentielle d'Eucalyptus citronné.
      4° Produits de contraste :
      - acide gadotérique ;
      - iopamidol.
      5° Topiques cutanés pour préparation et récupération musculaire :
      - baume ou crème camphré(e) ;
      - crème anti-frottements ;

      - crème de massage chauffante ;
      - crème de massage neutre ;
      - emplâtre à base de capsicum et d'essence de girofle ;
      - éther pour application cutanée ;
      - gel à base d'extrait d'Arnica montana ;
      - gel à effet froid ;
      - huile de massage à base d'extrait d'Arnica montana ;
      - huile de massage à base d'huiles essentielles ;
      - isothipendyl chlorhydrate ou équivalent) ;
      - pâte d'argile verte ;
      - spray réfrigérant pour cryothérapie locale.
      6° Divers :
      - acide salicylique en pommade à usage kératolytique ;
      - écran solaire pour application cutanée ;
      - lidocaïne / phenazone en solution pour instillation auriculaire) ;
      - solution anti-adhésive ;
      - solution auriculaire pour hygiène de l'oreille.

      VII. - Médicaments d'ophtalmologie

      1° Anesthésiques locaux à usage ophtalmique :
      - lidocaïne 2% gel ophtalmique ;
      - oxybuprocaïne collyre ;
      - tétracaïne collyre.
      2° Anti-allergiques à usage ophtalmique : cromoglicate de sodium collyre.
      3° Anti-glaucomateux :
      - acétazolamide (voies orale et injectable) ;
      - apraclonidine collyre ;
      - brimonidine collyre ;
      - latanoprost collyre ;
      - timolol / dorzolamide collyre.
      4° Anti-infectieux à usage ophtalmique :
      - azithromycine collyre ;
      - ciprofloxacine collyre ;
      - ciprofloxacine pommade ophtalmique ;
      - dexaméthasone / oxytétracycline pommade ophtalmique ;
      - dexaméthasone / tobramycine collyre ;
      - ganciclovir gel ophtalmique ;
      - ofloxacine collyre ;

      - rifamycine pommade ophtalmique ;
      - tobramycine pommade ophtalmique ;
      - tobramycine collyre.
      5° Anti-inflammatoires à usage ophtalmique :
      - indométacine collyre ;
      - diclofénac collyre.
      6° Collyres pour examen ophtalmique :
      - atropine ;
      - cyclopentolate ;
      - fluorescéine ;
      - phényléphrine ;
      - pilocarpine ;
      - tropicamide.
      7° Larmes artificielles à base de :
      - hyaluronate de sodium collyre ;
      - hypromellose collyre ;
      - carbomères ;
      - picloxydine.
      8° Autres topiques ophtalmiques :
      - acide borique collyre ;
      - vitamine A pommade ophtalmique.

      VIII. - Médicaments du métabolisme

      1° Antidiabétiques :
      - gliclazide ou équivalent de la classe des sulfamides antidiabétiques ;
      - glucagon ;
      - insulines et analogues ;
      - metformine.

      2° Suppléments :
      - fer (voies orale et injectable) ;
      - polystyrène sulfonate sodium ;
      - potassium (voie orale) ;
      - sachet de resucrage (voie orale) ;
      - sodium chlorure (voie orale).

      IX. - Médicaments du système cardiovasculaire

      1° Amines injectables :
      - adrénaline ;
      - éphédrine ;
      - isosorbide dinitrate ;
      - noradrénaline.
      2° Anti-agrégants plaquettaires :
      - acide acétylsalicylique (voies orale et injectable) ;
      - clopidogrel (voie orale).
      3° Anti-arythmiques :
      - adénosine (voie injectable) ;
      - digoxine (voie orale).
      4° Anti-coagulants :
      - enoxaparine ;
      - fluindione ;
      - warfarine ;
      - anticoagulant oral de la classe des anti-XA.
      5° Anti-hémorragiques : acide tranexamique (voies orale et injectable).

      6° Anti-hypercholestérolémiants : simvastatine ou équivalent de la classe des statines.
      7° Anti-hypertenseurs :
      - amlodipine (voie orale) ;
      - bisoprolol (voie orale) ;
      - captopril (voie orale) ;
      - diltiazem (voie injectable) ;
      - énalapril (voie orale) ;
      - losartan (voie orale) ;
      - nicardipine (voie orale) ;
      - vérapamil (voie orale).
      8° Dérivés nitrés : trinitrine sublinguale.
      9° Diurétiques par voie orale :
      - furosémide ;
      - hydrochlorothiazide ;
      - spironolactone.

      X. - Médicaments du système digestif

      1° Anti-acides :
      - alginate de sodium / bicarbonate de sodium ;
      - diosmectite ;
      - lansoprazole ou équivalent de la classe des inhibiteurs de la pompe à protons (voie orale) ;
      - pantoprazole (voie injectable).
      2° Anti-diarrhéiques :
      - lopéramide ;
      - racécadotril.
      3° Anti-émétiques :
      - métoclopramide (voies orale et injectable) ;
      - métopimazine (voie orale) ;
      - ondansétron (voie injectable).

      4° Anti-spasmodiques :
      - phloroglucinol (voies orale et injectable) ;
      - trimébutine (voie orale).
      5° Laxatifs :
      - lavement à base de phosphate sodique ;
      - laxatifs actifs à base de sennosides ou équivalent ;
      - laxatifs osmotiques à base de macrogol 4000 ou équivalent.
      6° Probiotiques : probiotiques produisant de l'acide lactique.
      7° Topiques hémorroïdaires :
      - predisolone / cinchocaïne ;
      - préparation à base de zinc.

      XI. - Médicaments du système nerveux central

      1° Anti-convulsivants :
      - clonazépam (voie injectable) ;
      - diazépam (voies orale et injectable) ;
      - gabapentine (voie orale) ;
      - phénobarbital (voie injectable).
      2° Anti-dépresseurs :
      - amitriptyline ;
      - fluoxétine ;
      - venlafaxine.
      3° Anti-histaminiques :
      - cétirizine (voie orale) ;
      - chlorphénamine (voie orale) ;
      - dexchlorphénamine (voie injectable) ;
      - hydroxyzine (voie orale) ;
      - prométhazine (voies orale et topique cutané).

      4° Anxiolytiques :
      - alprazolam ;
      - prazépam ;
      - oxazépam.
      5° Hypnotiques :
      - midazolam (voies orale et injectable) ;
      - zopiclone.
      6° Myorelaxants :
      - baclofène (voie orale) ;
      - thiocolchicoside (voies orale et injectable).
      7° Neuroleptiques :
      - chlorpromazine (voie injectable) ;
      - loxapine (voie injectable).

      XII. - Médicaments du système respiratoire

      1° Anesthésiques et antiseptiques locaux :
      - amylmétacrésol ou équivalent ;
      - cétylpyridinium lysozyme ou équivalent ;
      - choline salicylate / cétalkonium chlorure ou équivalent ;
      - lidocaïne collutoire.
      2° Expectorants et antitussifs :
      - acétylcystéine en solution buvable ;
      - carbocistéine en solution buvable ;
      - oxomémazine en solution buvable.
      3° Médicaments des troubles respiratoires obstructifs en inhalateur ou solution pour nébulisation :
      - béclométasone ;

      - budésonide / formotérol ;
      - ipratropium ;
      - salbutamol ;
      - salmétérol ;
      - terbutaline.
      4° Autres :
      - oxymétazoline en solution pour pulvérisation nasale ;
      - spray nasal isotonique pour hygiène du nez.

      XIII. - Solutés et électrolytes

      - eau pour préparation injectable ;
      - glucose 5% ;
      - glucose 10% ;
      - glucose 30% ;
      - mannitol 10% ;

      - mannitol 20% ;
      - polyionique avec glucose 5% ;
      - sodium chlorure 0,9% ;
      - sodium chlorure 10%
      - soluté de réhydratation orale.

      XIV. - Thérapeutiques endocrines

      1° Contraceptifs oraux :
      - désogestrel ;
      - éthynilestradiol / lévonorgestrel ;
      - lévonorgestrel ;
      - médrogestone.

      2° Hormones thyroïdiennes : lévothyroxine.


      Tableau II. - Liste des dispositifs médicaux pouvant être délivrés par la pharmacie à usage intérieur de la Polyclinique olympique et paralympique


      I. - Abord respiratoire

      - ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (insufflateurs et masques) ;
      - canules de Guedel ;
      - cathéter long d'exsufflation à l'aiguille ;
      - débitmètre de pointe et embouts jetables ;
      - lame de Macintosh ;
      - laryngoscope ;

      - lunettes à oxygène et tubulures pour administration d'oxygène ;
      - mandrin long béquillé d'Eischman ;
      - masque haute concentration ;
      - pince de Magill ;
      - set de cricothyroïdotomie ;
      - sonde d'aspiration endotrachéale ;
      - sonde d'intubation endotrachéale et fixe-sonde.

      II. - Dentaire

      1° Ciments :
      - acide polyacrylique à usage dentaire ;
      - ciment de scellement provisoire ;
      - ciment d'obturation canalaire ;
      - ciment en verre ionomère ;
      - sealant et embouts de seringues ;
      - solution de dissolution ;
      - spatule à ciment.
      2° Cires :
      - cire d'articulation ;
      - cire orthodontique ;
      - cire pour technique de cire ajoutée.
      3° Contentions :
      - contention en fibres de verre ;
      - contention en polyéthylène tressé ;
      - contention en titane.
      4° Désensibilisants au fluorure.
      5° Digues :
      - cadre à digue en U ;
      - crampons ;
      - digue latex et sans latex ;
      - digue liquide.
      6° Empreintes :
      - alginate dentaire ;
      - bol à alginate et spatule ;
      - porte-empreinte perforé ;
      - spray pour rétention d'alginate.
      7° Hygiène :
      - fil dentaire ciré et non ciré ;
      - instrument à détartrer ;
      - pâte de prophylaxie avec et sans fluorure ;
      - révélateur de plaque.
      8° Instrumentation :
      - applicateurs et pinceaux divers ;
      - brosse en vinyle ;
      - brossette pointue ;
      - canule d'aspiration chirurgicale anti-reflux ;
      - canule de Yankauer fine sans contrôle digital CH12 ;
      - dispositif d'injection d'anesthésiques locaux dentaires ;
      - écarteur ;
      - embouts air/eau ;
      - fraises ;
      - godet jetable ;
      - lentulo ;
      - lime Nickel-Titane ;
      - pompe à salive avec embout détachable ;
      - porte-films auto-adhésif ;
      - spatule de bouche.

      9° Matrices :
      - bande matrice en métal tailles mini et standard ;
      - bande matrice transparente ;
      - coins de bois ;
      - coins interdentaires ;
      - matrice en T ;
      - matrice sectorielle ;
      - matrice transparente ;
      - porte-matrice.
      10° Plâtres et résines :
      - bol à plâtre ;
      - gel de mordançage et embouts de seringue ;
      - plâtre de laboratoire dentaire classe III ;
      - résine adhésive ;
      - résine autopolymérisable ;
      - résine composite antérieure ;
      - résine composite fluide ;
      - résine composite postérieure.
      - spatule de Ward ;
      - tire-nerfs.
      11° Polissage :
      - brossette de polissage en vinyl ;
      - brossette de polissage en nylon ;
      - disque de finition et polissage ;
      - mandrin pour pièce à main ;
      - polissoir pour céramique et prothèses ;
      - poudre bicarbonate pour aéropolissage ;
      - strip à polir.
      12° Prothèses :
      - couronne provisoire en ion polycarbonate ;
      - kit de réparation de prothèses dentaires ;
      - moule transparent.
      13° Traitement endodontique :
      - cône de gutta percha ;
      - hydroxyde de calcium endocanalaire ;
      - pointe endodontique ;
      - réglette endodontique ;
      - seringue d'irrigation endodontique.
      14° Autre :
      - adhésif dentaire ;
      - boulettes d'ouate ;
      - EDTA 17% ;
      - flacons de sauvetage ;
      - hypochlorite de sodium 3% ;
      - papier à articuler ;
      - rouleaux de coton salivaire ;
      - substitut dentaire bioactif ;
      - test au froid.

      III. - Equipements de protection individuelle

      - casaque de bloc ;
      - gants chirurgicaux avec latex non poudré ;
      - gants chirurgicaux sans latex ;

      - gants d'examen non stérile en nitrile ;
      - gants d'examen non stérile en vinyle.

      IV. - Examen et surveillance

      - aimant de contrôle des stimulateurs et défibrillateurs cardiaques ;
      - électrode pour électrocardiogramme ;
      - gel pour sonde d'échographie ;
      - lancette pour mesure de glycémie capillaire ;

      - manomètre de mesure de pression endotrachéale ;
      - marteau réflexe ;
      - otoscope et embouts ;
      - stéthoscope simple pavillon ;
      - tensiomètre manuel.

