Décision n° 2021-588 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock

Version INITIALE


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu les décisions n° 2011-897 du 27 septembre 2011, complétée par la décision n° 2011-1458 du 20 décembre 2011, et n° 2011-983 du 18 octobre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduites par la décision n° 2016-517 du 20 avril 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 14 octobre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 21 octobre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SA Vortex ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par les décisions n° 2011-897 du 27 septembre 2011 et n° 2011-983 du 18 octobre 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.


  • La SA Vortex est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SA Vortex et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Aubenas.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Constantine - Chemin de Graza, Aubenas (07).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      8

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Bellegarde-sur-Valserine.
      Fréquence : 95,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Foret, Bellegarde-sur-Valserine (01).
      Altitude du site (NGF) : 517 mètres.
      Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      4

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      3

      200

      0

      290

      1

      30

      6

      120

      2

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      6

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      6

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      6

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Belley.
      Fréquence : 97,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Larron, Belley (01).
      Altitude du site (NGF) : 332 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      2

      180

      0

      270

      3

      10

      5

      100

      1

      190

      0

      280

      4

      20

      5

      110

      1

      200

      0

      290

      4

      30

      5

      120

      1

      210

      0

      300

      5

      40

      5

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      1

      320

      5

      60

      4

      150

      0

      240

      1

      330

      5

      70

      4

      160

      0

      250

      1

      340

      5

      80

      3

      170

      0

      260

      2

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Die.
      Fréquence : 107,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
      Altitude du site (NGF) : 977 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      9

      300

      4

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      4

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Grenoble.
      Fréquence : 96,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Combe, Seyssins (38).
      Altitude du site (NGF) : 757 mètres.
      Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      1

      270

      6

      10

      0

      100

      1

      190

      2

      280

      6

      20

      0

      110

      1

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      5

      50

      1

      140

      0

      230

      6

      320

      3

      60

      1

      150

      0

      240

      6

      330

      2

      70

      1

      160

      0

      250

      6

      340

      1

      80

      1

      170

      1

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : La Mure.
      Fréquence : 102,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1 047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Montélimar.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Notre-Dame-de-Montchamp, Malataverne (26).
      Altitude du site (NGF) : 324 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      4

      180

      27

      270

      10

      10

      0

      100

      6

      190

      24

      280

      8

      20

      0

      110

      8

      200

      24

      290

      6

      30

      1

      120

      10

      210

      27

      300

      4

      40

      1

      130

      14

      220

      22

      310

      2

      50

      1

      140

      20

      230

      19

      320

      2

      60

      1

      150

      21

      240

      21

      330

      1

      70

      2

      160

      19

      250

      20

      340

      1

      80

      2

      170

      22

      260

      14

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Moulins.
      Fréquence : 98,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Chevaliers, Bressolles (03).
      Altitude du site (NGF) : 260 mètres.
      Hauteur d'antenne : 41 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION


      (dB) (1)


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION


      (dB) (1)


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION


      (dB) (1)


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION


      (dB) (1)


      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Privas.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chabanet Les Vincentes, Privas (07).
      Altitude du site (NGF) : 695 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      6

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      7

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      7

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      6

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Roanne.
      Fréquence : 98,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Sainte-Agathe, Cherier (42).
      Altitude du site (NGF) : 853 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      3

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      4

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      5

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      6

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      6

      320

      3

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      7

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Roussillon.
      Fréquence : 96,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit L'Olme, Félines (07).
      Altitude du site (NGF) : 353 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      5

      10

      2

      100

      0

      190

      3

      280

      5

      20

      1

      110

      0

      200

      4

      290

      5

      30

      1

      120

      0

      210

      4

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      5

      60

      0

      150

      1

      240

      5

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      5

      340

      4

      80

      0

      170

      2

      260

      5

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Etienne.
      Fréquence : 106,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Croix du Guizay, Planfoy (42).
      Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
      Hauteur d'antenne : 113 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      5

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      5

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      5

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      4

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      3

      330

      0

      70

      2

      160

      6

      250

      2

      340

      0

      80

      3

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Valence.
      Fréquence : 96,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit quartier Signac, Saint-Romain-de-Lerps (07).
      Altitude du site (NGF) : 517 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      8

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      8

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      7

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      7

      50

      0

      140

      0

      230

      7

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      5

      70

      0

      160

      1

      250

      8

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      8

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Voiron.
      Fréquence : 95,8 MHz.
      Adresse du site : TDF, lieudit Le Bavoir, Voiron (38).
      Altitude du site (NGF) : 408 mètres.
      Hauteur d'antenne : 41 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      1

