Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 19 janvier 2023

Commission des affaires sociales,
A 13 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de MM. Pierre Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et Emmanuel Bretin, secrétaire général du COR, sur les perspectives d'évolution du système de retraite.

Commission des finances,
A 13 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de MM. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et Emmanuel Bretin, secrétaire général du COR, sur les perspectives d'évolution du système de retraite.

Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères,
A 15 heures (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI).

A 16 heures (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Paul Charon, directeur du domaine « Renseignement, anticipation et menaces hybrides » de l'Institut de Recherche Stratégique de l'École Militaire (IRSEM).

A 18 heures (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Charillon, professeur en sciences politiques à l'université Paris Cité.

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France,
A 15 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, ancien Président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE).

A 17 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Cédric Lewandowski, Directeur Exécutif Groupe EDF en charge de la Direction du Parc Nucléaire et Thermique ;
- audition, ouverte à la presse, de MM. Benoît Ribadeau-Dumas, Directeur de cabinet du Premier Ministre (2017-2020) et Thibaud Normand, ancien Conseiller technique Énergie.

Lundi 23 janvier 2023

Commission des affaires sociales,
A 16 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (sous réserve de son adoption en Conseil des ministres).

Mardi 24 janvier 2023

Commission des affaires sociales,
A 14 h 45 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (n° 748) (amendements, art.88).

Mercredi 25 janvier 2023

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 14 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, d'une délégation de représentantes d'organisations d'Afrique de l'Ouest et du Maghreb soutenues par le fonds « Féministes en action ».

Jeudi 26 janvier 2023

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 576).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 9 h 35
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, Mme Christine Loir, M. Alexandre Loubet, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Léo Walter
Excusés. - M. Philippe Ballard, Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, M. Raphaël Gérard, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Boris Vallaud, M. Paul Vannier
Assistait également à la réunion. - M. Dino Cinieri
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 15 h 05
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, M. Francis Dubois, M. Philippe Fait, M. Jérôme Legavre, M. Alexandre Loubet, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Paul Vannier
Excusés. - Mme Aurore Bergé, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Cordier
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 17 janvier 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Anne-Laure Babault, M. Bertrand Bouyx, M. Dino Cinieri, M. Arthur Delaporte, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Luc Lamirault, Mme Nicole Le Peih, Mme Sandra Marsaud, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Molac, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Vincent Rolland, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - M. Antoine Armand, M. André Chassaigne, M. Johnny Hajjar, M. Guillaume Kasbarian, Mme Jacqueline Maquet, M. William Martinet
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Géraldine Grangier, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, Mme Florence Lasserre, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, Mme Danielle Simonnet, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - M. Laurent Alexandre, M. Philippe Bolo, M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, Mme Hélène Laporte, Mme Jacqueline Maquet, M. Philippe Naillet, Mme Bénédicte Taurine, M. Lionel Tivoli, M. Jiovanny William
Assistait également à la réunion. - M. Lionel Causse
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Sylvain Maillard, Mme Emmanuelle Ménard, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Barbara Pompili, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - M. Damien Abad, M. Moetai Brotherson, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Guillaume Garot, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Marcangeli, Mme Mathilde Panot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Naegelen
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 11 heures
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, Mme Emmanuelle Ménard, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Barbara Pompili, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Damien Abad, M. Moetai Brotherson, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Guillaume Garot, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Marcangeli, Mme Mathilde Panot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Naegelen
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 12 heures
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Sylvain Maillard, Mme Emmanuelle Ménard, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Barbara Pompili, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - M. Damien Abad, M. Moetai Brotherson, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Guillaume Garot, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Marcangeli, Mme Mathilde Panot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Naegelen
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Bénédicte Auzanot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Sébastien Delogu, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, Mme Fadila Khattabi, Mme Laure Lavalette, Mme Christine Le Nabour, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Michèle Peyron, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Prisca Thevenot, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Paul-André Colombani, Mme Caroline Fiat, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Maud Petit, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, Mme Isabelle Valentin
Assistait également à la réunion. - Mme Danielle Brulebois
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 17 janvier 2023 à 18 h 40
Présents. - M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Annick Cousin, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Alexandra Masson, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Claire Pitollat, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Jean-François Lovisolo, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 9 h 40
Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Richard Ramos, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, M. Jean-François Lovisolo, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex-Levet, M. David Taupiac, M. Antoine Villedieu
Assistaient également à la réunion. - M. Fabrice Brun, M. Gérard Leseul
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 17 janvier 2023 à 17 h 15
Présents. - M. David Amiel, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Louis Margueritte, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Xavier Roseren, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Franck Allisio, M. Manuel Bompard, M. Florian Chauche, Mme Sophie Errante, Mme Constance Le Grip, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Mattei, M. Michel Sala
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 10 heures
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Louis Margueritte, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Franck Allisio, M. Manuel Bompard, M. Florian Chauche, M. Benjamin Dirx, Mme Sophie Errante, Mme Karine Lebon, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, M. Sébastien Rome, M. Michel Sala, M. Philippe Schreck, M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. - Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cordier, Mme Josiane Corneloup, M. William Martinet
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mardi 17 janvier 2023 à 17 h 15
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Sabrina Agresti-Roubache, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Elsa Faucillon, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Benjamin Haddad, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, Mme Julie Lechanteux, Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie-France Lorho, M. Thomas Ménagé, M. Ludovic Mendes, M. Didier Paris, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, Mme Andrée Taurinya, M. Roger Vicot
Excusés. - M. Ian Boucard, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Davy Rimane, M. Jean Terlier
Assistait également à la réunion. - M. Bruno Studer
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 9 h 30
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Sabrina Agresti-Roubache, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, M. Thomas Cazenave, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, M. Philippe Dunoyer, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Jordan Guitton, M. Benjamin Haddad, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, Mme Julie Lechanteux, Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, M. Thomas Ménagé, M. Ludovic Mendes, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. - M. Ian Boucard, Mme Blandine Brocard, M. Éric Ciotti, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Timothée Houssin, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. - Mme Marietta Karamanli, M. Bastien Lachaud, Mme Danielle Simonnet, M. Roger Vicot
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Réunion du mardi 17 janvier 2023 à 17 h 15
Présents. - M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Sabrina Agresti-Roubache, Mme Ségolène Amiot, M. Romain Baubry, M. Ugo Bernalicis, M. Mohamed Laqhila, M. Laurent Marcangeli, Mme Angélique Ranc, Mme Cécile Rilhac, Mme Sandrine Rousseau, Mme Cécile Untermaier
Excusés. - M. Mickaël Cosson, M. Meyer Habib
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 14 h 30
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Sabrina Agresti-Roubache, Mme Ségolène Amiot, M. Romain Baubry, M. Mickaël Cosson, M. Philippe Juvin, M. Emmanuel Mandon, M. Laurent Marcangeli, M. Thomas Portes, Mme Sandrine Rousseau, M. Hervé Saulignac, Mme Sarah Tanzilli, Mme Cécile Untermaier
Excusé. - M. Meyer Habib
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Réunion du mardi 17 janvier 2023 à 16 heures
Présents. - M. Antoine Armand, M. Sébastien Jumel, Mme Julie Laernoes, M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell, M. Raphaël Schellenberger
Excusé. - Mme Valérie Rabault
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 14 heures
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, M. Manuel Bompard, Mme Laurence Cristol, Mme Marietta Karamanli, Mme Yaël Menache, M. Frédéric Petit, Mme Anna Pic, M. Jean-Pierre Pont, M. Vincent Seitlinger, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Lysiane Métayer, M. Charles Sitzenstuhl