Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

Jeudi 19 janvier 2023

A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Frédéric Descrozaille et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (n° 575 et n° 684).
Rapport de M. Frédéric Descrozaille, au nom de la commission des affaires économiques.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Stéphanie Rist et plusieurs de ses collègues portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (n° 362 et n° 680).
Rapport de Mme Stéphanie Rist, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Aurore Bergé, M. Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à ouvrir le tiers financement à l'Etat, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique (n° 574 et n° 682).
Rapport de M. Thomas Cazenave, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.