      20

      7

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      6

      120

      1

      210

      0

      300

      2

      40

      6

      130

      1

      220

      0

      310

      3

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Alberville.
      Fréquence : 101,2 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 000 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      13

      180

      1

      270

      0

      10

      11

      100

      12

      190

      1

      280

      1

      20

      12

      110

      11

      200

      1

      290

      1

      30

      13

      120

      9

      210

      0

      300

      1

      40

      13

      130

      7

      220

      0

      310

      2

      50

      13

      140

      6

      230

      0

      320

      3

      60

      12

      150

      4

      240

      0

      330

      4

      70

      13

      160

      3

      250

      0

      340

      6

      80

      13

      170

      2

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Chambéry.
      Fréquence : 100,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Tonys, Saint-Sulpice (73).
      Altitude du site (NGF) : 713 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      8

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      9

      280

      6

      20

      0

      110

      1

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      8

      300

      3

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      2

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      1

      60

      0

      150

      5

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      6

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      7

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Bourg-saint-Maurice.
      Fréquence : 96,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Mont Villaret, Séez (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 346 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      5

      110

      4

      200

      0

      290

      1

      30

      5

      120

      4

      210

      0

      300

      1

      40

      5

      130

      3

      220

      0

      310

      2

      50

      5

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      5

      150

      2

      240

      0

      330

      3

      70

      5

      160

      1

      250

      0

      340

      4

      80

      5

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Chamonix.
      Fréquence : 93,5 MHz.
      Adresse du site : 195, chemin Pierre à Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      0

      270

      9

      10

      2

      100

      1

      190

      1

      280

      9

      20

      1

      110

      1

      200

      1

      290

      9

      30

      0

      120

      1

      210

      2

      300

      9

      40

      0

      130

      1

      220

      3

      310

      9

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      8

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Modane.
      Fréquence : 96,6 MHz.
      Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 709 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      2

      180

      0

      270

      9

      10

      13

      100

      1

      190

      1

      280

      11

      20

      11

      110

      1

      200

      1

      290

      13

      30

      9

      120

      0

      210

      2

      300

      13

      40

      8

      130

      0

      220

      2

      310

      13

      50

      6

      140

      0

      230

      3

      320

      13

      60

      4

      150

      0

      240

      4

      330

      12

      70

      3

      160

      0

      250

      6

      340

      13

      80

      2

      170

      0

      260

      8

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Combloux - Megève - Saint-Gervais.
      Fréquence : 90,4 MHz.
      Adresse du site : 266, route de La Grange, Combloux (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 028 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      5

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      5

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      5

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      5

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      5

      240

      4

      330

      0

      70

      1

      160

      5

      250

      4

      340

      0

      80

      2

      170

      5

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Jean-de-Maurienne.
      Fréquence : 100,5 MHz.
      Adresse du site : Les Chânets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 083 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      5

      180

      2

      270

      0

      10

      4

      100

      5

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      5

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      5

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      5

      220

      0

      310

      0

      50

      5

      140

      4

      230

      0

      320

      1

      60

      5

      150

      4

      240

      0

      330

      1

      70

      5

      160

      3

      250

      0

      340

      2

      80

      5

      170

      2

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Valloire.
      Fréquence : 102,1 MHz.
      Adresse du site : fort du télégraphe, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      1

      20

      6

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      6

      120

      1

      210

      0

      300

      2

      40

      6

      130

      1

      220

      0

      310

      3

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Annecy.
      Fréquence : 94,8 MHz.
      Adresse du site : tour DVRN, route du Plan de Sagran, Annecy-le-Vieux (74).
      Altitude du site (NGF) : 679 mètres.
      Hauteur d'antenne : 66 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      19

      90

      28

      180

      11

      270

      0

      10

      24

      100

      28

      190

      8

      280

      1

      20

      31

      110

      29

      200

      6

      290

      1

      30

      33

      120

      31

      210

      4

      300

      2

      40

      31

      130

      33

      220

      2

      310

      4

      50

      29

      140

      31

      230

      1

      320

      6

      60

      28

      150

      24

      240

      1

      330

      8

      70

      28

      160

      19

      250

      0

      340

      11

      80

      30

      170

      14

      260

      0

      350

      14

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Zone géographique mise en appel : Sévrier.
      Fréquence : 94,6 MHz.
      Adresse du site : 691, route d'Albertville, Sévrier (74).
      Altitude du site (NGF) : 457 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      1

      270

      5

      10

      4

      100

      0

      190

      1

      280

      5

      20

      3

      110

      0

      200

      2

      290

      5

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      5

      40

      2

      130

      0

      220

      3

      310

      5

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      5

      60

      1

      150

      0

      240

      4

      330

      5

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      5

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 14 avril 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre