Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 6 octobre 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
En téléconférence  : Michel Bonnus, Denis Bouad, Rémi Cardon, Marie Evrard, Daniel Laurent, Claude Malhuret, Sylviane Noël, Sebastien Pla.
Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Chaize, Laurent Duplomb, Daniel Laurent, Thierry Meignen, Olivier Rietmann.
Assistait en outre à la séance  :  Guillaume Gontard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 6 octobre 2021
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusé  : Guillaume Gontard.
2ème séance du mercredi 6 octobre 2021
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, André Gattolin, Michelle Gréaume, André Guiol, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Gilbert Bouchet, André Vallini.
Excusé  : Guillaume Gontard.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Séance du vendredi 8 octobre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Fabien Genet, Bernard Jomier, Roger Karoutchi, Sylvie Robert.
Excusés  : Catherine Deroche, Muriel Jourda, Franck Menonville.
Assistaient en outre à la séance  :  Stéphane Artano (commission des affaires sociales), Nassimah Dindar (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Frogier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Victoire Jasmin (commission des affaires sociales), Victorin Lurel (commission des finances), Viviane Malet (commission des affaires sociales), Marie-Laure Phinera-Horth (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gérard Poadja (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Dominique Théophile (commission des affaires sociales).

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 12 octobre 2021 à 15 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
À 15 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de M. Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2022.
2° Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022.
À 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
2° Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées1.
3° Questions diverses.
Mercredi 13 octobre 2021 à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2022.
À 11 h 15 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
2° Audition conjointe de MM. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur le projet de loi de finances pour 2022.1
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 13 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Michel Cadot, président, et M. Frédéric Sanaur, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS) sur le rapport annuel d'activités pour l'année 2020.
2° Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 875 (2020-2021) créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, en commission, est fixé au : lundi 11 octobre 2021 à 12 heures
3° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 318 (2019-2020) visant au gel des matchs de football le 5 mai 2.
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au : lundi 11 octobre 2021 à 12 heures
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
4° Questions diverses.
Commission des Finances
Mercredi 13 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
À 9 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination aux fonctions de gouverneur de la Banque de France en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
2° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 383 (2020-2021) visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive, culturelle et récréative dans le contexte de l'épidémie de covid-19, présentée par M. Éric GOLD et plusieurs de ses collègues
3° Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 325 (2020-2021) visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles2
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 11 octobre 2021 à 12 heures
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
4° Questions diverses.
À 11 heures (Salle Clemenceau et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Giulia ALIPRANDI, chercheuse à l'Observatoire européen de la fiscalité, MM. Marc BORNHAUSER, avocat spécialiste en droit fiscal, Frédéric IANNUCCI, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal, et Quentin PARRINELLO, responsable de plaidoyer justice fiscale et inégalités à Oxfam France, sur le thème « Pandora papers : comment contrôler la création et les bénéficiaires effectifs des sociétés offshore ? »
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer l'adoption (n° 188, 2020-2021)
Ce texte a été envoyé à la commission des lois.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 octobre à 12heure
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (n° 325, 2020-2021)
Ce texte a été envoyé à la commission des finances avec une saisine pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 octobre à 12heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
2ème séance du jeudi 7 octobre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Florence Blatrix Contat, Alain Cadec, André Gattolin, Jean-Michel Houllegatte, Patrice Joly, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ.
En téléconférence  : Henri Cabanel, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Victorin Lurel, Colette Mélot, André Reichardt.
Excusés  : Jacques Fernique, Jean-François Rapin.