Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 12 janvier 2023
Présents : Jean-Michel Arnaud, Annick Billon, Laurence Cohen, Laure Darcos, Loïc Hervé, Annick Jacquemet, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer.
Excusés : Bruno Belin, Else Joseph, Marc Laménie, Kristina Pluchet, Laurence Rossignol.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
1ère séance du jeudi 12 janvier 2023
Présents : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Catherine Conconne, Abdallah Hassani, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Jean-François Longeot, Vivette Lopez, Viviane Malet, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés : Viviane Artigalas, Éliane Assassi, Philippe Bas, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Michel Dennemont, Nassimah Dindar, Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Pierre Frogier, Daniel Gremillet, Jocelyne Guidez, Jean-Louis Lagourgue, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Serge Mérillou, Georges Patient, Annick Petrus, Gérard Poadja, Sophie Primas, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch, Michel Savin, Lana Tetuanui, Dominique Théophile.
2ème séance du jeudi 12 janvier 2023
Présents : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Catherine Conconne, Bernard Fournier, Micheline Jacques, Jean-François Longeot, Vivette Lopez, Viviane Malet, Marie Mercier, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés : Viviane Artigalas, Éliane Assassi, Philippe Bas, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Michel Dennemont, Nassimah Dindar, Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Pierre Frogier, Daniel Gremillet, Jocelyne Guidez, Abdallah Hassani, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Serge Mérillou, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Annick Petrus, Gérard Poadja, Sophie Primas, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch, Michel Savin, Lana Tetuanui, Dominique Théophile.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 19 janvier 2023, à 9 heures, Salle Médicis
- Audition de Mme Carole DELGA, Présidente des Régions de France ;
- Examen du rapport d'information relatif à la perception, par les élus locaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et à sa plus-value pour ces derniers.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 19 janvier 2023, à 9 heures, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur la parentalité dans les outre-mer, audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de :
- Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique, du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA) ;
- M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (Ined).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 19 janvier 2023, à 9 heures, Salle 263 (Commission des affaires économiques) et en visioconférence
Dans le cadre du rapport d'information sur la parentalité dans les outre-mer, audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de :
- Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale du Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et Camille Chaserant, conseillère scientifique ;
- M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED).
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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