Décision n° 2021-571 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ

Version INITIALE


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-907 du 27 septembre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduite par la décision n° 2016-534 du 20 avril 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 14 octobre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 21 octobre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS NRJ ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-907 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.


  • La SAS NRJ est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS NRJ et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Die.
      Fréquence : 100,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
      Altitude du site (NGF) : 978 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      9

      300

      4

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      4

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Dieulefit.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mont Rachas, Le Poët-Laval (26).
      Altitude du site (NGF) : 880 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      5

      270

      9

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      8

      20

      0

      110

      0

      200

      7

      290

      7

      30

      0

      120

      0

      210

      8

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      9

      310

      5

      50

      0

      140

      1

      230

      9

      320

      4

      60

      0

      150

      2

      240

      8

      330

      3

      70

      0

      160

      3

      250

      8

      340

      2

      80

      0

      170

      4

      260

      9

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : La Mure.
      Fréquence : 103,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      18

      270

      3

      10

      0

      100

      5

      190

      18

      280

      2

      20

      0

      110

      6

      200

      18

      290

      2

      30

      0

      120

      8

      210

      15

      300

      1

      40

      0

      130

      10

      220

      13

      310

      1

      50

      1

      140

      13

      230

      10

      320

      0

      60

      1

      150

      15

      240

      8

      330

      0

      70

      2

      160

      18

      250

      6

      340

      0

      80

      2

      170

      18

      260

      5

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : L'Alpes d'Huez.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Sainte-Philomene-aux-Serres, Villard-Reymond (38).
      Altitude du site (NGF) : 1754 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      10

      270

      17

      10

      0

      100

      2

      190

      13

      280

      13

      20

      0

      110

      2

      200

      16

      290

      10

      30

      0

      120

      3

      210

      17

      300

      8

      40

      0

      130

      4

      220

      19

      310

      6

      50

      0

      140

      5

      230

      18

      320

      4

      60

      0

      150

      6

      240

      19

      330

      3

      70

      0

      160

      7

      250

      20

      340

      2

      80

      1

      170

      9

      260

      20

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Les Deux Alpes.
      Fréquence : 102,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Montagne de Rachas, Vénosc (38).
      Altitude du site (NGF) : 2392 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      7

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      8

      190

      3

      280

      0

      20

      1

      110

      8

      200

      2

      290

      0

      30

      2

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      8

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      7

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      7

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Privas.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Crête de Blandine, Saint-Laurent-sous-Coiron (07).
      Altitude du site (NGF) : 1010 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      3

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      2

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      2

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      3

      350

      6

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Villard-de-Lans.
      Fréquence : 102,2 MHz.
      Adresse du site : Tancaniere, château d'eau, Villard-de-Lans (38).
      Altitude du site (NGF) : 1094 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      2

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      3

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      2

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Aime-la-Plagne.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Grande Rochette, Mâcot-la-Plagne (73).
      Altitude du site (NGF) : 2486 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      17

      270

      8

      10

      0

      100

      4

      190

      17

      280

      6

      20

      0

      110

      6

      200

      17

      290

      5

      30

      0

      120

      8

      210

      18

      300

      3

      40

      0

      130

      9

      220

      18

      310

      2

      50

      0

      140

      12

      230

      22

      320

      1

      60

      0

      150

      14

      240

      20

      330

      1

      70

      1

      160

      16

      250

      14

      340

      0

      80

      1

      170

      16

      260

      9

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Albertville.
      Fréquence : 102,6 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 1000 mètres.
      Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      9

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      8

      190

      0

      280

      0

      20

      8

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      9

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      9

      130

      5

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      8

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      8

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      9

      170

      1

      260

      0

      350

      5

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Bourg-Saint-Maurice.
      Fréquence : 102,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Mont Villaret, Séez (73).
      Altitude du site (NGF) : 1346 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      5

      110

      4

      200

      0

      290

      1

      30

      5

      120

      4

      210

      0

      300

      1

      40

      5

      130

      3

      220

      0

      310

      2

      50

      5

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      5

      150

      2

      240

      0

      330

      3

      70

      5

      160

      1

      250

      0

      340

      4

      80

      5

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Chamonix.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : 195, chemin Pierre à Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      2

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      2

      290

      6

      30

      1

      120

      0

      210

      2

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      3

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      4

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Châtel.
      Fréquence : 102,8 MHz.
      Adresse du site : 67, chemin de Sous le Crêt, Châtel (74).
      Altitude du site (NGF) : 1210 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      8

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      5

      110

      9

      200

      1

      290

      0

      30

      6

      120

      9

      210

      0

      300

      0

      40

      7

      130

      8

      220

      0

      310

      0

      50

      8

      140

      7

      230

      0

      320

      0

      60

      9

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      9

      160

      5

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Cluses.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix d'Agy, Saint-Sigismond (74).
      Altitude du site (NGF) : 1265 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      18

      180

      2

      270

      0

      10

      12

      100

      22

      190

      1

      280

      0

      20

      14

      110

      20

      200

      1

      290

      0

      30

      16

      120

      14

      210

      0

      300

      1

      40

      16

      130

      9

      220

      0

      310

      1

      50

      17

      140

      8

      230

      0

      320

      3

      60

      17

      150

      6

      240

      0

      330

      4

      70

      17

      160

      5

      250

      0

      340

      6

      80

      18

      170

      3

      260

      0

      350

      8

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Courchevel.
      Fréquence : 104,7 MHz.
      Adresse du site : Hameau de Tincave, Bozel (73).
      Altitude du site (NGF) : 1290 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      8

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      9

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      9

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      0

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      9

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      9

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      8

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : La Clusaz.
      Fréquence : 98,8 MHz.
      Adresse du site : téléphérique de Beauregard, La Clusaz (74).
      Altitude du site (NGF) : 1644 mètres.
      Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      5

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      4

      30

      0

      120

      2

      210

      7

      300

      3

      40

      0

      130

      3

      220

      7

      310

      3

      50

      0

      140

      3

      230

      7

      320

      2

      60

      0

      150

      4

      240

      7

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      6

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Modane.
      Fréquence : 89,6 MHz.
      Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1709 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      4

      350

      6

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Moutiers.
      Fréquence : 100,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pierre Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1370 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      8

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

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      1

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      0

      220

      2

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      6

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Jean-de-Maurienne.
      Fréquence : 101,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
      Altitude du site (NGF) : 1081 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      8

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      7

      190

      0

      280

      0

      20

      7

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      8

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      5

      210

      0

      300

      0

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      8

      130

      4

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      8

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      8

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      8

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Tignes.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : site TDF, La Revirette, Tignes (73).
      Altitude du site (NGF) : 2190 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      12

      180

      0

      270

      0

      10

      12

      100

      9

      190

      0

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      0

      20

      16

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      17

      120

      5

      210

      1

      300

      1

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      18

      130

      3

      220

      1

      310

      1

      50

      16

      140

      2

      230

      1

      320

      2

      60

      18

      150

      1

      240

      1

      330

      3

      70

      17

      160

      1

      250

      1

      340

      5

      80

      16

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Ugine.
      Fréquence : 107,3 MHz.
      Adresse du site : Côte de Marlens, Marlens (74).
      Altitude du site (NGF) : 955 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      5

      180

      0

      270

      6

      10

      18

      100

      3

      190

      0

      280

      8

      20

      18

      110

      2

      200

      0

      290

      9

      30

      22

      120

      1

      210

      0

      300

      12

      40

      20

      130

      1

      220

      0

      310

      14

      50

      14

      140

      0

      230

      1

      320

      16

      60

      9

      150

      0

      240

      1

      330

      16

      70

      8

      160

      0

      250

      3

      340

      17

      80

      6

      170

      0

      260

      4

      350

      17

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Val-d'Isère.
      Fréquence : 101,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2745 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      14

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      10

      20

      0

      110

      0

      200

      10

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      14

      300

      6

      40

      1

      130

      0

      220

      15

      310

      4

      50

      1

      140

      1

      230

      15

      320

      2

      60

      2

      150

      1

      240

      14

      330

      1

      70

      1

      160

      2

      250

      15

      340

      1

      80

      1

      170

      4

      260

      15

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone géographique mise en appel : Valloire.
      Fréquence : 88,1 MHz.
      Adresse du site : fort du télégraphe, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      15

      90

      4

      180

      1

      270

      0

      10

      15

      100

      2

      190

      1

      280

      1

      20

      14

      110

      1

      200

      2

      290

      1

      30

      15

      120

      1

      210

      1

      300

      2

      40

      15

      130

      0

      220

      1

      310

      4

      50

      14

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      10

      150

      0

      240

      0

      330

      8

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      10

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      14

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 14 avril 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre