Décision n° 2021-570 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie

Version INITIALE


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-910 du 27 septembre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduite par la décision n° 2016-533 du 20 avril 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 14 octobre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 21 octobre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Radio Nostalgie ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-910 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.


  • La SAS Radio Nostalgie est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Nostalgie et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Aubenas.
      Fréquence : 90,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Constantine, Chemin de Graza, Aubenas (07).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      8

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      6

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Bellegarde-sur-Valserine.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Foret, Bellegarde-sur-Valserine (01).
      Altitude du site (NGF) : 517 mètres.
      Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      4

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      3

      200

      0

      290

      1

      30

      6

      120

      2

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      6

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      6

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      6

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Belley.
      Fréquence : 95,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Melon, Belley (01).
      Altitude du site (NGF) : 335 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      5

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      5

      100

      1

      190

      0

      280

      4

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      5

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      5

      50

      4

      140

      0

      230

      1

      320

      5

      60

      3

      150

      0

      240

      2

      330

      5

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      5

      80

      2

      170

      0

      260

      3

      350

      5

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Die.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
      Altitude du site (NGF) : 978 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      9

      300

      4

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      4

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Hauteville.
      Fréquence : 106,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Cimetière, Hauteville-Lompnes (01).
      Altitude du site (NGF) : 872 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      2

      90

      6

      180

      3

      270

      0

      10

      3

      100

      6

      190

      3

      280

      0

      20

      3

      110

      6

      200

      2

      290

      0

      30

      4

      120

      6

      210

      1

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      1

      310

      0

      50

      5

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      5

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      4

      260

      0

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : La Mure.
      Fréquence : 106,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      0

      90

      2

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : La Tour-du-Pin.
      Fréquence : 93,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Champ Badieu Dessus, La Tour-du-Pin (38).
      Altitude du site (NGF) : 364 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      1

      90

      0

      180

      9

      270

      13

      10

      1

      100

      1

      190

      11

      280

      12

      20

      1

      110

      1

      200

      12

      290

      11

      30

      0

      120

      1

      210

      13

      300

      9

      40

      0

      130

      2

      220

      13

      310

      7

      50

      0

      140

      3

      230

      13

      320

      6

      60

      0

      150

      4

      240

      12

      330

      4

      70

      0

      160

      6

      250

      13

      340

      3

      80

      0

      170

      7

      260

      13

      350

      2

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Nantua.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mornay, Nurieux-Volognat (01).
      Altitude du site (NGF) : 621 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      6

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      4

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Oyonnax.
      Fréquence : 92,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Grandes Roches, Oyonnax (01).
      Altitude du site (NGF) : 591 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      8

      90

      1

      180

      0

      270

      2

      10

      8

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      7

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      7

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      7

      60

      3

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      2

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      2

      170

      0

      260

      2

      350

      7

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Privas.
      Fréquence : 90,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chabanet Les Vincentes, Privas (07).
      Altitude du site (NGF) : 695 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      6

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      7

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      7

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      6

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      5

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Étienne.
      Fréquence : 93,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Guizay, La Ricamarie (42).
      Altitude du site (NGF) : 780 mètres.
      Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      1

      90

      1

      180

      6

      270

      1

      10

      1

      100

      1

      190

      6

      280

      0

      20

      1

      110

      2

      200

      6

      290

      0

      30

      1

      120

      3

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      3

      330

      1

      70

      0

      160

      6

      250

      2

      340

      1

      80

      0

      170

      6

      260

      1

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Vienne.
      Fréquence : 93,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Planeze, 2066, route Grisard, Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69).
      Altitude du site (NGF) : 284 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      6

      90

      1

      180

      28

      270

      27

      10

      4

      100

      3

      190

      28

      280

      27

      20

      3

      110

      4

      200

      27

      290

      28

      30

      1

      120

      6

      210

      27

      300

      28

      40

      1

      130

      9

      220

      26

      310

      30

      50

      0

      140

      13

      230

      25

      320

      24

      60

      0

      150

      18

      240

      24

      330

      18

      70

      0

      160

      24

      250

      25

      340

      13

      80

      1

      170

      30

      260

      26

      350

      9

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Albertville.
      Fréquence : 96,2 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 1000 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      9

      90

      13

      180

      1

      270

      0

      10

      11

      100

      12

      190

      1

      280

      1

      20

      12

      110

      11

      200

      1

      290

      1

      30

      13

      120

      9

      210

      0

      300

      1

      40

      13

      130

      7

      220

      0

      310

      2

      50

      13

      140

      6

      230

      0

      320

      3

      60

      12

      150

      4

      240

      0

      330

      4

      70

      13

      160

      3

      250

      0

      340

      6

      80

      13

      170

      2

      260

      0

      350

      7

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Chamonix.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : 195, chemin Pierre à Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      3

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      2

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      2

      290

      6

      30

      1

      120

      0

      210

      2

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      3

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      4

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Châtel.
      Fréquence : 93,2 MHz.
      Adresse du site : 67, chemin de Sous Le Cret, Châtel (74).
      Altitude du site (NGF) : 1210 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      2

      90

      8

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      5

      110

      9

      200

      1

      290

      0

      30

      6

      120

      9

      210

      0

      300

      0

      40

      7

      130

      8

      220

      0

      310

      0

      50

      8

      140

      7

      230

      0

      320

      0

      60

      9

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      9

      160

      5

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Modane.
      Fréquence : 92,1 MHz.
      Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1709 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      4

      350

      6

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Ugine.
      Fréquence : 91,3 MHz.
      Adresse du site : Mont Dessus, Ugine (73).
      Altitude du site (NGF) : 701 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      3

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      4

      100

      7

      190

      1

      280

      0

      20

      5

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      7

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      4

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      3

      250

      0

      340

      2

      80

      7

      170

      2

      260

      0

      350

      2

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Val-d'Isère.
      Fréquence : 96,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2745 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      14

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      10

      20

      0

      110

      0

      200

      10

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      14

      300

      6

      40

      1

      130

      0

      220

      15

      310

      4

      50

      1

      140

      1

      230

      15

      320

      2

      60

      2

      150

      1

      240

      14

      330

      1

      70

      1

      160

      2

      250

      15

      340

      1

      80

      1

      170

      4

      260

      15

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Val Thorens.
      Fréquence : 97,2 MHz.
      Adresse du site : domaine skiable Menuires Les Enverses, Les Belleville (73).
      Altitude du site (NGF) : 2201 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      7

      90

      0

      180

      1

      270

      11

      10

      5

      100

      0

      190

      1

      280

      11

      20

      4

      110

      0

      200

      2

      290

      11

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      11

      40

      2

      130

      0

      220

      4

      310

      11

      50

      1

      140

      0

      230

      5

      320

      11

      60

      1

      150

      0

      240

      7

      330

      11

      70

      0

      160

      0

      250

      8

      340

      10

      80

      0

      170

      0

      260

      10

      350

      8

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Valloire.
      Fréquence : 104,9 MHz.
      Adresse du site : fort du télégraphe, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB)(1)

      0

      15

      90

      4

      180

      1

      270

      0

      10

      15

      100

      2

      190

      1

      280

      1

      20

      14

      110

      1

      200

      2

      290

      1

      30

      15

      120

      1

      210

      1

      300

      2

      40

      15

      130

      0

      220

      1

      310

      4

      50

      14

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      10

      150

      0

      240

      0

      330

      8

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      10

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      14

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 14 avril 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre