Arrêté du 28 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger

Version INITIALE

NOR : MAEA0818593A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/7/28/MAEA0818593A/jo/texte

Texte n°8

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Le ministre des affaires étrangères et européennes et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 452-3, L. 452-4 et D. 452-1 ;
Vu le décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger, notamment son article 1er ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 2005 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger, notamment ses articles 1er et 2,
Arrêtent :


  • Il est ajouté à la fin de l'intitulé de l'arrêté du 7 juillet 2005 : « relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ».


  • L'article 1er de l'arrêté du 7 juillet 2005 susviséest ainsi modifié :
    a) Il y a lieu de remplacer : « en application du décret du 23 décembre 2003 susvisé » par : « en application de l'article D. 452-1 du code de l'éducation » ;
    b) Ajouter un troisième alinéa à la liste des établissements d'enseignement français situés à l'étranger :
    3. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international.


  • Il est ajouté à la fin du titre du tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 : « relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ».


  • Le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 est modifié dans les conditions suivantes :
    1° A compter du 1er septembre 2007, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
    Sont supprimés :



    Arabie saoudite


    Section française de la SAIS, Dharan al Khobar.


    Belgique


    Collège français, Gand.


    Djibouti


    Ecole française Françoise Dolto, Djibouti.
    Lycée français Joseph Kessel, Djibouti.


    Italie


    Ecole française, Florence.
    Est ajouté :


    Djibouti


    Lycée français de Djibouti, Djibouti.
    2° Au 1er septembre 2008, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
    Sont ajoutés :


    Côte d'Ivoire


    Centre d'appui à la réouverture des établissements d'enseignement français de Côte d'Ivoire, Abidjan.


    Turquie


    Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.
    A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
    Sont supprimés :


    Bahreïn


    Ecole française de Bahreïn, Manama.


    Chypre


    Annexe de Limassol de l'école française Arthur Rimbaud de Nicosie.


    Espagne


    Collège français de Palma, Palma de Majorque.


    Grèce


    Ecole française, Thessalonique.


    Taïwan


    Ecole française, Taipei.


    Turquie


    Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.
    A cette même date, au 3. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international :
    Est ajouté :


    Israël


    Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv.
    3° Au 1er janvier 2009, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
    Est ajouté :


    Vietnam


    Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.
    A cette même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
    Est supprimé :


    Vietnam


    Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.


  • Au 1er janvier 2009, le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe au présent arrêté.


  • La directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et le directeur du budget au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2007 et sera publié au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E


      LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER RELEVANT DE L'AGENCE POUR L'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER
      1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation


      Afghanistan


      Centre d'enseignement français en Afghanistan, Kaboul.


      Algérie


      Lycée international Alexandre Dumas, Alger.


      Allemagne


      Lycée français, Berlin.
      Etablissement rattaché au groupement :
      Collège Voltaire, Berlin.
      Lycée français Jean Renoir, Munich.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Ecole élémentaire franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau ;
      Lycée franco-allemand, Fribourg-en-Brisgau ;
      Lycée franco-allemand, Sarrebruck ;
      Ecole élémentaire franco-allemande, Stuttgart-Sillenbuch ;
      Lycée français Victor Hugo, Francfort-sur-le-Main.


      Argentine


      Lycée franco-argentin Jean Mermoz, Buenos Aires.


      Autriche


      Lycée français, Vienne.


      Belgique


      Lycée français Jean Monnet, Bruxelles.


      Chine


      Lycée français, Pékin.


      Côte d'Ivoire


      Centre d'appui à la réouverture des établissements d'enseignement français de Côte d'Ivoire, Abidjan.


      Egypte
      Lycée français, Le Caire.Emirats arabes unis


      Lycée Louis Massignon, Abou Dabi.


      Espagne


      Lycée français, Barcelone.
      Lycée français, Madrid.
      Etablissement rattaché au groupement :
      Ecole Saint-Exupéry, Madrid.
      Lycée français, Valence.


      Inde


      Lycée français, Pondichéry.


      Italie


      Lycée Stendhal, Milan.
      Lycée Chateaubriand, Rome.
      Etablissement rattaché au groupement :
      Ecole Alexandre Dumas, Naples.


      Madagascar


      Lycée français, Tananarive.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Ecole primaire française « A », Ampefiloha, Tananarive ;
      Ecole primaire française « B », Ampandrianomby, et son annexe l'école primaire française « D », Analamahitsy, Tananarive ;
      Ecole primaire française « C », Ambohibao, Tananarive.


      Maroc


      Lycée Lyautey, Casablanca.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Collège Anatole France, Casablanca ;
      Ecole Claude Bernard, Casablanca ;
      Ecole Georges Bizet, Casablanca ;
      Ecole Théophile Gautier, Casablanca ;
      Ecole Molière, Casablanca ;
      Ecole Ernest Renan, Casablanca ;
      Groupe scolaire Claude Monnet, Mohammedia.
      Lycée Victor Hugo, Marrakech.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Groupe scolaire Paul Gauguin, Agadir ;
      Ecole Auguste Renoir, Marrakech.
      Lycée Paul Valéry, Meknès.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Groupe scolaire Jean de La Fontaine, Fès ;
      Ecole Jean Jacques Rousseau, Meknès.
      Lycée Descartes, Rabat.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Collège Saint-Exupéry, Rabat ;
      Groupe scolaire Honoré de Balzac, Kenitra ;
      Ecole Albert Camus, Rabat ;
      Ecole Paul Cézanne, Rabat ;
      Ecole André Chénier, Rabat ;
      Ecole Pierre de Ronsard, Rabat.
      Lycée Regnault, Tanger.
      Etablissement rattaché au groupement :
      Ecole Adrien Berchet, Tanger.


      Mauritanie


      Lycée français Théodore Monod, Nouakchott.


      Niger


      Lycée Jean de La Fontaine, Niamey.


      Pays-Bas


      Lycée Van Gogh, La Haye.
      Etablissement rattaché au groupement :
      Ecole française, Amsterdam.


      Portugal


      Lycée français Charles Lepierre, Lisbonne.


      République tchèque


      Lycée français, Prague.


      Royaume-Uni


      Lycée français Charles de Gaulle, Londres.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Ecole André Malraux, Ealing, Londres ;
      Ecole française, Wix, Londres.


      Russie


      Lycée français Alexandre Dumas, Moscou.
      Etablissement rattaché au groupement :
      Ecole française, Saint-Pétersbourg.


      Sénégal


      Lycée français Jean Mermoz, Dakar.


      Tunisie


      Lycée français Gustave Flaubert, La Marsa.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Collège Charles Nicolle, Sousse ;
      Ecole Jean Giono, Bizerte ;
      Ecole Paul Verlaine, La Marsa ;
      Ecole George Sand, Nabeul ;
      Ecole Guy de Maupassant, Sousse.
      Lycée Pierre Mendès-France, Tunis.
      Etablissements rattachés au groupement :
      Ecole Marie Curie, Tunis ;
      Ecole Robert Desnos, El Omrane, Tunis ;
      Ecole Georges Brassens, Mégrine.


      Turquie


      Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.


      Vietnam


      Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.
      Ecole française Colette, Hô Chi Minh-Ville.
      2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés »


      Afrique du Sud


      Ecole française François Le Vaillant, Le Cap.
      Lycée français Jules Verne, Johannesburg et son annexe :
      Ecole Myriam Makeba, Pretoria.


      Allemagne


      Ecole de Gaulle-Adenauer, Bonn.
      Lycée français, Düsseldorf.
      Ecole maternelle franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau.
      Lycée français Saint-Exupéry, Hambourg.
      Ecole française Pierre et Marie Curie, Heidelberg.
      Ecole française, Sarrebruck et Dilling.
      Ecole maternelle française Georges Cuvier, Stuttgart.


      Angola


      Lycée français Alioune Blondin Bèye, Luanda.


      Arabie saoudite


      Section française de la SAIS, Djeddah.
      Section française de la SAIS, Riyad.


      Argentine


      Collège franco-argentin de Martinez, Buenos Aires.


      Australie


      Lycée Condorcet, Sydney.


      Bangladesh


      Ecole française internationale, Dacca.


      Belgique


      Lycée français, Anvers.


      République du Bénin


      Etablissement français d'enseignement Montaigne, Cotonou.


      Bolivie


      Lycée franco-bolivien Alcide d'Orbigny, La Paz.


      Brésil


      Lycée français François Mitterrand, Brasilia.
      Lycée Molière, Rio de Janeiro.
      Lycée Pasteur, São Paulo.


      Bulgarie


      Lycée Victor Hugo, Sofia.


      Burkina Faso


      Ecole française André Malraux, Bobo Dioulasso.
      Lycée français Saint-Exupéry, Ouagadougou.


      Cambodge


      Lycée français René Descartes, Phnom Penh.


      Cameroun


      Lycée français Dominique Savio, Douala.
      Lycée Fustel de Coulanges, Yaoundé.


      Canada


      Lycée Louis Pasteur, Calgary.
      Collège international Marie de France, Montréal.
      Collège Stanislas, Montréal et son annexe de Québec.
      Lycée Paul Claudel, Ottawa.
      Lycée français, Toronto.


      République centrafricaine


      Lycée Charles de Gaulle, Bangui.


      Chili


      Lycée Charles de Gaulle, Concepción.
      Lycée Claude Gay, Osorno.
      Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Santiago.
      Lycée Jean d'Alembert, Vina del Mar, Valparaiso.


      Chine


      Lycée français international Victor Segalen, Hong Kong.
      Ecole française, Shanghai.


      Chypre


      Ecole française Arthur Rimbaud, Nicosie.


      Colombie


      Lycée français Louis Pasteur, Bogota.
      Lycée français Paul Valéry, Cali.


      Comores


      Ecole française Henri Matisse, Moroni.


      Congo


      Lycée français Saint-Exupéry, Brazzaville.
      Lycée français Charlemagne, Pointe-Noire.


      République démocratique du Congo


      Lycée français René Descartes, Kinshasa.


      Corée du Sud


      Lycée français, Séoul.


      Costa Rica


      Lycée franco-costaricien, San José.


      Croatie


      Ecole française, Zagreb.


      Cuba


      Ecole française, La Havane.


      Danemark


      Lycée français Prins Henrik, Copenhague.


      Djibouti


      Lycée français de Djibouti, Djibouti.


      République dominicaine


      Lycée français, Saint-Domingue.


      Emirats arabes unis


      Lycée français Georges Pompidou, Dubaï Charjah.


      Equateur


      Lycée franco-équatorien La Condamine, Quito.


      Espagne


      Lycée français Pierre Deschamps, Alicante et son annexe :
      Ecole française Pablo Picasso, Benidorm.
      Ecole française Ferdinand de Lesseps, Barcelone.
      Collège français, Bilbao.
      Collège français, Ibiza.
      Lycée Molière, Villanueva de la Canada, Madrid.
      Lycée français, Malaga.


      Etats-Unis d'Amérique


      Lycée français La Pérouse, San Francisco.
      Lycée français international Rochambeau, Washington.


      Ethiopie


      Lycée franco-éthiopien Guebre Mariam, Addis-Abeba.


      Finlande


      Ecole française, Helsinki.


      Gabon


      Lycée français Blaise Pascal, Libreville.
      Collège Victor Hugo, Port-Gentil.


      Gambie


      Ecole française, Banjul.


      Ghana


      Ecole française Jacques Prévert, Accra.


      Grèce


      Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix, Athènes.


      Guatemala


      Lycée français Jules Verne, Guatemala-Ville.


      Guinée


      Lycée français Albert Camus, Conakry.


      Guinée équatoriale


      Ecole française, Malabo.


      Haïti


      Lycée Alexandre Dumas, Port-au-Prince.


      Honduras


      Lycée franco-hondurien, Tegucigalpa.


      Hongrie


      Lycée français Gustave Eiffel, Budapest.


      Inde


      Ecole française internationale, Bombay.
      Ecole française de Delhi, New Delhi.


      Indonésie


      Lycée international français, Jakarta.


      Iran


      Ecole française, Téhéran.


      Irlande


      Lycée français d'Irlande, Dublin.


      Israël


      Collège français Marc Chagall, Tel-Aviv.


      Italie


      Lycée français Jean Giono, Turin.


      Japon


      Ecole française du Kansai, Kyoto.
      Lycée franco-japonais, Tokyo.


      Jérusalem


      Lycée français, Jérusalem.


      Jordanie


      Ecole française, Amman.


      Kenya


      Lycée français Denis Diderot, Nairobi.


      Koweït


      Lycée français, Koweït.


      Laos


      Lycée Josué Hoffet, Vientiane.


      Liban


      Collège protestant français, Beyrouth.
      Grand lycée franco-libanais, Beyrouth.
      Lycée Abdel Kader, Beyrouth.
      Lycée franco-libanais Verdun, Beyrouth.
      Lycée franco-libanais Nahr Ibrahim, Jounieh.
      Lycée franco-libanais Alphonse de Lamartine, Tripoli.


      Libye


      Ecole de la communauté française, Tripoli.


      Lituanie


      Ecole française, Vilnius.


      Madagascar


      Ecole primaire française Charles Baudelaire, Ambanja.
      Ecole primaire française, Antalaha.
      Collège français Jules Verne, Antsirabé.
      Lycée français Sadi Carnot, Antsiranana (Diego-Suarez).
      Lycée français René Cassin, Fianarantsoa.
      Ecole primaire française, Fort-Dauphin.
      Collège français Françoise Dolto, Majunga.
      Ecole primaire française, Manakara.
      Ecole primaire française Lamartine, Nosy-Bé.
      Lycée français, Tamatave.
      Collège Etienne de Flacourt, Tuléar.


      Malaisie


      Lycée français, Kuala Lumpur.


      Mali


      Lycée français Liberté, Bamako.


      Maurice (île)


      Lycée La Bourdonnais, Curepipe.
      Ecole du Nord, Mapou.
      Lycée des Mascareignes, Moka.


      Mexique


      Lycée français, Guadalajara.
      Lycée franco-mexicain, Mexico (section française).


      Mozambique


      Ecole française, Maputo.


      Népal


      Ecole française, Katmandou.


      Nicaragua


      Collège franco-nicaraguayen Victor Hugo, Managua.


      Nigeria


      Ecole française Marcel Pagnol, Abuja.
      Lycée français Louis Pasteur, Lagos.


      Norvège


      Lycée français René Cassin, Oslo.


      Oman


      Ecole française, Mascate.


      Ouganda


      Ecole française Les Grands Lacs, Kampala.


      Ouzbékistan


      Ecole française, Tachkent.


      Pakistan


      Ecole française Alfred Foucher, Islamabad.


      Panama


      Ecole française Paul Gauguin, Panama.


      Paraguay


      Collège français Marcel Pagnol, Assomption.


      Pérou


      Lycée franco-péruvien, Lima.


      Philippines


      Ecole française, Manille.


      Pologne


      Lycée français René Goscinny, Varsovie.


      Portugal


      Ecole française Marius Latour, Porto.


      Qatar


      Lycée Bonaparte, Doha.


      Roumanie


      Lycée français Anna de Noailles, Bucarest.


      Royaume-Uni


      Ecole L'Ile aux Enfants, Londres.
      Ecole française Jacques Prévert, Londres.


      Salvador (El)


      Lycée français Antoine et Consuelo de Saint-Exupéry, San Salvador.


      Sénégal


      Institution Sainte-Jeanne d'Arc, Dakar.
      Ecole française Antoine de Saint-Exupéry, Saint-Louis.
      Ecole française Docteur Guillet, Thiès.
      Ecole française François Rabelais, Ziguinchor.


      Serbie


      Ecole française, Belgrade.


      Seychelles (îles)


      Ecole française, Victoria.


      Singapour


      Lycée français, Singapour.


      Slovaquie


      Ecole française, Bratislava.


      Slovénie


      Ecole française, Ljubljana.


      Soudan


      Ecole française, Khartoum.


      Sri Lanka


      Ecole française, Colombo.


      Suède


      Lycée français Saint-Louis, Stockholm.


      Suisse


      Ecole française, Berne.
      Lycée français, Zurich.


      Syrie


      Lycée français Charles de Gaulle, Damas.


      Tanzanie


      Ecole française Arthur Rimbaud, Dar Es-Salaam.


      Tchad


      Lycée français Michel de Montaigne, N'Djamena.


      Thaïlande


      Lycée français, Bangkok.


      Togo


      Lycée français, Lomé.


      Turquie


      Lycée français Pierre Loti, Istanbul.


      Ukraine


      Collège français Anne de Kiev, Kiev.


      Uruguay


      Lycée français Jules Supervielle, Montevideo.


      Vanuatu


      Lycée français, Port-Vila.


      Venezuela


      Lycée français (Colegio Francia), Caracas.


      Yémen


      Ecole française René Clément, Sanaa.


      Zambie


      Ecole française Champollion, Lusaka.


      Zimbabwe


      Groupe scolaire français Jean de La Fontaine, Harare.
      3. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international


      Israël


      Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv.


Fait à Paris, le 28 juillet 2008.


Le ministre des affaires étrangères
et européennes,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'administration :
Le chef de service,
P. Autié
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la fonction publique,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
A. Phélep