Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu les décisions n° 2011-917 du 27 septembre 2011 et n° 2011-988 du 18 octobre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduites par la décision n° 2016-543 du 20 avril 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 14 octobre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 21 octobre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAM Lagardère Active Broadcast ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'autorisation accordée par les décisions n° 2011-917 du 27 septembre 2011 et n° 2011-988 du 18 octobre 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.
La SAM Lagardère Active Broadcast est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
- le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
- la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.
Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.
Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
La présente décision sera notifiée à la SAM Lagardère Active Broadcast et publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Annonay.
Fréquence : 98,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Mont Miandon, Annonay (07).
Altitude du site (NGF) : 675 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
13
90
0
180
1
270
7
10
10
100
1
190
1
280
10
20
7
110
1
200
0
290
13
30
5
120
2
210
0
300
17
40
3
130
2
220
0
310
18
50
2
140
3
230
1
320
17
60
1
150
3
240
2
330
17
70
0
160
2
250
3
340
18
80
0
170
2
260
5
350
17
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Annecy.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit La Grande Jeanne, station TDF, route de Semnoz, Annecy (74).
Altitude du site (NGF) : 715 mètres.
Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Aubenas.
Fréquence : 92,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Constantine - Chemin de Graza, Aubenas (07).
Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
5
90
0
180
0
270
7
10
3
100
0
190
1
280
8
20
2
110
0
200
1
290
8
30
2
120
0
210
2
300
7
40
1
130
0
220
2
310
8
50
1
140
0
230
3
320
8
60
0
150
0
240
5
330
7
70
0
160
0
250
6
340
7
80
0
170
0
260
7
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Belley.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Melon, Belley (01).
Altitude du site (NGF) : 335 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
5
90
1
180
0
270
4
10
5
100
1
190
0
280
4
20
5
110
0
200
0
290
5
30
5
120
0
210
0
300
5
40
4
130
0
220
1
310
5
50
4
140
0
230
1
320
5
60
3
150
0
240
2
330
5
70
2
160
0
250
2
340
5
80
2
170
0
260
3
350
5
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Bourg-en-Bresse.
Fréquence : 90,4 MHz.
Adresse du site : château d'eau - lieudit Bellevue, Saint-Rémy (01).
Altitude du site (NGF) : 261 mètres.
Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
0
180
2
270
6
10
1
100
0
190
3
280
6
20
0
110
0
200
4
290
6
30
0
120
0
210
5
300
6
40
0
130
0
220
6
310
5
50
0
140
0
230
6
320
4
60
0
150
1
240
6
330
3
70
0
160
1
250
6
340
2
80
0
170
2
260
7
350
2
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Die.
Fréquence : 102,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
Altitude du site (NGF) : 978 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
7
270
7
10
0
100
0
190
8
280
6
20
0
110
0
200
9
290
5
30
0
120
1
210
9
300
4
40
0
130
2
220
8
310
3
50
0
140
3
230
8
320
2
60
0
150
4
240
9
330
1
70
0
160
5
250
9
340
0
80
0
170
6
260
8
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Grenoble.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : La Tour-sans-Venin, Seyssinet-Pariset (38).
Altitude du site (NGF) : 639 mètres.
Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
0
180
5
270
7
10
0
100
0
190
5
280
6
20
0
110
0
200
6
290
5
30
0
120
1
210
7
300
5
40
0
130
1
220
7
310
4
50
0
140
1
230
7
320
3
60
0
150
2
240
7
330
2
70
0
160
3
250
7
340
1
80
0
170
4
260
7
350
1
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : La Mure.
Fréquence : 104,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
Altitude du site (NGF) : 1047 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
2
180
6
270
2
10
0
100
2
190
6
280
1
20
0
110
3
200
6
290
1
30
0
120
4
210
6
300
0
40
0
130
5
220
5
310
0
50
0
140
5
230
5
320
0
60
0
150
6
240
4
330
0
70
1
160
6
250
3
340
0
80
1
170
6
260
2
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : La Tour-du-Pin.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Champ Badieu Dessus, La Tour-du-Pin (38).
Altitude du site (NGF) : 364 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
2
180
7
270
2
10
0
100
2
190
6
280
1
20
0
110
3
200
6
290
1
30
0
120
4
210
6
300
0
40
0
130
5
220
6
310
0
50
0
140
6
230
5
320
0
60
0
150
6
240
4
330
0
70
1
160
6
250
3
340
0
80
1
170
6
260
2
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE X (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : L'Alpe d'Huez.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Sainte-Philomene-aux-Serres, Villard-Reymond (38).
Altitude du site (NGF) : 1754 mètres.
Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
1
180
10
270
17
10
0
100
2
190
13
280
13
20
0
110
2
200
16
290
10
30
0
120
3
210
17
300
8
40
0
130
4
220
19
310
6
50
0
140
5
230
18
320
4
60
0
150
6
240
19
330
3
70
0
160
7
250
20
340
2
80
1
170
9
260
20
350
1
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Montélimar.
Fréquence : 92,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Vauresinas, Viviers (07).
Altitude du site (NGF) : 364 mètres.
Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
4
90
1
180
1
270
18
10
2
100
1
190
2
280
17
20
1
110
1
200
4
290
18
30
1
120
0
210
5
300
18
40
0
130
0
220
7
310
16
50
0
140
0
230
9
320
12
60
0
150
0
240
12
330
9
70
0
160
0
250
16
340
7
80
0
170
1
260
18
350
5
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Nantua.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Mornay, Nurieux-Volognat (01).
Altitude du site (NGF) : 621 mètres.
Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
4
90
0
180
0
270
6
10
3
100
0
190
1
280
6
20
2
110
0
200
1
290
6
30
2
120
0
210
2
300
7
40
1
130
0
220
2
310
6
50
1
140
0
230
3
320
6
60
0
150
0
240
4
330
6
70
0
160
0
250
5
340
6
80
0
170
0
260
6
350
5
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Morestel.
Fréquence : 91,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Rives, tour FT, Saint-Maurice-de-Rotherens (73).
Altitude du site (NGF) : 726 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
3
90
18
180
3
270
0
10
5
100
18
190
2
280
0
20
6
110
18
200
2
290
0
30
8
120
15
210
1
300
0
40
10
130
13
220
1
310
0
50
13
140
10
230
0
320
1
60
15
150
8
240
0
330
1
70
18
160
6
250
0
340
2
80
18
170
5
260
0
350
2
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Nyons.
Fréquence : 103,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Serre de Reynier, Nyons (26).
Altitude du site (NGF) : 441 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
6
90
1
180
0
270
4
10
6
100
1
190
0
280
5
20
6
110
0
200
0
290
5
30
5
120
0
210
0
300
6
40
5
130
0
220
1
310
6
50
4
140
0
230
1
320
6
60
3
150
0
240
2
330
6
70
2
160
0
250
2
340
6
80
2
170
0
260
3
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Oyonnax.
Fréquence : 93,4 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Grandes Roches, Oyonnax (01).
Altitude du site (NGF) : 594 mètres.
Hauteur d'antenne : 20.5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
8
90
1
180
0
270
2
10
8
100
1
190
0
280
3
20
7
110
0
200
0
290
5
30
7
120
0
210
0
300
6
40
6
130
0
220
0
310
7
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5
140
0
230
0
320
7
60
3
150
0
240
1
330
8
70
2
160
0
250
1
340
8
80
2
170
0
260
2
350
7
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Pontcharra.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Cheminée d'Equilibre, Morêtel-de-Mailles (38).
Altitude du site (NGF) : 546 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
11
180
9
270
0
10
3
100
12
190
8
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0
20
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200
8
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0
30
8
120
13
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0
40
8
130
13
220
7
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0
50
8
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12
230
3
320
0
60
9
150
11
240
2
330
0
70
9
160
10
250
1
340
0
80
10
170
9
260
0
350
1
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Privas.
Fréquence : 104,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Chabanet Les Vincentes, Privas (07).
Altitude du site (NGF) : 695 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
11
180
12
270
1
10
1
100
12
190
11
280
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20
1
110
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200
9
290
0
30
2
120
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210
7
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0
40
3
130
13
220
6
310
0
50
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4
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0
60
6
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3
330
0
70
7
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13
250
2
340
0
80
9
170
13
260
1
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVIII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Saint-Étienne.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit La Croix de Guizay, Planfoy (42).
Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
Hauteur d'antenne : 80 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
7
180
20
270
2
10
1
100
9
190
20
280
1
20
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10
200
17
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30
2
120
13
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0
40
2
130
16
220
10
310
0
50
3
140
17
230
8
320
0
60
4
150
19
240
6
330
0
70
5
160
18
250
4
340
0
80
6
170
19
260
3
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIX (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Valence.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : chemin rural de la Chavas, Saint-Romain-de-Lerps (07).
Altitude du site (NGF) : 630 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
0
180
3
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190
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0
160
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7
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2
80
0
170
2
260
6
350
1
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XX (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Voiron.
Fréquence : 104,7 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit Le Bavoir, Voiron (38).
Altitude du site (NGF) : 408 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
25
90
25
180
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10
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100
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200
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300
6
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25
130
25
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1
310
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0
320
10
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10
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0
340
18
80
25
170
8
260
1
350
25
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXI (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Chambéry.
Fréquence : 97,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Tonys, Saint-Sulpice (73).
Altitude du site (NGF) : 713 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
8
270
7
10
0
100
0
190
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20
0
110
1
200
9
290
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1
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300
3
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220
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1
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0
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6
250
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340
0
80
0
170
7
260
8
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Bourg-saint-Maurice.
Fréquence : 104,5 MHz.
Adresse du site : Les Tollets, belvédère Saint-Bernard, Séez (73).
Altitude du site (NGF) : 1467 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
17
90
8
180
0
270
3
10
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100
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190
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280
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17
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0
290
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0
300
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2
220
0
310
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230
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320
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0
330
14
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0
250
1
340
16
80
9
170
0
260
1
350
16
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Chamonix.
Fréquence : 102,9 MHz.
Adresse du site : Les Moussoux Les Bois Prins, Chamonix-Mont-Blanc (74).
Altitude du site (NGF) : 1084 mètres.
Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
5
90
0
180
0
270
6
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4
100
0
190
0
280
6
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0
200
0
290
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120
0
210
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300
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2
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0
220
2
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1
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0
230
2
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6
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0
150
0
240
3
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6
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0
160
0
250
4
340
6
80
0
170
0
260
5
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIV (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Châtel.
Fréquence : 90,9 MHz.
Adresse du site : 67, chemin de Sous le Crêt, Châtel (74).
Altitude du site (NGF) : 1210 mètres.
Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
8
180
2
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0
10
3
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8
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320
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70
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0
340
1
80
8
170
3
260
0
350
1
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXV (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Courchevel.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : lieudit La Grande Rochette, Mâcot-la-Plagne (73).
Altitude du site (NGF) : 2486 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
6
90
2
180
0
270
1
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6
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4
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0
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0
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3
160
0
250
0
340
5
80
3
170
0
260
0
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVI (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : tunnel de Fourviere, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 261 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
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0
10
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0
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30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : péage du Poincare, Caluire-et-Cuire (69).
Altitude du site (NGF) : 168 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVIII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : tunnel de Croix Rousse, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 247 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIX (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : tour de Fourviere, 10, montée Nicolas-de-Lange, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 287 mètres.
Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
2
180
2
270
2
10
2
100
2
190
2
280
2
20
1
110
1
200
1
290
1
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
1
140
1
230
1
320
1
60
2
150
2
240
2
330
2
70
2
160
2
250
2
340
2
80
2
170
2
260
2
350
2
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXX (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Modane.
Fréquence : 104,4 MHz.
Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
Altitude du site (NGF) : 1709 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
13
90
2
180
0
270
9
10
13
100
1
190
1
280
11
20
11
110
1
200
1
290
13
30
9
120
0
210
2
300
13
40
8
130
0
220
2
310
13
50
6
140
0
230
3
320
13
60
4
150
0
240
4
330
12
70
3
160
0
250
6
340
13
80
2
170
0
260
8
350
13
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXI (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Moutiers.
Fréquence : 107,5 MHz.
Adresse du site : lieudit Pierre Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
Altitude du site (NGF) : 1370 mètres.
Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
5
90
0
180
0
270
7
10
3
100
0
190
1
280
8
20
2
110
0
200
1
290
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2
120
0
210
2
300
7
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1
130
0
220
2
310
8
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1
140
0
230
3
320
8
60
0
150
0
240
5
330
7
70
0
160
0
250
6
340
7
80
0
170
0
260
7
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Combloux - Megève - Saint-Gervais.
Fréquence : 90,8 MHz.
Adresse du site : Le Baroulet, route de Saint-Gervais, Combloux (74).
Altitude du site (NGF) : 1034 mètres.
Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
5
180
20
270
5
10
0
100
6
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20
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110
7
200
15
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3
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8
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2
40
2
130
11
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310
1
50
3
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15
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7
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0
60
4
150
18
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6
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0
70
5
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20
250
5
340
0
80
5
170
20
260
5
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXIII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Morzine.
Fréquence : 96,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Plenay, Morzine (74).
Altitude du site (NGF) : 1486 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
4
180
6
270
1
10
0
100
4
190
6
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1
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0
110
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200
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0
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0
120
6
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0
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6
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0
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1
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0
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3
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0
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2
160
6
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2
340
0
80
3
170
6
260
1
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXIV (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Saint-Jean-de-Maurienne.
Fréquence : 107,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
Altitude du site (NGF) : 1081 mètres.
Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
12
90
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180
1
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0
10
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20
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1
280
0
20
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200
0
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30
16
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9
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0
300
1
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0
310
3
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6
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0
320
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0
330
6
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0
340
8
80
18
170
2
260
0
350
9
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXV (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Termignon.
Fréquence : 104,9 MHz.
Adresse du site : Chalet du coin, Termignon (73).
Altitude du site (NGF) : 1621 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
18
90
3
180
0
270
8
10
18
100
2
190
0
280
9
20
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110
1
200
0
290
12
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20
120
1
210
0
300
14
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14
130
0
220
1
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16
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140
0
230
1
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16
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8
150
0
240
3
330
17
70
6
160
0
250
4
340
17
80
5
170
0
260
6
350
17
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXVI (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Tignes.
Fréquence : 101,3 MHz.
Adresse du site : site TDF, La Revirette, Tignes (73).
Altitude du site (NGF) : 2190 mètres.
Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
9
90
12
180
0
270
0
10
12
100
9
190
0
280
0
20
16
110
7
200
0
290
0
30
17
120
5
210
1
300
1
40
18
130
3
220
1
310
1
50
16
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2
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320
2
60
18
150
1
240
1
330
3
70
17
160
1
250
1
340
5
80
16
170
0
260
0
350
7
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXVII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Ugine.
Fréquence : 88,8 MHz.
Adresse du site : Mont Dessus, Ugine (73).
Altitude du site (NGF) : 701 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
3
90
7
180
2
270
0
10
4
100
7
190
1
280
0
20
5
110
7
200
0
290
0
30
6
120
6
210
0
300
0
40
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130
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0
310
0
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0
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0
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150
4
240
0
330
1
70
7
160
3
250
0
340
2
80
7
170
2
260
0
350
2
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXVIII (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Val-d'Isère.
Fréquence : 107,0 MHz.
Adresse du site : La Balme, Le Clos, Val-d'Isère (73).
Altitude du site (NGF) : 1808 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
5
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0
180
0
270
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3
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6
80
0
170
0
260
5
350
5
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXIX (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Val Thorens.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : domaine skiable Menuires Les Enverses, Les Belleville (73).
Altitude du site (NGF) : 2201 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
7
90
0
180
1
270
11
10
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190
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0
230
5
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11
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1
150
0
240
7
330
11
70
0
160
0
250
8
340
10
80
0
170
0
260
10
350
8
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XL (*)
Nom du service : Europe 1.
Zone géographique mise en appel : Valloire.
Fréquence : 96,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Poing Ravier, Valloire (73).
Altitude du site (NGF) : 1628 mètres.
Hauteur d'antenne : 6 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
4
90
0
180
0
270
10
10
2
100
1
190
1
280
10
20
1
110
1
200
1
290
10
30
1
120
1
210
2
300
10
40
0
130
0
220
4
310
10
50
0
140
0
230
5
320
9
60
0
150
0
240
6
330
8
70
0
160
0
250
8
340
6
80
0
170
0
260
9
350
5
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Fait à Paris, le 14 avril 2021.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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