Arrêté du 18 janvier 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

NOR : AGRG2201465A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/1/18/AGRG2201465A/jo/texte
JORF n°0020 du 25 janvier 2022
Texte n° 30

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Légumineuses fourragères :
    Vesce commune d'hiver

    Fantasia.

    Semences De France (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Vesuvy.

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Cérience (FR).

    Vesce commune de printemps

    Benefit.

    Semences De France (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Graminées à gazon :
    Fétuque élevée gazon

    Atbara.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - Graminées fourragères :


    Brome sitchensis : Hakari.
    Dactyle fourrage : Caïus, Imanol, Kusco, Lokis, Ludac, Topaze.
    Fétuque des prés : Paradisia, Praniza.
    Fléole des prés : Aurora, Presto.
    Ray-grass anglais fourrage : Alfan, Baridol, Barlait, Birtley, Estrada, Fleuron, Lobrac, Macarena, Pastoral, Rossera, Sucral, Twymax.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Bartigra, Barveloz, Speedyl.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Avensyl, Clorofyl, Oscar, Silor, Vizir.
    Ray-grass hybride : Bridge, Pacha, Tonuss.
    X Festulolium (F.pratensis X L.multiflorum) : Achilles.


    - Légumineuses fourragères :


    Luzerne : Exquise, Fado, Galaxie, Gavotte, Marshal, Midi, Rachel, Soraya.
    Pois fourrager de printemps : Gali.
    Trèfle blanc : Avalon, Crusader, Lustar, Milagro.
    Trèfle violet : Diadem, Merian, Ravvi.
    Vesce velue : Savane.


    - Graminées à gazon :


    Fétuque élevée gazon : Barnoble, Meandre, Melyane, Rebel Advance.
    Fétuque ovine : Mentor.
    Fétuque rouge demi-traçante : Beudin, Musette.
    Paturin commun : Sabrena 1.
    Paturin des prés : Touche.
    Ray-grass anglais gazon : Allstarter, Barlancia, Barlibro, Berlioz 1, Concerto, Dylan, Escapade, Eterlou, Fabian, Fandango, Sirtaky.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de ray-grass anglais fourrage cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), la variété Casare.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - Graminées fourragères :


    Dactyle fourrage : Caplan, Segaly.
    Fétuque des prés : Pampero.
    Fétuque élevée fourrage : Gardian, Philia.
    Ray-grass anglais fourrage : Alcazar, Azur, Bluma, Candore, Carolus, Diams, Graal, Mezo, Portique, Quartz, Rodrigo, Rorqual, Shivane.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Aramo, Starter.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Acquilon, Energyl, Itarzi, Jericho, Libeccio.
    Ray-grass hybride : Aligote, Fleurial, Novial, Splenda.
    X Festulolium (F.arundinacea X L.multiflorum) : Lueur.
    X Festulolium (F.pratensis X L.multiflorum) : Lifema.


    - Légumineuses fourragères :


    Luzerne : RGT Fidelle.
    Trèfle blanc : Crescendo, Riesling, Tivoli.
    Vesce commune d'hiver : Spinelle.
    Vesce commune de printemps : Amethyste.


    - Graminées à gazon :


    Fétuque élevée gazon : Cabotine, Izella, Jamboree, Masterpiece, RGT Vibrato.
    Fétuque ovine : Melord, Nordic.
    Fétuque rouge demi-traçante : Carmania, Cezanne, Libano, Pinafore, Valdora.
    Fétuque rouge gazonnante : Bardiva, Blenheim, Raisa.
    Fétuque rouge traçante : Aponga, Lambada, Lisamba.
    Ray-grass anglais gazon : Baryum, Bellini 1, Carinus, Stravinsky.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


  • Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de ray-grass d'Italie alternatif cultivées en France la variété Melmondo.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Cérience (FR) » pour les variétés suivantes :
    Fétuque élevée gazon : Verstol,
    Luzerne : Medoc,
    Lotier : Altus,
    Phacélie : Proxy,
    Ray-grass anglais fourrage : Aberavon, Aberchoice, Aberstar,
    Ray-grass anglais gazon : Verity,
    Trèfle d'Alexandrie : Eclair, Polaris, Spot,
    Trèfle blanc : Aber dai, Abervantage,
    Trèfle incarnat : Aldo,
    Vesce commune d'hiver : Ardente, Carbure, Corail, Cristal, Granit, Pepite, Platine, Rubis, Spinelle, Volcany,
    Vesce commune de printemps : Amethyste, Capture, Jade, Nacre, Spido, Topaze, Vigile,
    Vesce de Pannonie : Polline,
    Vesce velue : Massa, Nickel, Savane.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Mountain View Seeds (US) » pour la variété de fétuque élevée gazon Raptor III.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 18 janvier 2022.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 201,2 Ko
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