Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu la directive d'exécution (UE) 2021/415 de la Commission du 8 mars 2021 modifiant les directives 66/401/CEE et 66/402/CEE du Conseil afin d'adapter à l'évolution des connaissances scientifiques et techniques les groupes taxinomiques et les noms de certaines espèces de semences et de mauvaises herbes ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 2 octobre 2017 modifié relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères,
Arrête :
L'arrêté du 2 octobre 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° L'annexe I est remplacée par l'annexe du présent arrêté ;
2° A l'annexe II-A :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête des tableaux 1 et 3 ;
b) L'espèce « Elytrigia repens » est remplacée par l'espèce « Elymus repens » dans la ligne d'entête du tableau 1 ;
c) Entre les entrées « Brome sitchensis » et « Chiendent pied de poule » du tableau 1, est insérée la ligne suivante :
«
Brome stamineus
75
97
1,5
1
0,5
0,3
10 (n)
0(g)(j)(k)
» ;
d) L'espèce « Avena Ludovic » est supprimée de la ligne d'entête du tableau 2 ;
e) Les mots : « Avena ludoviciana » sont supprimés des notes g, h et i ;
3° A l'annexe II-B :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête des tableaux 4, 5 et 6 ;
b) L'espèce « Elytrigia repens » est remplacée par l'espèce « Elymus repens » dans la ligne d'entête du tableau 4 ;
c) Entre les entrées « Brome sitchensis » et « Chiendent pied de poule » du tableau 4, est insérée la ligne suivante :
«
Brome stamineus
75
97
0,4
20
5
5
5
0 (l)
(j)
» ;
4° A l'annexe II-D :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête du tableau 7 ;
b) Les mots : « Avena ludoviciana » sont supprimés de la note d.
ANNEXES
ANNEXE I
A. - Semences de plantes fourragères ne devant être commercialisées que dans les catégories semences de prébase, semences de base et semences certifiées
a) Graminées :
Dactylis glomerata L. - Dactyle
Festuca arundinacea Schreber - Fétuque élevée
Festuca pratensis Huds. - Fétuque des prés
Festuca rubra L. - Fétuque rouge
Galega orientalis Lam. - Galéga fourrager
Lolium multiflorum Lam. - Ray-grass d'Italie (y compris le Ray-grass Westerworld)
Lolium perenne - L. Ray-grass anglais
Lolium x hybridum Hausskn - Ray-grass hybride
Phleum pratense L. - Fléole des prés
b) Légumineuses :
Medicago sativa L. - Luzerne
Medicago x varia T. Martyn Sand - Luzerne bigarrée
Pisum sativum L. (partim) - Pois fourrager
Trifolium pratense L. - Trèfle violet
Trifolium repens L. - Trèfle blanc
c) Autres espèces :
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. - Chou-navet ou rutabaga
Brassica oleracea L. convar acephala (DC) Alef. var. medullosa Thell. + var. viridis L - Chou fourrager
B - Semences de plantes fourragères ne pouvant être commercialisées que dans les catégories semences de prébase, semences de base, semences certifiées et semences commerciales :
a) Graminées :
Agrostis canina L. - Agrostide de chiens
Agrostis gigantea Roth - Agrostide blanche
Agrostis stolonifera L. - Agrostide stolonifère
Agrostis capillaris L - Agrostide tenue
Alopecurus pratensis L. - Vulpin des prés
Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. Presl & C. Presl - Fromental
Bromus catharticus Vahl - Brome
Bromus sitchensis Trin. - Brome
Cynodon dactylon (L.) Pers - Chiendent pied de poule
Festuca filiformis Pourr - Fétuque ovine à feuilles menues
Festuca ovina L. Fétuque ovine
Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. - Fétuque ovine durette
Festulolium : Hybride interspécifique résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium
Phalaris aquatica L. - Herbe de Harding
Phleum nodosum L. - Fléole noueuse
Poa annua L. - Pâturin annuel
Poa nemoralis L. - Pâturin des bois
Poa palustris L. - Pâturin des marais
Poa pratensis L. - Pâturin des prés
Poa trivialis L. - Pâturin commun
Trisetum flavescens (L.) P. Beauv. - Avoine jaunâtre
b) Légumineuses :
Biserrula pelecinus L.- Biserrule en forme de hache
Hedysarum coronarium L. - Sainfoin d'Espagne
Lathyrus cicera L. - Jarosse/Gesse chiche
Lotus corniculatus L. - Lotier corniculé
Lupinus albus L. - Lupin blanc
Lupinus angustifolius L. - Lupin à feuilles étroites/Lupin bleu
Lupinus luteus L. - Lupin jaune
Medicago doliata Carmign. - Luzerne à fruits épineux
Medicago italica (Mill.) Fiori - Luzerne sombre
Medicago littoralis Rohde ex Loisel. - Luzerne littorale/luzerne des rivages
Medicago lupulina L. - Minette
Medicago murex Willd. - Luzerne à fruit rond/luzerne murex
Medicago polymorpha L. - Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreux
Medicago rugosa Desr. - Luzerne plissée/luzerne rugueuse
Medicago scutellata (L.) Mill. - Luzerne à écussons
Medicago truncatula Gaertn. - Luzerne tronquée
Onobrychis viciifolia Scop. - Sainfoin
Ornithopus compressus L. - Ornithope comprimé
Ornithopus sativus Brot. - Serradelle
Trifolium alexandrinum L. - Trèfle d'Alexandrie
Trifolium fragiferum L. - Trèfle fraisier
Trifolium glanduliferum Boiss. - Trèfle glandulaire
Trifolium hirtum All. - Trèfle hérissé
Trifolium hybridum L. - Trèfle hybride
Trifolium incarnatum L. - Trèfle incarnat
Trifolium isthmocarpum Brot. - Trèfle de Jamin
Trifolium michelianum Savi - Trèfle de Micheli
Trifolium resupinatum L. - Trèfle perse
Trifolium squarrosum L. - Trèfle écailleux/trèfle raboteux
Trifolium subterraneum L. - Trèfle semeur/trèfle souterrain/ trèfle enterreur
Trifolium vesiculosum Savi - Trèfle renflé en vessie/trèfle en vessie
Trigonella foenum-graecum - L. Fenugrec
Vicia benghalensis L. - Vesce du Bengale
Vicia faba L. - Féverole
Vicia pannonica Crantz - Vesce de Pannonie
Vicia sativa L. - Vesce commune
Vicia villosa Roth - Vesce velue/vesce de Cerdange
c) Autres espèces :
Phacelia tanacetifolia Benth. - Phacelia
Plantago lanceolata L. - Plantain lancéolé
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. - Radis oléifère
C. - Semences de plantes fourragères ne devant être commercialisées que dans la catégorie semences, sans aucun qualificatif
a) Graminées :
Brachypodium phoenicoides Roehm et Sch - Brachypodes
Bromus spp. autres que brome de type « ceratochola » et « stamineus »
Cynosurus cristalus L. - Crételle
Pennisetum glaucum - Millet perlé
Eleusine coracana [L.] Gaertn. - Millet rouge
Setaria viridis - Moha
Setaria italica [L.] P. Beauv - Moha de Hongrie
b) Légumineuses :
Anthyllis vulneraria L. - Anthyllide (trèfle jaune des sables)
Coronilla varia L. - Coronille
Crotalaria juncea L. - Crotolaire jonciforme
Lathyrus sativus L. - Gesse commune
Lens nigricans [M. Bieb.] Godron - Lentille noirâtre
Melilotus albus Medik - Mélilot blanc
Melilotus officinalis [L.] Lam. - Mélilot jaune
c) Autres espèces :
Achillea millefolium L. - Achillée
Leucanthemum vulgare Lam. - Leuchantème
Guizotia abyssinica [L. f.] Cass. - Niger
Sanguisorba minor Scop. s.l - Primprenelle
Saponaria ocymoides L. - Saponaire
D. - Semences de plantes fourragères pouvant être commercialisées dans les catégories semences de prébase, semences de base, semences certifiées, semences commerciales et semences, sans aucun qualificatif
Bromus stamineus E. Desv. - Brome stamineus
Fait le 18 janvier 2022.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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