      V. - Gynécologie

      - crochet de retrait de dispositif intra-utérin ;
      - doigtier 2 doigts de type Legueu ;
      - housse pour sonde d'échographie endocavitaire en latex ;

      - pince longue de Chéron ;
      - spéculum de Cusco.

      VI. - Ophtalmologie

      - bâtonnet ophtalmique ;
      - cône pour tonomètre à aplanation ;
      - coque oculaire transparente ;
      - lentille pansement en silicone hydrogel ;

      - loupe 90D ;
      - pince à monofilament de Troutman ;
      - pince de Bonn ;
      - verre à trois miroirs 11 mm.

      VII. - Pansements et drapages

      1° Attelles et plâtres :
      - attelle synthétique pré-assemblée ;
      - bande de résine blanche ;
      - jersey tubulaire coton ;
      - ouate de rembourrage.
      2° Bandes :
      - bande adhésive élastique ou non ;
      - bande cohésive élastique ;
      - bande de crêpe extensible ;
      - spray adhésif pour la pose de bandes.
      3° Champs :
      - champ fenêtré 50 x 50 cm environ ;
      - champ fenêtré avec adhésif 75 x 90 cm environ.
      4° Compresses en non-tissé.
      5° Hémostatiques :
      - colle tissulaire à base de cyanoacrylate(s) ;
      - éponge de collagène ;
      - hémostatique résorbable à base de cellulose régénérée oxydée ;
      - mèche de tamponnement nasal ;
      - mèche hémostatiques à base d'alginate.

      6° Pansements :
      - filet de maintien de pansement ;
      - pansement à base d'hydrocolloïde d'épaisseur standard et fin ;
      - pansement à base d'hydrocolloïde forme sacrum ;
      - pansement absorbant ;
      - pansement adhésif avec compresse en non-tissé ;
      - pansement adhésif transparent ;
      - pansement américain ;
      - pansement filmogène en spray ;
      - pansement gras ;
      - pansement hémostatique ;
      - pansement israélien ;
      - set stérile pour réfection de pansement.
      7° Sparadrap.
      8° Crème cicatrisante à base d'acide hyaluronique.

      VIII. - Prélèvements biologiques et administration de médicaments

      1° Abord veineux :
      - cathéters périphériques ;
      - perfuseur 3 voies ;
      - prolongateur pour pousse-seringue électrique.
      2° Aiguilles :
      - aiguille hypodermique sécurisée et non sécurisée ;
      - aiguille pour ponction lombaire.
      3° Dispositifs d'administration de médicaments :
      - canule intra-rectale ;
      - canule longue pour nébulisation de lidocaïne ;
      - chambre d'inhalation ;
      - masque de nébulisation ;
      - seringue pour administration intra-nasale.

      4° Seringues :
      - seringue 2 pièces 2-5-10-20 mL ;
      - seringue 3 pièces 10 mL Luer Lock ;
      - seringue 3 pièces 50 mL avec embout conique ;
      - seringue 3 pièces 50 mL avec embout Luer Lock centré ;
      - seringue à tuberculine 3 pièces 1 mL Luer.
      5° Sondes nasogastriques.
      6° Autres :
      - garrot de prélèvement ;
      - raccord biconique (nasogastrique et buccal).

      IX. - Sondage urinaire

      - collecteur à urines vidangeable 2 L ;
      - set de soins pour sondage urinaire ;
      - sonde de Foley en silicone béquillée avec ballonnet ;
      - sonde de Foley en silicone droite avec ballonnet ;

      - sonde vésicale sans ballonnet lubrifiée droite pour femme L20 cm ;
      - sonde vésicale sans ballonnet lubrifiée droite pour homme L40 cm.

      X. - Sutures

      - agrafeuse à peau ;
      - fils de suture non résorbables ;
      - fils de suture résorbables ;

      - ote-agrafe ;
      - set de suture ;
      - sutures cutanées adhésives.

      XI. - Divers

      1° Instrumentation générale :
      - bistouri non sécurisé n° 11, n° 15 et n° 23 ;
      - bistouri sécurisé n° 10 et n° 15 ;
      - ciseaux de soins à bout rond ;
      - pince à clamper.
      2° Pédicurie :
      - lame de burin de Manet ;
      - lame de gouge n° 1 et n° 2.

      3° Housses :
      - housse pour câble ;
      - housse pour sondes d'échographie.
      4° Autre : poche de froid.


Fait le 4 janvier 2024.


Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
M. Daudé